Marie-Dominique Heusse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Dominique Heusse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000023951008
(source JORF)
nomination
06 Mai 2011
06/05/2011
De:
Heusse, née Ducasse (Marie-Dominique, Yvonne)
conservatrice générale des bibliothèques universitaires, directrice d'un service dans une université ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000018038516
(source JORF)
nomination
31 Janvier 2008
31/01/2008
De:
Marie-Dominique Heusse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
m)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000820638
(source JORF)
nomination
05 Mai 2007
05/05/2007
