Marie-Noëlle Bayard

De: Bayard (Marie-Noëlle)
membre de l'Alliance française des designers
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
3. Au titre des représentants des secteurs professionnels principalement concernés
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Bayard (Marie-Noëlle, Micheline)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-01-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000018452908(source JORF)
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Bayard (Marie-Noëlle, Micheline)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Bayard (Marie-Noëlle, Micheline)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-09-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Bayard (Marie-Noëlle, Micheline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-09-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000782536(source JORF)
nomination
20 Novembre 200220/11/2002
De: Bayard (Marie-Noëlle)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Bayard (Marie-Noëlle)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991