Martine Troyon

De: TROYON Martine, épouse COMPERE
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
date_debut="2011-06-14"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JUSB1110979A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Avril 201111/04/2011
De: Troyon (Martine), épouse Compere
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000809714(source JORF)
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Troyon (Martine), épouse Compere
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Niort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000809714(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 200512/04/2005
De: Troyon (Martine), épouse Compere
greffière du premier grade et actuelle régisseuse suppléante
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000445014(source JORF)
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Troyon (Martine), épouse Compere
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Niort
Remplace:Mme Denis (Gisèle), épouse Semur
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
date_debut="2003-09-30"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
suppleant
JORFTEXT000000245730(source JORF)
nomination
16 Septembre 200316/09/2003