tribunal_instance="Niort" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Charlotte LECOEUR
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Tribunal d'instance de Niort
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Martine PETREAULT-BOUCHE
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Tribunal d'instance de Niort
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000029358186(source JORF)
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Gwénola KERBAOL
juge des enfants au tribunal de grande instance de Castres
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Tribunal d'instance de Niort
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: BOURGOUIN Christine, épouse COUESPEL
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
date_debut="2011-06-14"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JUSB1110979A(source BOMJ)
nomination
11 Avril 201111/04/2011
De: TROYON Martine, épouse COMPERE
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
date_debut="2011-06-14"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JUSB1110979A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Avril 201111/04/2011
De: Michaële Guivier
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Tribunal d'instance de Niort
cour_appel="Poitiers"
conge_parental
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000020104007(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Troyon (Martine), épouse Compere
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000809714(source JORF)
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Troyon (Martine), épouse Compere
greffière du premier grade et actuelle régisseuse suppléante
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000445014(source JORF)
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Bernard Brault
juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance de Melle
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Tribunal d'instance de Niort
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Troyon (Martine), épouse Compere
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Niort
Remplace:Mme Denis (Gisèle), épouse Semur
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
date_debut="2003-09-30"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
suppleant
JORFTEXT000000245730(source JORF)
nomination
16 Septembre 200316/09/2003
De: Denis (Gisèle), épouse Semur
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
date_debut="2003-09-30"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000245730(source JORF)
nomination
16 Septembre 200316/09/2003
De: Bourolleau (François)
Objet:
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
date_debut="2003-09-30"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000245730(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 200316/09/2003
De: Denis (Gisèle), épouse Semur
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Niort
Remplace:Mme Owen Borsani (Florence), épouse Petit
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
date_debut="2001-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
suppleant
JORFTEXT000000579421(source JORF)
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Owen Borsani (Florence), épouse Petit
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution dudit arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Niort
Remplace:
Mme Semur
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
tribunal
tribunal_instance="Niort"
suppleant
JORFTEXT000000763086(source JORF)
nomination
16 Décembre 199916/12/1999
De: Isabelle Gaillard, épouse Gaillard
magistrate du second grade, placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Niort
Remplace:
M. Kerhoas
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Tribunal d'instance de Niort
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Philippe Flores
juge au tribunal de grande instance de Périgueux, chargé du service du tribunal d'instance de Périgueux
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Niort
Remplace:
Mme Lerner
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Tribunal d'instance de Niort
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Bourolleau (François)
greffier du troisième grade. Régisseur suppléant
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Niort
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Niort
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000563277(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Denis (Gisèle), épouse Semur
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Niort
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Niort
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000563277(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Denis (Gisèle), épouse Semur
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
date_debut="1995-11-27"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
suppleant
JORFTEXT000000191072(source JORF)
nomination
22 Décembre 199522/12/1995
De: Bourolleau (François)
greffier du troisième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
date_debut="1995-11-10"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000535877(source JORF)
nomination
24 Novembre 199524/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.