Maryame Diagne Chanel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Maryame DIAGNE CHANEL
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des dessinateurs et auteurs
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000049192895
(source JORF)
nomination
25 Février 2024
25/02/2024
De:
Maryame DIAGNE CHANEL
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des dessinateurs et auteurs
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000043232058
(source JORF)
nomination
10 Mars 2021
10/03/2021
De:
Diagne Chanel (Maryame)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree
=
"
trois ans
"
SSAS1830115A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2018
15/04/2018