Maurice Masse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
MASSE (Maurice)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
Groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
ETSM1230293S
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2012
15/07/2012
De:
Masse (Maurice)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'éva luation des produits sanguins labiles
Groupe:
Groupe d'experts pour l'éva luation des produits sanguins labiles
duree
=
"
trois ans
"
SJSM0830970S
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2008
15/11/2008
De:
Masse (Maurice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Masse (Maurice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Masse (Maurice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2002
01/10/2002
De:
Masse (Maurice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Masse (Maurice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
(Olivier)
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000220033
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000
De:
Masse (Maurice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000583302
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2000
03/09/2000
De:
Masse (Maurice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin
=
"
2000-02-18
"
JORFTEXT000000753910
(source JORF)
nomination
18 Avril 1998
18/04/1998
De:
Masse (Maurice)
ingénieur chimiste
Objet:
à la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
Remplace:
Mme Murat (Isabelle)
Groupe:
Commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000385796
(source JORF)
nomination
14 Octobre 1997
14/10/1997
