Michel Châtel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Chatel (Michel)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2007-07-09"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
JORFTEXT000000275212(source JORF)
radiation
21 Décembre 200621/12/2006
De: Châtel (Michel, Pierre, Louis)
chef de bureau au service central de l'état civil ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Chatel (Michel)
avec 1 an 3 mois 1 jour
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'administration)
au grade de secrétaire des affaires étrangères, à l'échelon et avec l'ancienneté conservée
les attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Au 10e échelon
date_debut="2000-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
JORFTEXT000000400916(source JORF)
intégration
28 Mai 200028/05/2000
De: Chatel (Michel)
attaché administratif des services déconcentrés du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1996-10-12"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000383068(source JORF)
intégration
22 Avril 199722/04/1997
De: Chatel (Michel, Claude)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Catherine Dailly et Michel Chatel, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Sèvres (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000536384(source JORF)
cessation de fonction
10 Juin 199510/06/1995
De: Chatel (Michel, Claude)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hollande (Jean-Marcel, Anatole, Charles) et Chatel (Michel, Claude), huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Poissy (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000538691(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 199114/12/1991
De: Chatel (Michel, Claude)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Catherine Dailly, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sèvres (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000174708(source JORF)
nomination
14 Décembre 199114/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.