Michel Dominguez

De: Dominguez (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la restauration
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000036898265(source JORF)
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Dominguez (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000029323699(source JORF)
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Dominguez (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Dominguez (Michel)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : gynécologie et obstétrique
Concours de type 1
JORFTEXT000000233831(source JORF)
inscription
16 Mars 200416/03/2004
De: Dominguez (Michel)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Commerce et industrie
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000228537(source JORF)
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Dominguez (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone IV
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001