Michel Momont
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Momont (Michel)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants du personnel des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000746797
(source JORF)
nomination
22 Novembre 1996
22/11/1996
De:
Momont (Michel)
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000746797
(source JORF)
nomination
22 Novembre 1996
22/11/1996
De:
Momont (Michel)
désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil national des assurances
Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurances
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Groupe:
Conseil national des assurances
date_debut
=
"
1993-09-25
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000363653
(source JORF)
nomination
24 Septembre 1993
24/09/1993
De:
Momont (Michel)
désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurance
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Groupe:
Conseil national des assurances
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000159090
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1990
27/09/1990