27 Septembre 1990


De: Jourdanne (André, Théophile, Armand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef de classe exceptionnelle du corps autonome de l'agriculture, placé en position de congé spécial depuis le
1er janvier 1988
Groupe:
Classe exceptionnelle du corps autonome de l'agriculture, placé en position de congé spécial depuis le
date_debut="1990-10-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000708148(source JORF)
admission
27 Septembre 199027/09/1990
De: Maxime Jacob
Objet:
conseiller technique
date_debut="1990-09-20"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708147(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Tanti (André)
attachés principaux d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
inspecteur des finances
date_debut="1990-06-01"
date_fin="1991-11-30"
JORFTEXT000000708146(source JORF)
détachement
27 Septembre 199027/09/1990
De: Brassens (Bertrand)
Objet:
inspecteur des finances
date_debut="1990-06-01"
date_fin="1991-11-30"
JORFTEXT000000708146(source JORF)
détachement
27 Septembre 199027/09/1990
De: Pons (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Thazard, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
La raison sociale de la société Guy Thazard, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est ainsi modifiée
notaire
notaire_residence="Saint-Benoît (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000000708145(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Jacob (Maxime)
contrôleur des armées en instance de détachement
Objet:
à Toronto pour assurer la gestion du poste d'expansion économique dans cette ville, sous l'autorité du conseiller commercial, chef des services d'expansion économique au Canada
conseiller commercial de 1re classe
Groupe:
Autorité du conseiller commercial, chef des services d'expansion économique au Canada
JORFTEXT000000708143(source JORF)
affectation
27 Septembre 199027/09/1990
De: Roussel (Michel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Pasquet (Richard)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Ortais (Stanislas)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Nadeau (Jacques)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lucas (Bernard)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lasserre (Alain)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Labbe (Christian)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Castel (Yves)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bonnet (Georges)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bodenes (Antoine)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Alvarez (Henri)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lucas (Nelly)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Vergneau (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Pinchon (Yves)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Ferrer (Gérard)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bellee (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Banette (Michel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Andry (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Point (Gaston)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-02-15"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Vinclair (Christian)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Spiquel (Marc)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Louis (André-Basile)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Le Nours (Dominique)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Berry (Claude)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Yoyotte-Husson (François)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Weber (Christian)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Vervandier (Jean-Marie)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Trouillet (Jacques)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Sauvageon (Jean-Luc)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Pierre (Henri)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Parsy (Michel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Moulin (Gabriel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Mirolo (Pierre)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Maud (Robert)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lichtle (Roger)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lesne (Jacques)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Le Ru (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Le Dauphin (Bernard)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Larnicol (Joseph)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Joanan (Joseph)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Houdin (Gérard)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Guillou (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Guerin (Patrick)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Dufrien (Jean-François)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Drevon (Philippe)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Di Benedetto (Hervé)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Dhoyer (Philippe)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Davard (Joseph)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Crochemore (Daniel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Briand (Bernard)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bonneval (Daniel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Blanchot (Jacques)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Barthes (Pierre)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Barbier (Henri)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Babaud de Monvallier (Bruno)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707989(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Ramerinjanahary (Razafintsoa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Picard (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Normand (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lim (Sun-Kyung)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Valem (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Tallec (Ronan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Steyer (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Rollin (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Renault (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Puren (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Pousse (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Ploteau (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Pichon (Rodolphe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Olivry (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Nodot (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Nicolai (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Martinez (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Magnier (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lemerre (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Le Mestric (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lautredou (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Laurent (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Launay (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Kervargant (Karl)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Keribin (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Hardy (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Hamon (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Guyon (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Grossin (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Goasguen (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Geffroy (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Gaudaire (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Drillet (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: De Weer (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Clairet (Max)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Chopin (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Chauvel (Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Celerier (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Carassus (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Cadet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Burban (Norbert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Beunet (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Berquin (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Auffret (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Anciaux (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Adam (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Sisque (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Prieur (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Gérard (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Gournay (Geneviève)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Gourlaouen (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Gallou (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Fougere (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Favennec (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Collorec (Nicole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707988(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Voisin (Nicole)
Objet:
au premier grade et nommée greffier en chef à la mission d'inspection des greffes
Groupe:
Mission d'inspection des greffes
date_debut="1990-02-17"
JORFTEXT000000707942(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Brand (Christian)
Objet:
au premier grade et nommé greffier en chef à la mission d'inspection des greffes
Groupe:
Mission d'inspection des greffes
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000525361(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Baratin (Nicole)
Objet:
au premier grade et nommée greffier en chef adjoint du tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:
Tribunal de grande instance de Créteil
date_debut="1990-04-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000525360(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Reux (Francine), veuve Boscher
Objet:
au premier grade et nommée greffier en chef du tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grasse
date_debut="1990-04-04"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000000525358(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Cornu (Nicole)
Objet:
au premier grade et nommée greffier en chef de la cour d'appel de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_debut="1990-05-05"
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000525357(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Fiorito (Ange)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (première série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1990-11-01"
ecole
JORFTEXT000000525356(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Gonnet (Claude)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (première série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1990-11-01"
ecole
JORFTEXT000000525356(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Merle (Roger, Yves, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Bouches-du-Rhône
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000524704(source JORF)
admission
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bosche (Henri, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle, en fonctions au lycée agricole de Limoges-Les Vaseix (Haute-Vienne)
date_debut="1990-10-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000524667(source JORF)
admission
27 Septembre 199027/09/1990
De: Chaffurin (Charles)
Objet:
d'office, à l'issue de la cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne
date_debut="1990-10-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000524666(source JORF)
admission
27 Septembre 199027/09/1990
De: Le Cozannet (Loïc, René, Maudez)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Yves Le Couls, André Tanguy et Jean-Rémy Onno, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pontivy (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000524664(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Le Couls (Jean-Yves, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Yves Le Couls, André Tanguy et Jean-Rémy Onno, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pontivy (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000524664(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Salomon (Sophie)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (première série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1990-11-01"
ecole
JORFTEXT000000524663(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Triqueneaux (Bruno)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (première série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1990-11-01"
ecole
JORFTEXT000000524663(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Ventosa (Xavier)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (seconde série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1990-11-01"
ecole
JORFTEXT000000524661(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Craplet (Pascal)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (seconde série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1990-11-01"
ecole
JORFTEXT000000524661(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Barbançon (Jean, Marie, Georges, François)
ancien notaire
Châlons-sur-Marne (Marne)
Objet:
JORFTEXT000000524660(source JORF)
conférés
27 Septembre 199027/09/1990
De: Jean Hebrard
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000524619(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Antoine Prost
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000524619(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Col (André)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-12-16"
JORFTEXT000000524614(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Stauffer (Charles)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-07-11"
JORFTEXT000000524614(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Silvan (Henri)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-07-07"
JORFTEXT000000524614(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Quemin (Jean-Paul)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000524614(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Dupont (Jean-Marie)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-05-01"
JORFTEXT000000524614(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bur (Georges)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-05-01"
JORFTEXT000000524614(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Arnaud (Louis)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-03-01"
JORFTEXT000000524614(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Besson (Jean, Marc)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-02-21"
JORFTEXT000000524614(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Benassy (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté à la station de zoologie et de lutte biologique du centre de recherches d'Antibes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000342923(source JORF)
admission
27 Septembre 199027/09/1990
De: Martinez (Isabelle)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (première série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1990-11-01"
ecole
JORFTEXT000000342922(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Paganel (Marc)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (première série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1990-11-01"
ecole
JORFTEXT000000342922(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bihin (Francis)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (première série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1990-11-01"
ecole
JORFTEXT000000342921(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Tarasco (Laurent-Bertrand)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (première série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1990-11-01"
ecole
JORFTEXT000000342921(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Sergeant (Alain)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000342839(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Dormoy (Michel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000342839(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Courbet (Andrée)
Objet:
au premier grade et nommée greffier en chef à l'administration centrale
Groupe:
Administration centrale
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000342678(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Roussel (Baudoin)
nommé greffier en chef du tribunal de grande instance de Péronne
Objet:
au deuxième grade
JORFTEXT000000159700(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Antoine (Pascale)
nommée greffier en chef du tribunal d'instance de Toulon
Objet:
au deuxième grade
JORFTEXT000000159700(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: De Martin de Bellerive (Maurice)
Objet:
au premier grade et nommé greffier en chef du tribunal d'instance de Grenoble
Groupe:
Tribunal d'instance de Grenoble
tribunal
tribunal_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000159699(source JORF)
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Vannier (Catherine)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (première série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1990-11-01"
ecole
JORFTEXT000000159091(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Cherrier (Philippe)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (première série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1990-11-01"
ecole
JORFTEXT000000159091(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Momont (Michel)
désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurance
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lobjeois (Gérard)
désigné par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurance
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lazarevitch (Elie)
désigné par la Confédération française de l'encadrement
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurance
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Dolci (Jean-Baptiste)
désigné par la Confédération générale du travail Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurance
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Brouhmann (Alain)
désigné par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurance
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Ploton (Denis)
directeur général de la Caisse centrale des mutuelles agricoles
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: de Rubiana (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des courtiers d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Debruyne (Henri)
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Tempelaere (Alain)
président de la Réunion des organismes d'assurance mutuelle
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Remond (Michel)
vice-président du Groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Pfeiffer (Didier)
président du Groupement des assurances de personnes
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Orluc (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lucas (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lallement (Jacques)
président de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Jeantet (Thierry)
secrétaire général du Groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Flory (Jean)
délégué général de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Florin (Pierre)
président de l'Assemblée plénière des sociétés d'assurances dommages
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Imbert (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bigot (Jean)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Barthelemy (Serge)
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Salager d'Argence (Pierre, Gaston, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Aygulf (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000159089(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Grillet (Francis, Jean, Raymond)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Aygulf (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000159089(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Salager d'Argence (Pierre, Gaston, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Aygulf (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000159089(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Guillou (Alain)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Massart, Alain Guillou et Jean-Jacques Bazille, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000000159088(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lebrun (Michel)
chef de service interrégional des douanes à Rouen (direction interrégionale de Rouen)
Objet:
directeurs interrégionaux des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159086(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Laot (Albert)
chef de service interrégional des douanes à Fort-de-France (direction interrégionale Antilles-Guyane)
Objet:
directeurs interrégionaux des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159086(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Gaussens (François)
chef de service interrégional des douanes à la D.N.R.F.P. Neuilly (Direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle)
Objet:
directeurs interrégionaux des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159086(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Galliot (André)
chef de service interrégional des douanes à Dijon (direction interrégionale de Bourgogne)
Objet:
directeurs interrégionaux des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159086(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Corbaux (Roger)
chef de service interrégional des douanes à Bordeaux (direction interrégionale de Bordeaux)
Objet:
directeurs interrégionaux des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159086(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990
De: Yajid (Mustapha)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Viellart (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Varloteaux (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Van Godtsenhoven Uguen (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Smektala (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Rivalin (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Nicolas (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lebreton (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Joinnault (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Jego (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Hegesippe (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Guedon (Marc-Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Grisel (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Grappein (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Girault (Jean-Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Forest (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Filaudeau (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Favre-Felix (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Derouin (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Claudot (Maxime)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Chatron-Michaud (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Chapuzet (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Briffaud (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Benvegnu (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bediot (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bastard (Yvon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Ankri (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Senechau (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Rober (Estelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Moreau (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Léonard (Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Lepourry (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Girard (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Dussaussois (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Durousseaud (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Dupont (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Ducret (Joëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Curci (Michèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Cognac (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Cartier (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Cammas (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Brun (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Borel (Marie-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Besse (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000159085(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Chapron (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Boudeau (Joseph-Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Dumortier (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Dufaut (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Douay (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Diniel (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Deville (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Desmares (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Delmare (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Degiorgis (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Dal-Mas (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Daclin (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Coustal (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Cordier (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Causse (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Cabon (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bourges (Rémy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bouche (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bonnet (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
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diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bonnet (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bocage (Miguel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Blanquet-Molière (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Betzinger (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bernede (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Benhaim (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Belin (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Beaujean (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Barrier (Gonzague)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Arnoult (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Amestoy (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Aitrimouch (Hammou)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Adeline (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Dreux (Sylvaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Creusot (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bureau (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Bezian (Marie-Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Benaioun (Nicole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
JORFTEXT000000159084(source JORF)
diplome
27 Septembre 199027/09/1990
De: Barthelemy (Aline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
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diplome
27 Septembre 199027/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.