Michel Vaxes
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vaxes (Michel)
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
suppleant
JORFTEXT000000252556
(source JORF)
nomination
06 Mars 2004
06/03/2004
De:
Vaxes (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut
=
"
1999-10-01
"
conseil_administration
JORFTEXT000000397237
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1999
15/10/1999
De:
Vaxes (Michel)
député-maire de Port-de-Bouc
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
JORFTEXT000000740748
(source JORF)
nomination
17 Juin 1998
17/06/1998
