Michel Zueras

De: ZUERAS Michel
commissaire divisionnaire de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – Échelon or
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1416203A(source BOMI)
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: Michel ZUERAS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2014-09-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028964362(source JORF)
admission
21 Mai 201421/05/2014
De: Zueras (Michel)
commissaire divisionnaire de police ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Michel Zueras
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2003
Liste complémentaire
JORFTEXT000000238383(source JORF)
inscription
19 Avril 200319/04/2003
De: Michel Zueras
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000220731(source JORF)
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Zueras (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Zueras (Michel)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1992-07-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
JORFTEXT000000162258(source JORF)
nomination
17 Novembre 199217/11/1992
De: Zueras (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
JORFTEXT000000175689(source JORF)
promotion
03 Avril 199203/04/1992