14 Février 1997


De: Dufois (Nicole)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'université Paris-X-Nanterre
Groupe:
Université Paris-X-Nanterre
date_debut="1995-09-15"
date_fin="1996-09-05"
JORFTEXT000000747577(source JORF)
détachement
14 Février 199714/02/1997
De: Guery (Jean-Claude)
Objet:
membre de la formation arbitrale prévue à l'article 17 de la loi no 83-557 du 1er juillet 1983 modifiée portant réforme des caisses d'épargne et de prévoyance
Le ministre du travail et des affaires sociales et le ministre de l'économie et des finances
Vu la lettre du
24 septembre 1996
du président du directoire du Centre national des caisses d'épargne et de prévoyance
Arrêtent
Art. 1er. - La formation arbitrale visée à l'article 17 de la loi du
1er juillet 1983
susvisée comprend
Groupe:
Formation arbitrale prévue à l'article 17 de la loi no 83-557 du 1er juillet 1983 modifiée portant réforme des caisses d'épargne et de prévoyance
JORFTEXT000000747258(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Euvrard (Michel)
président
Objet:
membre de la formation arbitrale prévue à l'article 17 de la loi no 83-557 du 1er juillet 1983 modifiée portant réforme des caisses d'épargne et de prévoyance
Le ministre du travail et des affaires sociales et le ministre de l'économie et des finances
Vu la lettre du
24 septembre 1996
du président du directoire du Centre national des caisses d'épargne et de prévoyance
Arrêtent
Art. 1er. - La formation arbitrale visée à l'article 17 de la loi du
1er juillet 1983
susvisée comprend
Groupe:
Formation arbitrale prévue à l'article 17 de la loi no 83-557 du 1er juillet 1983 modifiée portant réforme des caisses d'épargne et de prévoyance
JORFTEXT000000747258(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Chetcuti (Claude)
Objet:
membre de la formation arbitrale prévue à l'article 17 de la loi no 83-557 du 1er juillet 1983 modifiée portant réforme des caisses d'épargne et de prévoyance
Le ministre du travail et des affaires sociales et le ministre de l'économie et des finances
Vu la lettre du
24 septembre 1996
du président du directoire du Centre national des caisses d'épargne et de prévoyance
Arrêtent
Art. 1er. - La formation arbitrale visée à l'article 17 de la loi du
1er juillet 1983
susvisée comprend
Groupe:
Formation arbitrale prévue à l'article 17 de la loi no 83-557 du 1er juillet 1983 modifiée portant réforme des caisses d'épargne et de prévoyance
JORFTEXT000000747258(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Jean-Claude Lenoir
député de l'Orne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
JORFTEXT000000747256(source JORF)
charge
14 Février 199714/02/1997
De: Segala (Marcel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Grecourt (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Goeller (Edgar)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Gallé (Rolland)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Dargirolle (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Cussac (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Caccavelli (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Baile (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Trenec (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Trehorel (Victor)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Thomas (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Skuli (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Sidot (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Sautier (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Sassenhoff (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Saba (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Roux (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Razurel (Lionel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Razafindranaly (José)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Quille (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Prunier (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Portal (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Petrier (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Perveyrie (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Peria (Alfred)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Passabet Labiste (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Novaro (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Nartus (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Nappez (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Mille (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Marechal (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Maffre (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Lourtet (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Lhuillier (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Jobic (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Igual (Angel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Hatsch (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Guillouais (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Guichot (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Gordon (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Ghenassia (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Gerschtein (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Genest (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Filleteau (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Durousseaud (Raymond)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Deutscher (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Denizart (Raymond)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Delhomez (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: De Filiquier (Marcel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Darras (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Couloux (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Chalumeau (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Cantinotti (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Burg (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Bordat (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Bonet (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Blasco (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Blanguerin (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Billaud (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Biedermann (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Bianchi (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Bertrand (Jean-Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Bernard (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Bernard (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Benastre (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Ancolio (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Joly (Nadine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Massa (Laurence)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Lanfranchi (Lina)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Gastellier (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Couzy (Isabelle)
magistrat à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membre suppléant de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentant du ministre de la justice
Remplace:M. Croissant (Gilles)
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000000747155(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Duplouye (Christiane)
éducatrice à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membre de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence, avec voix consultative
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000747155(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Maffi (Michel)
trésorier-payeur général
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
agent comptable de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
date_debut="1996-07-03"
JORFTEXT000000746595(source JORF)
détachement
14 Février 199714/02/1997
De: Schwarz-Koehler (Sophie)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée
Objet:
pour compter du
1er janvier 1997
attaché territorial
JORFTEXT000000565156(source JORF)
réintégration
14 Février 199714/02/1997
De: Schwarz-Koehler (Sophie)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés territoriaux
attaché territorial
corps="Attachés territoriaux"
JORFTEXT000000565156(source JORF)
radiation
14 Février 199714/02/1997
De: Piec (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Piallat (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Migaux (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Mettavant (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Maube (Sylvain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Martinez (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Le Borgne (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Kalck (Rémi)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Flayelle (Rémi)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Dufaut (Régis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Digeon (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Descoms (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Denux (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Coves (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Aujogue (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Zueras (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Zalokar (Jacky)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Yungmann (Ange)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Vitari (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Vindex-Compper (Rollin)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Vigouroux (Marcel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Ventre (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Tisserand (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Schaer (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Rondeau (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Rodriguez (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Presson (Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Porez (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Parra (Séraphin)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Painset (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Oudot (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Munaut (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Muller (Romuald)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Mirabel (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Meyer (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Mazoyer (Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Linon (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Le Conte des Floris (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Laithier (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Lacour (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Klimt (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Kieffer (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Kechichian (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Journet (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Joannesse (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Guillaume (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Gonzalez (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Garcia (José)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Foucre (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Figuet (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Fereyre (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Fabiani (Joseph)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Dyevre (Vianney)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Dubuy (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Digeon (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Connes (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Chapuis (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Catoire (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Castello (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Callies (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Calandri (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Bouzon (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Bourlois (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Boisseaux (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Biondi (Antoine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Bellemin-Comte (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Bastide (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Aureal (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Antonieff-Grinievitch (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Antoine (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Allain (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Pelissier (Noëlle)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Michel (Fabienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Luche (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Lenzi (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Kroutsche (Marie-Laurence)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Hardy (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Gouzon (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Etienne (Marie-José)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Ashworth (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000565015(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Pagnon (Gilbert)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Université d'Avignon
date_debut="1995-10-01"
JORFTEXT000000565011(source JORF)
détachement
14 Février 199714/02/1997
De: Pierre Lanquetin
maître de conférences
Objet:
conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000564258(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Valvin (Evelyne)
pharmacien contractuel
Objet:
inspecteur de l'Agence du médicament
en application de l'article R. 5089-16 du code de la santé publique
Groupe:
Agence du médicament
JORFTEXT000000564256(source JORF)
habilitation
14 Février 199714/02/1997
De: Jean-Bernard Mérimée
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République italienne
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Saint-Marin
en résidence à Rome
Groupe:
Saint-Marin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Saint-Marin"
JORFTEXT000000564254(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Jacquet (Marc)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Pays de la Loire
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000381474(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Busnel (Michel-François)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Pays de la Loire
date_debut="1996-07-31"
JORFTEXT000000381474(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 199714/02/1997
De: Michaud (Patrick)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'université Paris-III-Sorbonne nouvelle
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Université Paris-III-Sorbonne nouvelle
date_debut="1995-09-19"
JORFTEXT000000381473(source JORF)
détachement
14 Février 199714/02/1997
De: Saglio (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
e) Au titre de représentants des personnels
employés dans l'établissement
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Hillion (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
e) Au titre de représentants des personnels
employés dans l'établissement
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Bernard (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
e) Au titre de représentants des personnels
employés dans l'établissement
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Pain (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
d) Au titre de représentants des élèves
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Mahe (Gaël)
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
d) Au titre de représentants des élèves
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Berthet (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
d) Au titre de représentants des élèves
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Lombard (Didier)
directeur général des stratégies industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
a) Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Forestier (Christian)
directeur général des enseignements supérieurs et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
a) Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Dardayrol (Jean-Pierre)
chef du service des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
a) Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Brun-Buisson (Francis)
chef du service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
a) Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Bigot (Bernard)
directeur général de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
a) Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Andres (Philippe)
directeur général de l'administration et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
a) Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Leclair (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
e) Au titre de représentants des personnels
employés dans l'établissement
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Bosche-Lenoir (Anne)
chef du bureau en charge de la recherche et du développement, l'espace, les télécommunications, l'aéronautique, l'électronique et la poste
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
a) Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Mailhan (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
b) Au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Lebegue (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
b) Au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Le Bars (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
b) Au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Lasserre (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
b) Au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000381471(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Jacques-Henri David
inspecteur des finances
Objet:
président du directoire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000381470(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Hervé Serieyx
Objet:
délégué interministériel à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté
Remplace:M. Roland Moreau
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000381468(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Auberger (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Association de l'Opéra-Comique
Groupe:
Association de l'Opéra-Comique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000199640(source JORF)
reconduction
14 Février 199714/02/1997
De: Clemencin (Gérard)
ingénieur d'agronomie
Objet:
chargé de mission à temps plein, auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
Chargé de mission à temps plein, auprès du préfet de la région Bourgogne
date_debut="1997-02-01"
JORFTEXT000000199639(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Messin (François)
trésorier-payeur général
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
agent comptable du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000199496(source JORF)
détachement
14 Février 199714/02/1997
De: Secq (Rose)
attaché de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
date_debut="1996-12-01"
JORFTEXT000000199495(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Mimoun (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option TA
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Debise (Henri)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option TA
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Welker (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Vergneau (Dimitri)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Tamaillon (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Smaguine (Renaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Salmon (Richard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Perrin (Mathias)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Muller (Claude)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Miguaise (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Merle (Joanny)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Mangiavacca (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Mamy (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Lescaroux (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Lebois (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Lartigue (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Husson (Lucas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Godail (Loïc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Garel (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Fraysse (Maxime)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Foucher (Rémi)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Fix (Romuald)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Faugeras (Blaise)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Ecale (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Darraspen (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Chambon (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Chabanet (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Bouffandeau (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Boldu (Ludovic)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Baudouy (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Barbier (Matthieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Baetz (Clément)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Badard (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Amsellem (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Ozturk (Azem)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P' étranger
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Vernin (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Verin (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Vallet (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Thomas (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Thomas (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Tauveron (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Souzeau (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Safaee (Shahyar)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Reynaud (Philippe- Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Renou (Aymeric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Renaud (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Prêtet (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Pouliquen (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Payer (Jean-Noël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Palazon (Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Pachéco (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Neveux (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Marco (Fabien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Maras (Boris)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Manouba (Jean-Noël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Lelong (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Le Bobinnec (Aurélien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Laby (Mikaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Gully (Samuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Goupil (Romain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Gotter (Adrien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: George (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Gauchet (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Fournet (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Fedry (Hubert)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Escande (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Duvivier (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Duvivier (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Durringer (Clément)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Decarreau (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: De Châlus (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Crédoz (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Couturier (Gaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Civreis (Charles- Pardoux)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Cazauvieilh (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Casara (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Cartron (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Blanadet (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Bacart (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Avril (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Antoni (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Albertini (Manuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Agbadje (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Chaouch (Mehdi)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M étranger
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Bou-Obeid (Henri)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M étranger
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Robert (Clotilde)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Poinssot (Bénédicte)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Marty (Céline)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Doisy (Anne-Marie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Diep (Marie-France)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Chretien (Carine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P'
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Bentchikou (Amina)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option P' étranger
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Truong (Francine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Paepegaey (Muriel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Guillermoz (Julie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Defever (Caroline)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Debouzy (Nathalie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Bauchot (Delphine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Babusiaux (Carine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Adam (Elisabeth)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1996
Option M
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000198603(source JORF)
nomination
14 Février 199714/02/1997
De: Julien (Gérard)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération), pour être mis à la disposition de la République de Djibouti
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
Ministère des affaires étrangères (Coopération), pour être mis à la disposition de la République de Djibouti
date_debut="1996-10-19"
JORFTEXT000000198600(source JORF)
détachement
14 Février 199714/02/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.