17 Novembre 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Rioche (Loyk, Emile, Joseph)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite secrétaire général de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes (Ille-et-Vilaine) intendant détaché depuis le 1er juin 1988
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Rennes (Ille-et-Vilaine)

date_debut="1992-11-22"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000711531 (source JORF)

admission

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Chapuis (Philippe)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite traducteur de 1re classe, 3e échelon

date_debut="1993-02-21"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000711530 (source JORF)

admission

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Bernard (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances

date_debut="1993-02-08"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000711473 (source JORF)

admission

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Abdelatif
Objet:	membre suppléant de la commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée représentant de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:	M. Boussemart
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

suppleant

JORFTEXT000000711472 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Besse (André-Michel)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir membre de la commission prévue par l'article 10 du décret no 86-175 du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels, représentant du secrétariat d'Etat à la communication
Remplace:	M. Sapaut (Didier)
Groupe:	Secrétariat d'Etat à la communication

JORFTEXT000000711288 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Chambert (Jean-Luc)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense et titularisés attaché d'administration centrale de 2e classe

corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense et titularisés"

JORFTEXT000000711286 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Coilbault (Raymonde), épouse Dalbin secrétaires administratifs en chef, 7e échelon
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense et titularisés attaché d'administration centrale de 2e classe

corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense et titularisés"

JORFTEXT000000711286 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Barre (Danielle)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense et titularisés attaché d'administration centrale de 2e classe

corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense et titularisés"

JORFTEXT000000711286 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Dov Zerah sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société française d'exportation de matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique représentant de l'Etat au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:	M. Dominique Marcel
Groupe:	Société française d'exportation des matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur (SOFREMI)

conseil_administration

JORFTEXT000000711284 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Yves Blanc chef de bureau des affaires aéronautiques et militaires à la direction des relations économiques extérieures
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société française d'exportation de matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique représentant de l'Etat au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:	M. Philippe Delleur
Groupe:	Société française d'exportation des matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur (SOFREMI)

conseil_administration

JORFTEXT000000711284 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Mear (François)
Objet:	directeur de 1re classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:	Direction de 1re classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics

date_debut="1993-01-15"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000710266 (source JORF)

renouvellement

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Catta (Stéphane) conseiller des affaires étrangères
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté membre
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

JORFTEXT000000528444 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Berracha (Pascale) sous-directeur des interventions sectorielles prioritaires
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté membre titulaire de la commission permanente du Conseil supérieur de la marine marchande au titre du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

JORFTEXT000000528444 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Balous (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1992-12-30"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000528440 (source JORF)

admission

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Caradec (Jacques) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Lozère, à Mende
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques, à Pau
Remplace:	M. Gerondeau (Jean-Pierre)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques, à Pau

date_debut="1992-11-15"

JORFTEXT000000346238 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Bautista (Armand) directeur départemental adjoint de la poste
Objet:	chef du service de la poste aux armées
Remplace:	M. Fréhaut (Michel)
Groupe:	Service de la poste aux armées

date_debut="1992-10-05"

JORFTEXT000000346237 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Kandel (Aloyse)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radié des cadres directeur de 1re classe au centre de Harthouse-foyer-institut médico-éducatif, à Haguenau (Bas-Rhin)
Groupe:	Direction de 1re classe au Centre de Harthouse-foyer-Institut médico-éducatif, à Haguenau (Bas-Rhin)

date_debut="1993-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000346236 (source JORF)

admission

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Barrois (Jean-Claude) administrateur civil hors classe
Objet:	directeur adjoint de l'Imprimerie nationale
Groupe:	Imprimerie nationale

JORFTEXT000000346231 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Lejeune (Yvon) au 5e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale classés compte tenu de la durée de stage et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-01-01"

JORFTEXT000000346178 (source JORF)

titularisation

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Rollin (Hélène) au 5e échelon
Objet:	attaché d'administration centrale classés compte tenu de la durée de stage et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:	Service national et des services antérieurs

date_debut="1992-01-01"

JORFTEXT000000346178 (source JORF)

titularisation

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	de Gaulle (Yves) conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:	auprès des Assurances générales de France chargé de mission puis de directeur général de la filiale espagnole de cette société pour une période maximum de cinq ans
Groupe:	France

date_debut="1992-09-01"
cour_comptes

JORFTEXT000000345992 (source JORF)

disponibilité

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Berninger (Eric)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté à la station d'amélioration des plantes florales de Fréjus - centre de recherche d'Antibes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000345991 (source JORF)

admission

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Nguyen Van Ua
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour limite d'âge au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1992-12-06"
depart_retraite

JORFTEXT000000345989 (source JORF)

admission

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Mauriege (Claude) directrice d'établissement social et médico-social, directrice de 2e classe de l'établissement public départemental Les Hameaux du Cougeron
Objet:	pour convenances personnelles
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales

date_debut="1993-04-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000344989 (source JORF)

disponibilité

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Rembert (Jean) ingénieur en chef d'agronomie, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Creuse, à Guéret
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Vendée, à La Roche-sur-Yon
Remplace:	M. Léger (Bernard)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vendée, à La Roche-sur-Yon

date_debut="1993-01-01"

JORFTEXT000000163987 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Casteilla (Louis)
Objet:	chargé de recherche de 1re classe, affecté au laboratoire de recherche sur la croissance et les métabolismes des herbivores du centre de recherche de Clermont-Ferrand-Theix
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1992-10-01"

JORFTEXT000000162371 (source JORF)

cessation de fonction

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:	Martino (Gilles)
Objet:	infirmier des services médicaux stagiaire au titre des emplois réservés, dans les services extérieurs du ministère de la défense pour le département du Var

JORFTEXT000000162370 (source JORF)

nomination

17 Novembre 1992 17/11/1992

De:

Naslet (Jacques)

Objet:

dans les cadres de l'administration centrale et admis

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du

9 août 1953

du code des pensions civiles et militaires de retraite

attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

17 Novembre 1992

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO