Michel d'Ozenay


De: d'Ozenay (Michel)
aux Mages (Gard)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
2°
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034061556(source JORF)
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: d'Ozenay (Michel)
aux Mages (Gard)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
2°
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025388839(source JORF)
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: d'Ozenay (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des distributeurs
Distributeurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000801966(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: d'Ozenay (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des distributeurs
Distributeurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208119(source JORF)
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: d'Ozenay (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs en agriculture biologique
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000752049(source JORF)
nomination
27 Novembre 199727/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.