Nicole Balmain
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Balmain (Nicole)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
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pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la pharmacologie
Titulaire
Groupe:
Commission de cosmétologie
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
SASP1030752A
(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 2010
15/10/2010
De:
Balmain (Nicole)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organisations de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
SASP0930620A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2009
15/08/2009
De:
Balmain (Nicole)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
représentant des organismes de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000822176
(source JORF)
nomination
02 Mai 2007
02/05/2007
De:
Nicole Balmain
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000453987
(source JORF)
nomination
10 Février 2006
10/02/2006
De:
Balmain (Nicole)
titulaire
Objet:
à la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentant des organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Remplace:
Mme de Cailleux (Eliane)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000431756
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2003
22/11/2003