15 Août 2009


De: David XARDEL
Objet:
responsable du département du contrôle de gestion des réseaux, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Nicolas VOIRIN
Objet:
chef de mission au département validation des comptes, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Patrick VINCENT
Objet:
responsable du département des budgets de gestion, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Pierre PEIX
Objet:
adjoint au directeur du réseau administratif, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Pierre ORVEILLON
Objet:
responsable de la mission organisation, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Pascal LARUE
Objet:
pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Dominique KERREST
Objet:
responsable du département fonctionnement opérationnel des systèmes d'information décisionnels (DFOSID) pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Razak IDRISSOU
Objet:
chef de mission au département validation des comptes, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Jacques DRAY
Objet:
responsable du département des opérations immobilières, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Olivier de CADEVILLE
Objet:
pour
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Olivier de CADEVILLE
Objet:
pour
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Olivier de CADEVILLE
Objet:
pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Olivier de CADEVILLE
Objet:
pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Olivier de CADEVILLE
Objet:
directeur délégué aux opérations, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Yves CASANO
Objet:
responsable de la direction de l'organisation, de la relation clients et de la qualité, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Gérald BOUGAIN
Objet:
pour
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Gérald BOUGAIN
Objet:
pour
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Gérald BOUGAIN
Objet:
pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Gérald BOUGAIN
Objet:
pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Gérald BOUGAIN
Objet:
adjoint au directeur de la contractuali sation et des moyens, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Philippe AVRIL
Objet:
adjoint au respon sable du département prévention, maîtrise des risques et réglementation financière, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Jacques DRAY
Objet:
responsable du département des opérations Immobilières, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Pascal LARUE
Objet:
pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Gérald BOUGAIN
Objet:
adjoint au directeur de la contractualisation et des moyens
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Gérald BOUGAIN
Objet:
adjoint au directeur de la contractuali sation et des moyens
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Gérald BOUGAIN
Objet:
adjoint au directeur de la contractuali sation et des moyens
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Simone RESTOUT
Objet:
pour
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Simone RESTOUT
Objet:
pour
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Simone RESTOUT
Objet:
pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Simone RESTOUT
Objet:
pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Simone RESTOUT
Objet:
directeur de la contractualisation et des moyens, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Simone RESTOUT
Objet:
directeur de la contractualisation et des moyens, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Martine JOUIN
Objet:
chef de pôle au département maîtrise d'ouvrage informatique comptable, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Régine CONSTANT
Objet:
pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Valérie COMBLE-DEBONO
Objet:
chef de pôle au département maîtrise d'ouvrage informatique comptable, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Danièle CHERPRENET
Objet:
chef de pôle au département maîtrise d'ouvrage informatique comptable, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Véronique CHARLUET
Objet:
responsable du département gestion de l'affectation et de l'évolution des ressources, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Maud BAUSIER-HOUIN
Objet:
pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Régine CONSTANT
Objet:
responsable du dépar tement de l'action sanitaire et sociale et du service social, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Michelle CARZON
Objet:
responsable de la direction du réseau médical, pour signer
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Simone RESTOUT
Objet:
directeur de la contractualisation et des moyens, de
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Simone RESTOUT
Objet:
directeur de la contractualisation et des moyens à la direction déléguée aux opérations, et de
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Simone RESTOUT
Objet:
directeur de la contractualisation et des moyens à la direction déléguée aux opérations, et de
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: la docteure
Objet:
SASX0930724X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: André Tanti
Objet:
vice-président du comité économique des produits de santé, chargé des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Comité économique des produits de santé (CEPS)
SASS0930732A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Christian JEAMBRUN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants des organisations syndicales représentatives des médecins spécialistes, et pour la période du mandat restant à courir
Membre suppléant
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SASS0930630A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Roger RUA
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la période du mandat restant à courir
Membre suppléant
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SASS0930630A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Guy BIGOT
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la période du mandat restant à courir
Membre suppléant
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SASS0930630A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Marie-Christine HAUSCHILD
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants des organisations syndicales représentatives des médecins spécialistes, et pour la période du mandat restant à courir
Membre titulaire
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
SASS0930630A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Brian Francis Collins)
Objet:
dans un établissement fonctionnant conformément aux dispositions législatives et régle mentaires en vigueur pour y suivre à titre principal des études ou, dans ce cadre, une formation professionnelle, et garantit disposer d'une assurance maladie ainsi que de ressources suffisantes pour lui et pour les membres de sa famille tels que visés au 5o afin de ne pas devenir une charge pour le système d'assistance sociale ; »
S'agissant des personnes ayant quitté leur pays d'origine à la recherche d'un emploi, leur droit au séjour dépend de leur capacité à trouver un emploi dans l'Etat d'accueil, sachant « .... (qu') aucune mesure d'éloignement ne peut être prise à leur encontre tant qu'ils sont en mesure de faire la preuve qu'ils continuent à chercher un emploi et qu'ils ont des chances réelles d'être engagés » (voir le dernier alinéa de l'article R. 121-4 du CESEDA)
Groupe:
Sa famille tels que visés au 5o afin de ne pas devenir une charge pour le système d'assistance sociale
SASS0912495C(source BOSanté)
inscription
15 Août 200915/08/2009
De: Pidou (Gérard)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organisations de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Pabst (Jean-Yves)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs ou maîtres de conférences d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Martineaud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs ou maîtres de conférences d'unité de formation et de recherche de médecine
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Bonnin (Philippe)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs ou maîtres de conférences d'unité de formation et de recherche de médecine
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Rinaldi (Michaël)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
pharmaciens d'officine
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Lefebvre (Judicaël)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Myhié (Didier)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
médecins omnipraticiens
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Carre (Pierre)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
médecins omnipraticiens
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Rouard (Philippe)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Teisseyre (Nicolas)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
N
représentant de l'Institut national de la consommation
Suppléant
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Le Gal-Fontès (Cécile)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs ou maîtres de conférences d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Dubray (Josette)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
pharmaciens d'officine
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Swinburne (Clotilde)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Marin (Dany-Christine)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Mopin (Jacques)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organisations de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Le Blanche (Alain)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs ou maîtres de conférences d'unité de formation et de recherche de médecine
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Bailliart (Olivier)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs ou maîtres de conférences d'unité de formation et de recherche de médecine
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Lepage (Henri)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
pharmaciens d'officine
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Levy (Pierre)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
médecins omnipraticiens
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Lambrozo (Jacques)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
médecins omnipraticiens
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: de Thuin (Christian)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
N
représentant de l'Institut national de la consommation
Titulaire
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Balmain (Nicole)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organisations de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: van den Brink (Hélène)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs ou maîtres de conférences d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Deletraz-Delporte (Martine)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs ou maîtres de conférences d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Dardel (Séverine)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
pharmaciens d'officine
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Joseph (Julie)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Dupont (Laurence)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Wurtz (Céline)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Cousin (Pascale)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Titulaires
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Bailliart (Olivier)
Objet:
respectivement président et vice-présidente de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
SASP0930620A(source BOSanté)
désignation
15 Août 200915/08/2009
De: Deletraz-Delporte (Martine)
Objet:
respectivement président et vice-présidente de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
SASP0930620A(source BOSanté)
désignation
15 Août 200915/08/2009
De: MAGNAN (Pierre-Edouard)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM0930735S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: SENNEVILLE (Eric)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
SASM0930729S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: PUISIEUX (François)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
SASM0930729S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: GARO (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
SASM0930729S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: BRUNEEL (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
SASM0930729S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: PEYRAT (Laurence)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
SASM0930729S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: GUYADER (Dominique)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930728S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Vincent GAZIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
représentants du personnel
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
date_debut="2009-09-30"
duree="trois ans"
conseil_administration
SASM0930720S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Xavier CHENIVESSE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
représentants du personnel
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
date_debut="2009-09-30"
duree="trois ans"
conseil_administration
SASM0930720S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Franck BRESSAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
représentants du personnel
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
date_debut="2009-09-30"
duree="trois ans"
conseil_administration
SASM0930720S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: CUNIN (Gérard)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930710S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: CHAUVIN (Michel)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM0930639S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: VIGUE (Bernard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930638S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: RIO (Bernard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930638S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: PIVOT (Xavier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930638S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: LUPOGLAZOFF (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930638S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: LEENHARDT (Antoine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930638S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: GOUDEMAND (Jenny)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930638S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: FERRARI (Emile)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930638S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: CLAUDEPIERRE (Pascal)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930638S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: BENSMAN (Albert)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930638S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: PANIS (Yves)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930637S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: BLOND (Serge)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930637S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: BARDOU (Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930637S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: PASQUIER (Florence)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930637S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: CHAVET (Pascale)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomé dicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomé dicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM0930636S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: KREMPF (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930635S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: GIROUD (Maurice)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930635S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: DURAND (Eric)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM0930633S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Jouet (Jean-Pierre)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles, à titre complémentaire
SASM0930617S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Despiau (Marie-Claire)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
SASM0930616S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Chedru-Legros (Valérie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
SASM0930616S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: GUALINO (Vincent)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
SASM0930612S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Alain Richard
Objet:
chef de l'unité d'inspection des médicaments chimiques à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
SASM0930611S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: URENA TORRES (Pablo Antonio)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930610S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: TOUAM (Abdelmalik)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930610S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: PONCELET (Pascal)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930610S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: DELARUE (Richard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930610S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: COPPO (Paul)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930610S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: BRUNELLE (Francis)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930610S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: BREMONT (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930610S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: BOUSICAUX (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930610S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: SILVAIN (Christine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930610S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: MALLAT (Ariane)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930610S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: BOUDGHENE (Frank)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM0930609S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: AZMY (Charaf)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM0930609S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: PITHIOUX (Martine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM0930609S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: BERRY-KROMER (Valérie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM0930609S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: EVRARD (Patrick)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SASM0930608S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: BONNIOL (Jean-Luc)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009
SASM0930607S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: FEUERSTEIN (Philippe)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM0930606S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: TRELUYER (Jean-Marc)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009
SASM0930605S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Paul David
Objet:
comme membre titulaire
Remplace:M. René Couratier
SASH0930731A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Hani-Jean TAWIL
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Mariha LEBLOND BELBACHIR
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Viorel VASILIU
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
CONSEIL NATIONAL REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Olivier Amer MAHMANDAR
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jacques MORNAT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Kaddour Lahcen LAHOUEL
(FPS) Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie Henri ZATTARA Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Irène KAHN-BENSAUDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Khaldoun KERROU
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Antoun SOUHAID
(INPADHUE)
Hématologie Jackie AHR Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
François ROUSSELOT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Sedar DALKILIC
(FPS)
Gynécologie obstétrique Jackie AHR Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
André LEON Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Jacques SUNDA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Xavier DEAU Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Mohammed EL HAMRI
(INPADHUE) Cardiologie et maladies vasculaires Bernard CHANU Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Xavier DEAU Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Patricio TRUJILLO GUTIERREZ
(FPS) digestive
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Xavier DEAU Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Amine MELIANI
(FPS) Chirurgie générale et chirurgie viscérale et Walter VORHAUER Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Xavier DEAU Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Malik MECHERI
(FPS) Pneumologie Jean BROUCHET Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Xavier DEAU Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Basile KOUCHAKJI
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Xavier DEAU Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Ayoub MDHAFAR
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Walter VORHAUER Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Salem OULD ZEIN
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Michel LEGMANN Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Larbi BOUDAOUD
(FPS) Médecine générale François STEFANI Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Michel LEGMANN Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Ali OSSEILI
(INPADHUE) Neurochirurgie Claude-François DEGOS Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jean-François KNOPF Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Karim MOUBARAK
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jean-François KNOPF Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Salem OULD ZEIN
(INPADHUE) Gériatrie François STEFANI Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jean BROUCHET Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Fouad DAOUDI
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jean BROUCHET Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Anatole NENGSU THUENTE
(INPADHUE) Pédiatrie Jean BROUCHET Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jacques PALOMBO Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Hassan ALIOUA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jacques PALOMBO Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: François YOUNAKI
(FPS) Endocrinologie – diabète – maladies méta- Bernard CHANU Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jacques MORNAT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Adrien MEKAWY
(INPADHUE) boliques
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jacques MORNAT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Georges BECHALANY
(INPADHUE) Chirurgie vasculaire François ROUSSELOT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jacques MORNAT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Farid TAHA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Irène KAHN-BENSAUDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Georges DARABU
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Irène KAHN-BENSAUDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Lahcen BOUKHRIS
(FPS) Chirurgie infantile Jacques MORNAT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Henry ZATTARA Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Jamil AMHIS
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Henry ZATTARA Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Mazen ELFARRA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Henri ZATTARA Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Georges DARABU
(FPS)
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Michel LEGMANN Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Henri ZATTARA Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Rachid MAHMANDIA
(FPS) Gynécologie médicale Xavier DEAU Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Nadir KEFSI
(FPS) Chirurgie urologique François ROUSSELOT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Bachar EL SAYADI
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Jamil AMHIS
(FPS) Médecine nucléaire Michel LEGMANN Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Kamal ACHKAR
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Aly ABBARA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Farid TAHA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard LAGARDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Youcef NESRAT
(FPS) Santé publique et médecine sociale François STEFANI Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard LAGARDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Aurélien KAMENDJE TCHOKOBOU
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard LAGARDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Karim SMAILI
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
François STEFANI Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Mahmoud AICHE
(INPADHUE) Gastro-entérologie et hépatologie François STEFANI Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
François STEFANI Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Amine MELIANI
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
François ROUSSELOT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Ali OSSEILI
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Didier ROUGEMONT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Karim MOUBARAK
(INPADHUE) Oncologie Michel LEGMANN Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Didier ROUGEMONT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Salim BOUDELLIOUA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Didier ROUGEMONT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Abdelhakim SARAOUI
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Claude-François DEGOS Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Sébastien KASSEYET
(FPS) Psychiatrie Piernick CRESSARD Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Claude-François DEGOS Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Clément FOGHA TATSAMBON
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Claude-François DEGOS Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Radwan EL KAMASH
(INPADHUE) Radiodiagnostic et imagerie médicale Lionel PRENTOUT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Claude-François DEGOS Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Marc DENNAWI
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Claude-François DEGOS Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Ahmed ABDENNEBI
(FPS) Médecine physique et de réadaptation Jacques MORNAT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Claude-François DEGOS Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Ibrahim HAMMOUD
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Bernard CHANU Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Mouloud KHALLOUFI
(FPS) Oto-rhino-laryngologie et chirurgie Henri ZATTARA Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Bernard CHANU Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Khalil BADR
(INPADHUE) cervico-faciale
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Bernard CHANU Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Salem OULD ZEIN
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
André LEON Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Nadim MOURTADA
(FPS) Chirurgie plastique reconstructrice et Xavier DEAU Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
André LEON Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Talal ANNANI
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
André LEON Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Talal ANNANI
(INPADHUE) Neurologie Claude-François DEGOS Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
André LEON Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Marie-Josée KELLER JOLLY NGUYEN
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
FPS (fédération des praticiens de santé)
Suppléant : Baya 3o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Adriana HANDRA LUCA
(INPADHUE) Anesthésie-réanimation Michel LEGMANN Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Walter VORHAUER Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Fouzia MOUNIR
(FPS) Réanimation médicale Piernick CRESSARD Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Michel LEGMANN Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Nacima BOUZEROURA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Michel LEGMANN Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Elisabeth SOW DIONE
(INPADHUE) Néphrologie Bernard CHANU Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Nefissa TORDJMAN
(FPS) INPADHUE (Intersyndicale nationale des praticiens à diplôme hors Union européenne)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard LAGARDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Carmen RIOS JIMENEZ-SEIDEL
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard LAGARDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Tiana RATRIMOSON RAZAFY
(INPADHUE) Rhumatologie Jacques MORNAT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Didier ROUGEMONT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Rania BOUSTANY
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Didier ROUGEMONT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Elvira BOGOSSIAN
(FPS) Biologie médicale Lionel PRENTOUT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Bernard CHANU Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Dahbia MONTAIGNE-SELLOUMI
(FPS) esthétique
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
André LEON Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: André MICOULEAU FERRANI
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
FPS (fédération des praticiens de santé)
2o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens dentistes
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: le Pr François Régis BATAILLE
Objet:
directeur général du centre de lutte contre le cancer Paul-Papin à Angers
Groupe:
Direction générale du Centre de lutte contre le cancer Paul-Papin à Angers
date_debut="2009-06-15"
duree="cinq ans"
SASH0930711A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Thierry BEGUE
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et trau matologie
Groupe:
Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et trau matologie
SASH0930626A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Philippe HERNIGOU
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie ortho pédique et traumatologie
Groupe:
Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie ortho pédique et traumatologie
SASH0930624A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Nicolas VARMENOT
représentant la Société française de physique médicale
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Denis MARIANO GOULARD
proposé par la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Eric LARTIGAU
représentant la Société française de radiothérapie oncologique
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Pascal FRANCOIS
représentant la Société française de physique médicale
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Hervé BRISSE
proposé par la Société française de radiologie
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Véronique DEDIEU
représentant la Société française de physique médicale
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Thierry SARRAZIN
représentant la Société française de physique médicale
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre titulaire
duree="cinq ans"
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Jacques MAZERON
représentant la Société française de radiothérapie oncologique
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre titulaire
duree="cinq ans"
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Hubert DUCOU LE POINTE
proposé par la Société française de radiologie
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre titulaire
duree="cinq ans"
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Yves DEVAUX
proposé par la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre titulaire
duree="cinq ans"
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: le professeur
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
duree="cinq ans"
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: le professeur
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
duree="cinq ans"
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: le professeur
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
duree="cinq ans"
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: le docteur
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
duree="cinq ans"
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Pierre MANENS
représentant la Société française de physique médicale
membre titu laire
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
duree="cinq ans"
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Catherine DEJEAN
représentant la Société française de physique médicale
membre titu laire
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
duree="cinq ans"
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Marc VALERO
désigné par l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
les personnalités qualifiées suivantes
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Amélie ROUE
désignée par l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
les personnalités qualifiées suivantes
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Evelyne FOURNIE
désignée par l'Institut national du cancer
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
les personnalités qualifiées suivantes
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: HENNERON (Françoise)
sénateur du Pas-de-Calais (Nord Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (2o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
SASH0930622A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: BERTRAND
Objet:
à compter du mois de juillet prochain
Il vous sera demandé
– pour le mois de décembre 2009, un bilan des deux actions
Je vous prie de me faire part des éventuelles difficultés rencontrées dans la mise en œuvre de ces instructions
Pour la ministre et par délégation
Le directeur de la sécurité sociale, D. LIBAULT La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, A. PODEUR
Groupe:
Direction de la sécurité sociale, D. LIBAULT La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, A. PODEUR
SASH0914974C(source BOSanté)
mise à disposition
15 Août 200915/08/2009
De: Taxanes (Taxol, Taxotere)
Objet:
dans les bases régionales des établissements (BREX) par les CRAM puis transmise aux CPAM afin d'alimenter le fichier ETANAT
III. – LES DEUX ACTIONS LOCALES À CONDUIRE EN 2009
Ces contrôles diligentés en 2009 viseront à s'assurer en premier lieu de la conformité de la pres cription de la spécialité pharmaceutique à l'autorisation de mise sur le marché (AMM) et au protocole thérapeutique temporaire (PTT). Dès lors que la prescription s'effectue en dehors de ces deux situations, il conviendra de s'assurer au travers des éléments du dossier qu'elle répond à la situation exceptionnelle visée à l'article 7 du contrat type, annexé au décret no 2008-1121 du
31 octobre 2008
(1). b) Mise en œuvre des plans régionaux de contrôle
Choix des produits dits « traceurs » : il s'effectue selon une double approche
SASH0914974C(source BOSanté)
intégration
15 Août 200915/08/2009
De: SSR (RHA)
en psychiatrie (RISA) et en
Objet:
directement, il convient d'utiliser la version des ICR hors consommables médicaux
Logistique et gestion générale
Nombre de résumés PMSI : en
SASH0913424C(source BOSanté)
affectation
15 Août 200915/08/2009
De: MCO (RSA)
en
Objet:
directement, il convient d'utiliser la version des ICR hors consommables médicaux
Logistique et gestion générale
Nombre de résumés PMSI : en
SASH0913424C(source BOSanté)
affectation
15 Août 200915/08/2009
De: HAD (RAPSS)
Objet:
directement, il convient d'utiliser la version des ICR hors consommables médicaux
Logistique et gestion générale
Nombre de résumés PMSI : en
SASH0913424C(source BOSanté)
affectation
15 Août 200915/08/2009
De: Bruno Durieux
inspecteur général des finances
Objet:
président de la commission des comptes de la santé
Groupe:
Commission des comptes de la santé
president
SASE0930621A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De:
Mme
Objet:
rapporteure à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
MTSA0930714A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Aurélien ROUSSEAU
auditeurs au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Remplace:Mme Aurélie BRETONNEAU
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
MTSA0930714A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Philippe RANQUET
auditeurs au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
MTSA0930714A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Jean LESSI
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
MTSA0930714A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Marc ANTON
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
MTSA0930714A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Marie-Astrid NICOLAZO de BARMON
auditrice au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteure à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
MTSA0930714A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Bernabé (Guy, Antoine)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Corse, service appui aux politiques publiques
Groupe:
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Corse, service appui aux politiques publiques
date_debut="2009-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020976847(source JORF)
admission
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Marie ATHEYNE
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2009 (Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et Agence de services et de paiement)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
au titre de l'année 2009 est établi
Groupe:
FranceAgriMer
Agence de services et de paiement (ASP)
JORFTEXT000020976845(source JORF)
inscription
15 Août 200915/08/2009
De: Janine KREMER
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2009 (Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et Agence de services et de paiement)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
au titre de l'année 2009 est établi
Groupe:
FranceAgriMer
Agence de services et de paiement (ASP)
JORFTEXT000020976845(source JORF)
inscription
15 Août 200915/08/2009
De: Michel ZUDDAS
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2009 (Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et Agence de services et de paiement)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
au titre de l'année 2009 est établi
Groupe:
FranceAgriMer
Agence de services et de paiement (ASP)
JORFTEXT000020976843(source JORF)
inscription
15 Août 200915/08/2009
De: Gérard THOMAS
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2009 (Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et Agence de services et de paiement)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
au titre de l'année 2009 est établi
Groupe:
FranceAgriMer
Agence de services et de paiement (ASP)
JORFTEXT000020976843(source JORF)
inscription
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Yves HOCHET
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2009 (Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et Agence de services et de paiement)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
au titre de l'année 2009 est établi
Groupe:
FranceAgriMer
Agence de services et de paiement (ASP)
JORFTEXT000020976843(source JORF)
inscription
15 Août 200915/08/2009
De: Christian CORDELLIER
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2009 (Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et Agence de services et de paiement)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
au titre de l'année 2009 est établi
Groupe:
FranceAgriMer
Agence de services et de paiement (ASP)
JORFTEXT000020976843(source JORF)
inscription
15 Août 200915/08/2009
De: Philippe CANDAR
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2009 (Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et Agence de services et de paiement)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
au titre de l'année 2009 est établi
Groupe:
FranceAgriMer
Agence de services et de paiement (ASP)
JORFTEXT000020976843(source JORF)
inscription
15 Août 200915/08/2009
De: Michel BERRE
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2009 (Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et Agence de services et de paiement)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
au titre de l'année 2009 est établi
Groupe:
FranceAgriMer
Agence de services et de paiement (ASP)
JORFTEXT000020976843(source JORF)
inscription
15 Août 200915/08/2009
De: Martine PROTIN
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2009 (Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et Agence de services et de paiement)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
au titre de l'année 2009 est établi
Groupe:
FranceAgriMer
Agence de services et de paiement (ASP)
JORFTEXT000020976843(source JORF)
inscription
15 Août 200915/08/2009
De: Antoinette MANOUSSO
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2009 (Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et Agence de services et de paiement)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
au titre de l'année 2009 est établi
Groupe:
FranceAgriMer
Agence de services et de paiement (ASP)
JORFTEXT000020976843(source JORF)
inscription
15 Août 200915/08/2009
De: Michèle LAFITAN
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2009 (Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et Agence de services et de paiement)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
au titre de l'année 2009 est établi
Groupe:
FranceAgriMer
Agence de services et de paiement (ASP)
JORFTEXT000020976843(source JORF)
inscription
15 Août 200915/08/2009
De: Marie-Christine BLONDEL
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2009 (Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et Agence de services et de paiement)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
au titre de l'année 2009 est établi
Groupe:
FranceAgriMer
Agence de services et de paiement (ASP)
JORFTEXT000020976843(source JORF)
inscription
15 Août 200915/08/2009
De: Waisbord (Eric)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du droit du personnel et des relations sociales à la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports
Groupe:
Sous-direction du droit du personnel et des relations sociales à la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports
JORFTEXT000020976840(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Moussier (Jean-Loup)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des services généraux et de l'immobilier à la direction des affaires financières, juridiques et des services, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports
Groupe:
Sous-direction des services généraux et de l'immobilier à la direction des affaires financières, juridiques et des services, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports
JORFTEXT000020976838(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Champion (Danièle)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des emplois et des compétences à la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports
Groupe:
Sous-direction des emplois et des compétences à la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports
JORFTEXT000020976836(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Liotet (Françoise)
ingénieure de recherche hors classe
Objet:
directrice de projet « gestion des personnels de la jeunesse et des sports » (classé en groupe III) auprès de la directrice des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports
Groupe:
Direction de projet « gestion des personnels de la jeunesse et des sports » (classé en groupe III) auprès de la directrice des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports
duree="vingt-quatre mois"
JORFTEXT000020976834(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Brun-Eychenne (Michèle)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet « plan stratégique » (classé en groupe III) auprès de la directrice des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports
Groupe:
Direction de projet « plan stratégique » (classé en groupe III) auprès de la directrice des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports
JORFTEXT000020976832(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Terrier (Agnès)
conseillère technique de service social
en vue d'exercer les fonctions de conseiller technique de service social adjoint au directeur de l'action sociale de l'armée de terre à Metz
Objet:
conseiller pour l'action sociale de la défense
Groupe:
Conseil pour l'action sociale de la défense
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000020976825(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Lebouc (Bruno)
conseiller technique de service social
en vue d'exercer les fonctions d'adjoint à l'inspecteur technique des conseillers techniques et assistants de service social placé auprès du chef du service de l'accompagnement professionnel et des pensions de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
conseiller pour l'action sociale de la défense
Groupe:
Conseil pour l'action sociale de la défense
date_debut="2009-06-11"
JORFTEXT000020976825(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Vuillecard (Béatrice), épouse Davin
conseillère technique de service social
en vue d'exercer les fonctions de conseiller technique de service social adjoint au directeur de l'action sociale de l'armée de terre à Rennes
Objet:
conseiller pour l'action sociale de la défense
Groupe:
Conseil pour l'action sociale de la défense
date_debut="2009-06-11"
JORFTEXT000020976825(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Ramirez (Nicole), épouse Severac
conseillère technique de service social
en vue d'exercer les fonctions de conseiller technique de service social adjoint au directeur de l'action sociale de la marine à Toulon
Objet:
conseiller pour l'action sociale de la défense
Groupe:
Conseil pour l'action sociale de la défense
date_debut="2009-06-11"
JORFTEXT000020976825(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Marchand (Nicole), épouse Lascaux
conseillère technique de service social
en vue d'exercer les fonctions de conseiller technique de service social adjoint au directeur de l'action sociale de l'armée de terre à Bordeaux
Objet:
conseiller pour l'action sociale de la défense
Groupe:
Conseil pour l'action sociale de la défense
date_debut="2009-06-11"
JORFTEXT000020976825(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Labous (Arlette)
conseillère technique de service social
en vue d'exercer les fonctions de conseiller technique de service social adjoint au directeur de l'action sociale de la marine à Brest
Objet:
conseiller pour l'action sociale de la défense
Groupe:
Conseil pour l'action sociale de la défense
date_debut="2009-06-11"
JORFTEXT000020976825(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Deram (Janick), épouse Depyper
conseillère technique de service social
en vue d'exercer les fonctions d'inspecteur technique des conseillers techniques et assistants de service social placé auprès du chef du service de l'accompagnement professionnel et des pensions de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
conseiller pour l'action sociale de la défense
Groupe:
Conseil pour l'action sociale de la défense
date_debut="2009-06-11"
JORFTEXT000020976825(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Creuzet (Catherine)
conseillère technique de service social
en vue d'exercer les fonctions de conseiller technique de service social adjoint au directeur de l'action sociale de l'armée de l'air à Bordeaux-Mérignac
Objet:
conseiller pour l'action sociale de la défense
Groupe:
Conseil pour l'action sociale de la défense
date_debut="2009-06-11"
JORFTEXT000020976825(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Cossard (Isabelle), épouse Van-Gysel
conseillère technique de service social
en vue d'exercer les fonctions de conseiller technique de service social adjoint au directeur de l'action sociale de l'armée de l'air à Villacoublay
Objet:
conseiller pour l'action sociale de la défense
Groupe:
Conseil pour l'action sociale de la défense
date_debut="2009-06-11"
JORFTEXT000020976825(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Chiappini (Maria-Paule), épouse Audegond
conseillère technique de service social
en vue d'exercer les fonctions de conseiller technique de service social adjoint au directeur de l'action sociale de l'armée de terre à Lyon
Objet:
conseiller pour l'action sociale de la défense
Groupe:
Conseil pour l'action sociale de la défense
date_debut="2009-06-11"
JORFTEXT000020976825(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Bruguera (Violette)
conseillère technique de service social
en vue d'exercer les fonctions de conseiller technique de service social adjoint au directeur de l'action sociale de l'armée de terre à Saint-Germain-en-Laye
Objet:
conseiller pour l'action sociale de la défense
Groupe:
Conseil pour l'action sociale de la défense
date_debut="2009-06-11"
JORFTEXT000020976825(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Franck SCHOUMACKER
attaché principal d'administration, chef du bureau de la réglementation des personnels administratifs, paramédicaux et sociaux à la sous-direction RSSF, au ministère de la défense
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Laurent DELMAS
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000020976822(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: ABDELOUAHAD (Assia)
Objet:
représentante du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires FGF-FO
Membre suppléant
Remplace:M. FIORINI (Laurent)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000020976820(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Claude GIRAULT
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe I) placé auprès du préfet, coordonnateur national des états généraux de l'outre-mer, chargé de la coordination des états généraux de l'outre-mer à la Guadeloupe
Groupe:
Préfet, coordonnateur national des états généraux de l'outre-mer
duree="douze mois"
JORFTEXT000020976817(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Marc CAMPODIFIORI
Objet:
direction centrale de la police judiciaire
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
date_debut="2009-03-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Gérard CLARK
Objet:
service régional des systèmes d'information et de communication de Versailles
Groupe:
Service régional des systèmes d'information et de communication de Versailles
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Dominique DUGERT
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication de Metz
Groupe:
Service de zone des systèmes d'information et de communication de Metz
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Eric SIRBEN
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication de Marseille
Groupe:
Service de zone des systèmes d'information et de communication de Marseille
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Claude CROLARD
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication de Lyon
Groupe:
Service de zone des systèmes d'information et de communication de Lyon
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Bertrand SOUBIE
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication de Bordeaux
Groupe:
Service de zone des systèmes d'information et de communication de Bordeaux
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: François DUBOIS
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication de Bordeaux
Groupe:
Service de zone des systèmes d'information et de communication de Bordeaux
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Philippe BOUEY
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication de Bordeaux
Groupe:
Service de zone des systèmes d'information et de communication de Bordeaux
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Zaïd AMMAR-KHODJA
Objet:
préfecture du Nord
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Sébastien MONHAROUL
Objet:
préfecture du Cher
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: René PAGES
Objet:
préfecture des Pyrénées-Orientales
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Claude BREMAND
Objet:
préfecture des Deux-Sèvres
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Olivier SILOU
Objet:
préfecture de la Vienne
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Nicolas ELLART
Objet:
préfecture de la Moselle
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Serge GICQUEL
Objet:
préfecture de la Manche
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Christophe BRIOT
Objet:
préfecture de la Côte-d'Or
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Philippe ROLAND
Objet:
préfecture de Loir-et-Cher
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Dominique LE BRUN
Objet:
préfecture d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Lionel CHARTIER
Objet:
délégation régionale des systèmes d'information et de communication de Tours
Groupe:
Délégation régionale des systèmes d'information et de communication de Tours
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Alain BARBAY
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:
Direction des systèmes d'information et de communication à Paris
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Bernard AUBINEAU
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:
Direction des systèmes d'information et de communication à Paris
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Michel ARZEL
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:
Direction des systèmes d'information et de communication à Paris
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Julien BOIREAU
Objet:
direction de la planification de la sécurité nationale à Toulouse
Groupe:
Direction de la planification de la sécurité nationale à Toulouse
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Paul CAES
Objet:
direction de l'administration de la police nationale à Paris
Groupe:
Direction de l'administration de la police nationale
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Marc REMY
Objet:
direction centrale du renseignement intérieur à Levallois-Perret
Groupe:
Direction centrale du renseignement intérieur (DCRI)
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Isabelle LESCOP, épouse CABASSUD
Objet:
préfecture de Mayotte
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Audrey VALMY D'HERBOIS
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:
Direction des systèmes d'information et de communication à Paris
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020976815(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: José LECLERCQ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020976812(source JORF)
admission
15 Août 200915/08/2009
De: Hervé LANTUIT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020976810(source JORF)
admission
15 Août 200915/08/2009
De: LEPETIT-OILLIC, née OILLIC Anne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-07-27"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020976808(source JORF)
admission
15 Août 200915/08/2009
De: THIERY (Xavier)
élève de l'institut régional d'administration de Bastia
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration) les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="2009-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
JORFTEXT000020976805(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: DELPORTE (Sophie)
élève de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration) les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="2009-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
JORFTEXT000020976805(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: DELBOSC (Marie-Pierre)
élève de l'institut régional d'administration de Lyon
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration) les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="2009-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
JORFTEXT000020976805(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: BERTRAND (Sylvie) épouse PERON
élève de l'institut régional d'administration de Metz
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration) les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="2009-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
JORFTEXT000020976805(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: MEYRAND (Marthe)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2009-09-16"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
depart_retraite
JORFTEXT000020976803(source JORF)
radiation
15 Août 200915/08/2009
De: MARTERER (André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André MARTERER et Alain WALD, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Huningue (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000020976796(source JORF)
cessation de fonction
15 Août 200915/08/2009
De: LETERRIER (Michel, André, Marie, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe DAGORN et Michel LETERRIER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Molay-Littry (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000020976794(source JORF)
cessation de fonction
15 Août 200915/08/2009
De: GUILLERON (Yannik, Bernard, Marie, Raymond)
Objet:
notaire
Remplace:M. LAINÉ (Alain, Jean, Louis)
notaire
notaire_residence="Loiron (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000020976792(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Véronique SADOK
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Marseille
Remplace:Mme Michèle LAMBERT-SAMY
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2009-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000020976790(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Michèle LAMBERT-SAMY
adjointe administrative de 1re classe, nommée régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Marseille
Objet:
régisseuse suppléante auprès du tribunal administratif de Marseille
Remplace:M. Laurent BERNASCONI
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2001-07-15"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000020976790(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Marie-Christine CARREY
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Remplace:Mme Annette MACIA
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2009-08-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000020976788(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Claudy VIELESCOT
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Remplace:M. Bernard LALLEMAND
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2009-08-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000020976788(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Mireille HIGINNEN
(BIER)
Objet:
directrice interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Calvados et de l'Orne
Groupe:
Direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Calvados et de l'Orne
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020976786(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Métrich-Hecquet (Valérie)
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service, adjointe au directeur général de la prévention des risques, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (direction générale de la prévention des risques)
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
JORFTEXT000020976783(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Berthet (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la marine marchande à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000020976781(source JORF)
renouvellement
15 Août 200915/08/2009
De: Berthet (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe
Objet:
sur cet emploi
JORFTEXT000020976781(source JORF)
détachement
15 Août 200915/08/2009
De: Marc Gautier
receveur-percepteur, responsable de la division comptabilité au sein du département comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000020976664(source JORF)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Joseph Boinnot
trésorier principal, responsable de la division affaires générales au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000020976664(source JORF)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Joëlle Perrier
trésorière principale, responsable de la division services au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000020976664(source JORF)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: Arlette Marmoiton
receveuse-perceptrice, responsable de la division métiers au sein du département comptable ministériel, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000020976664(source JORF)
délégation de signature
15 Août 200915/08/2009
De: European Energy Exchange (EEX)
(tarif par type de transaction), 8, 00
Objet:
ou transmises au plus tôt le lendemain, au plus tard le mercredi de la semaine suivante
3. 3. 2. Données de responsable d'équilibre
Cette prestation est facturée selon les tarifs indiqués dans le tableau 2 ci-dessous
Tableau 2
Transaction d'import ou export, 8, 00
Notification d'échange de blocs (NEB), 8, 00
Bilan mensuel des transactions à l'achat ou à la vente sur la bourse Powernext (tarif par type de transaction), 8, 00
Groupe:
Transaction d'import ou export, 8, 00
JORFTEXT000020976350(source JORF)
mise à disposition
15 Août 200915/08/2009
De: Virtual Power Plant (VPP)
8, 00
Objet:
ou transmises au plus tôt le lendemain, au plus tard le mercredi de la semaine suivante
3. 3. 2. Données de responsable d'équilibre
Cette prestation est facturée selon les tarifs indiqués dans le tableau 2 ci-dessous
Tableau 2
Transaction d'import ou export, 8, 00
Notification d'échange de blocs (NEB), 8, 00
Bilan mensuel des transactions pour la compensation des pertes du gestionnaire du réseau public de transport par contrat, 8, 00
Détail mensuel des données d'injection et de soutirage des installations de consommation
par site raccordé au réseau public de transport, 15, 00
Groupe:
Transaction d'import ou export, 8, 00
JORFTEXT000020976350(source JORF)
mise à disposition
15 Août 200915/08/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.