15 Octobre 2010

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De: Corbin Odile
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix consultative
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Grouzelle Claudine
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix consultative
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Pr Bernard Alain
Objet:
vice-présidents de la CNEDIMTS
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Pr Rochwerger Alexandre
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Pr Reix Thierry
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Pr Pruvo Jean-Pierre
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Pr Partensky Christian
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Pr Machecourt Jacques
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Pr Guillot Bernard
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Pr Fraysse Bernard
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Pr Bernard Alain
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Dr Plan Pascal
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Dr Parquin François
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Dr Martinet Noël
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Dr Espagno Christian
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Dr Avouac Bernard
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix consultative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Alosi Jean-Philippe
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix consultative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Dr Roudot-Thoraval Françoise
Objet:
vice-présidents de la CNEDIMTS
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Pr Béné Marie-Christine
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
le Dr Roudot-Thoraval Françoise
Objet:
membres de la CNEDIMTS, avec voix délibérative
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Laurent THEVENIAUD
pharmacien
Objet:
phar maciens responsables intérimaires
désignation
15 Octobre 201015/10/2010
De: Lionel de MOISSY
pharmacien
Objet:
phar maciens responsables intérimaires
désignation
15 Octobre 201015/10/2010
De: Patrick Frydman
conseiller d'État
Objet:
président du conseil d'administration de la caisse de retraites des personnels de l'Opéra de Paris
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Jean-Philippe Thiellay
maître des requêtes au Conseil d'État
Objet:
vice-président du conseil d'administration de la caisse de retraites des personnels de l'Opéra de Paris
Groupe:
conseil_administration
reconduction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Yvon BERREAU
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
3. Au titre de Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Pierre ORBAÏCETA
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
2. Au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Frédéric STEINBERG
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
1. Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes –
Éducation (UNSA-Éducation)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Michel CHAUVEAU
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
1. Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes –
Éducation (UNSA-Éducation)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Laetitia LAMIRAY
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
2. Au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Vincent GODET
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
1. Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes –
Éducation (UNSA-Éducation)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Thierry CATELAN
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
1. Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes –
Éducation (UNSA-Éducation)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: SANSON (Philippe)
chef de service adjoint à la DRH, président
Objet:
représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, outre
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Nancy MARREC
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
3. Au titre de Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Danielle LEMAIRE
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
2. Au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Hélène FORTIN
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
2. Au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Chantal BOUROCHE
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
2. Au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: La MILDT
Objet:
Vu la circulaire no CD-1166 du ministère de l'économie des finances et de l'industrie du
27 mai 2005
de mise en œuvre de la délégation de gestion, Étant rappelé en préambule que
coordonner l'action du Gouvernement en matière de lutte contre les drogues et toxicomanies, Elle a élaboré le plan gouvernemental 2008-2011 de lutte contre les drogues qui mobilise les minis tères concernés dont les services du ministère de la santé autour des objectifs de ce plan et veille à leur mise en œuvre
Groupe:
charge
15 Octobre 201015/10/2010
De: Vial (Thierry)
Objet:
vice-président de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Caron (Jacques)
Objet:
président de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R
Groupe:
president
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Costentin (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
9
médecins choisis sur une liste de quatre noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Meillier (Fabrice)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
8
personnalités compétentes en matière de pharmacovigilance exercée dans les entreprises exploitant des médicaments ou produits
mentionnés à l'article R. 5121-150
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Schneider (Maurice)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
6
personnalités représentant les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Ratiney (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
3
pharmaciens hospitaliers
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Tellez (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Kantelip (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Drici (Milou-Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Choisy (Henri)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bardou (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Andréjak (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Westphal (Jean-Frédéric)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Helou (Raphaël)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Camus (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bouquet (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bonneterre (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Beroud (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bera (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Andrès (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Villa (Antoine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
11
représentants du comité technique de toxicovigilance
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Saint-Pierre (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
10
pharmaciens choisis sur une liste de quatre noms proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bernard-Harlaut (Micheline)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
7
personnalités représentant les associations de consommateurs proposées par le ministre chargé de la consommation
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Miremont-Salamé (Ghada)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
5
personnalités choisies
en raison de leur compétence en pharmaco-épidémiologie
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Hill (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
5
personnalités choisies
en raison de leur compétence en pharmaco-épidémiologie
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Thierry (Maryne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
4
pharmaciens d'officine
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Petiteau-Moreau (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
3
pharmaciens hospitaliers
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bourret-Mélin (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
3
pharmaciens hospitaliers
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Veyrac (Gwenaëlle)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Lillo-Le Louët (Agnès)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Lebrun-Vignes (Bénédicte)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bagheri-Charabiani (Haleh)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Oliveres-Ghouti (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Milpied-Homsi (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
9
médecins choisis sur une liste de quatre noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bernard (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
6
personnalités représentant les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
5
personnalités choisies
en raison de leur compétence en pharmaco-épidémiologie
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Lièvre (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
5
personnalités choisies
en raison de leur compétence en pharmaco-épidémiologie
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Teste (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
4
pharmaciens d'officine
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Javaudin (Loïc)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
3
pharmaciens hospitaliers
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Camenen (Gwénolé)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
3
pharmaciens hospitaliers
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Vial (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Merle (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Eschalier (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Caron (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Sailler (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Pelletier (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Jacques (Éric)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Galezowski (Nicolas)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Deray (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Chenique (Jean-Benoît)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Carlier (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Saviuc (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
11
représentants du comité technique de toxicovigilance
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Hazebroucq (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
10
pharmaciens choisis sur une liste de quatre noms proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Paulmier-Bigot (Sylvie)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
8
personnalités compétentes en matière de pharmacovigilance exercée dans les entreprises exploitant des médicaments ou produits
mentionnés à l'article R. 5121-150
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Lemer (Claudine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
7
personnalités représentant les associations de consommateurs proposées par le ministre chargé de la consommation
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Dugast (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
3
pharmaciens hospitaliers
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Sgro (Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Pérault-Pochat (Marie-Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Lainé-Cessac (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Jonville-Béra (Annie-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Jean-Pastor (Marie-Josèphe)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Guy (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: de Larré de la Dorie-Leroy (Aude)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Laroche (Marie-Laure)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Baumelou-Torck (Élisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Barbaud (Annick)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Marti-Mestres (Gilberte)
Objet:
vice-présidente de la Commission de cosmétologie
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Revuz (Jean)
Objet:
président de la Commission de cosmétologie
Groupe:
president
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Courtellemont (Pascal)
c) À titre consultatif
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
9
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la pharmacologie
Suppléants
représentants des organismes de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Fromageot (Claude)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
9
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la pharmacologie
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bourrust (François)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
9
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la pharmacologie
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Niel (Philippe)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
8
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la microbiologie
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Kaloustian (Jacques)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
7
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la chimie
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Hubert (François)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
6
médecins ou de pharmaciens choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Nicolas (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
3
médecins titulaires de la capacité de médecine en allergologie ou compétents qualifiés en allergologie ou choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de l'immunologie
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Anton (Robert)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
2
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Humbert (Philippe)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
1
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Gelot-Laffitte (Agathe)
b) À titre consultatif
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
9
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la pharmacologie
Suppléante
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Badoux (Anne)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
9
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la pharmacologie
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Jean-Pastor (Marie-Josèphe)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
6
médecins ou de pharmaciens choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Forest (Nadine)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
5
médecins choisis
en raison de leur compétence en stomatologie ou de chirurgiens-dentistes
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Oliveres-Ghouti (Catherine)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
4
médecins spécialistes qualifiés en dermatologie et vénéréologie
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Pecquet (Catherine)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
3
médecins titulaires de la capacité de médecine en allergologie ou compétents qualifiés en allergologie ou choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de l'immunologie
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Falson (Françoise)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
2
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Coiffard (Laurence)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
2
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Perault-Pochat (Marie-Christine)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
1
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Dréno (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
1
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Toutain (Hervé)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
9
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la pharmacologie
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Brin (André-Jean)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
9
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la pharmacologie
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Lepoittevin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
7
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la chimie
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Manel (Jacques)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
6
médecins ou de pharmaciens choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Lafon (Dominique)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
6
médecins ou de pharmaciens choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Descroix (Vianney)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
5
médecins choisis
en raison de leur compétence en stomatologie ou de chirurgiens-dentistes
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Jeanmougin (Michel)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
4
médecins spécialistes qualifiés en dermatologie et vénéréologie
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Stalder (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
1
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Revuz (Jean)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
1
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Beani (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
1
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Dux (Anne)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
9
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la pharmacologie
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Lafforgue (Christine)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
9
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la pharmacologie
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Balmain (Nicole)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
9
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la pharmacologie
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Mielcarek (Christine)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
8
pharmaciens ou de docteurs ès sciences choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la microbiologie
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Vigan (Martine)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
3
médecins titulaires de la capacité de médecine en allergologie ou compétents qualifiés en allergologie ou choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de l'immunologie
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Milpied-Homsi (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
3
médecins titulaires de la capacité de médecine en allergologie ou compétents qualifiés en allergologie ou choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de l'immunologie
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Marti-Mestres (Gilberte)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
2
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bolzinger (Marie-Alexandrine)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
2
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Baillet-Guffroy (Arlette)
Objet:
membres de la Commission de cosmétologie
a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
2
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: TRICOIRE (Jean-Louis)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: MARZIN (Daniel)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: RIESS (Gérard)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: MARANGONI (Elisabetta)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: CHIGNON-SICARD (Bérengère)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: LASSAU (François)
Objet:
membres du groupe de travail « prophylaxie des infections conjonctivales chez le nouveau-né », à titre complémentaire de la liste des membres nommés
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: HAJJAR (Joseph)
Objet:
membres du groupe de travail « prophylaxie des infections conjonctivales chez le nouveau-né », à titre complémentaire de la liste des membres nommés
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: GRENTE (Rolande)
Objet:
membres du groupe de travail « prophylaxie des infections conjonctivales chez le nouveau-né », à titre complémentaire de la liste des membres nommés
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Chaumet-Riffaud (Philippe)
Objet:
membre du groupe de travail sur les médicaments de diagnostic de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: SANCHEZ (Olivier)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: DUPRAT (Pierre)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: LUBETZKI (Catherine)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: TRAINEAU (Richard)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: SCHVED (Jean-François)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: SAMAMA (Marc)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: MILPIED (Noël)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: MARTINAUD (Christophe)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: LECOMPTE (Thomas)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: DECONINCK (Éric)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: COPPO (Paul)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: CAZENAVE (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: BENHAMOU (Dan)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: MICHALLET (Mauricette)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: GARCIA-MERIC (Patricia)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: FRANÇOIS (Anne)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: CHARBONNIER (Aude)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: AJZENBERG (Nadine)
Objet:
membres du groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonnes pratiques sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: MICHALLET (Mauricette)
Objet:
présidente du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: JOUANJUS (Émilie)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de pharmacovi gilance, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: WOLLNER (Alain)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: TRAINEAU (Richard)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: SCHVED (Jean-François)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: SAMAMA (Marc)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: MILPIED (Noël)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: MARTINAUD (Christophe)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: LECOMPTE (Thomas)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: DECONINCK (Éric)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: COPPO (Paul)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: COHEN (Robert)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: CAZENAVE (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: BENHAMOU (Dan)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: ALT (Roger)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: MICHALLET (Mauricette)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: GARCIA-MERIC (Patricia)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: FRANÇOIS (Anne)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: CHARBONNIER (Aude)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: AJZENBERG (Nadine)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: CLANET (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: BROCHET (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: VERNANT (Jean-Paul)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: MARTEAU (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: ARNULF (Isabelle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: VOGT (Arnaud)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: VOGT (Arnaud)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: VILLIERS (Christian)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: VAILLANT (Jean-Christophe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: STEINMETZ (Éric)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: REYAL (Fabien)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: PIERREFITTE (Stéphane)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: PERDIZ (Daniel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: OBADIA (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: NONY (Patrice)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: MERIA (Paul)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: KRIM (Gérard)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: IMBS (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: GUILLAUME (Bernard)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: GOËAU-BRISSONNIERE (Olivier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: GOLDBERG (Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: GAULTIER (Frédérick)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: FELTIN (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: FARGES (Olivier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: CHAUVIN (Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: VAYSSADE (Muriel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: NOGER (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: LEGALLAIS (Cécile)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: GASCHARD-WAHART (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: FRANCK (Christine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: FARNOUX-MEUNIER (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: DUMARTIN (Catherine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: COLAS (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: BURILLON (Carole)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: WEINBRECK (Pierre)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: WEINBRECK (Pierre)
Objet:
membres du groupe validation des infections bactériennes transmises par trans fusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: POZZETTO (Bruno)
Objet:
membres du groupe validation des infections bactériennes transmises par trans fusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: LAFEUILLADE (Bruno)
Objet:
membres du groupe validation des infections bactériennes transmises par trans fusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: DECOUSSER (Jean-Winoc)
Objet:
membres du groupe validation des infections bactériennes transmises par trans fusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: DELBOSC (Arlette)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: THOINET (Sylvie)
Objet:
membres du groupe validation des infections bactériennes transmises par trans fusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: TAVERNE-GORODETZKY (Delphine)
Objet:
membres du groupe validation des infections bactériennes transmises par trans fusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: ORIOL (Pascale)
Objet:
membres du groupe validation des infections bactériennes transmises par trans fusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: ODENT-MALAURE (Hélène)
Objet:
membres du groupe validation des infections bactériennes transmises par trans fusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: HAUSER (Lisette)
Objet:
membres du groupe validation des infections bactériennes transmises par trans fusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: DELBOSC (Arlette)
Objet:
membres du groupe validation des infections bactériennes transmises par trans fusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Kimty BUI-VAN
Objet:
adjointe au chef du département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique, à la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: VIEL (Éric)
Objet:
membres du comité de qualification des situations hors AMM les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Jacques ROPERS
méthodologiste de l'AFSSAPS, pour toute question de nature méthodologique
Objet:
membres du comité de qualification des situations hors AMM les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: RICHE (Christian)
Objet:
membres du comité de qualification des situations hors AMM les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: LAVILLE (Maurice)
Objet:
membres du comité de qualification des situations hors AMM les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: DOUCET (Jean)
Objet:
membres du comité de qualification des situations hors AMM les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: BONGRAND (Marie-Claude)
Objet:
membres du comité de qualification des situations hors AMM les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: BIGARD (Marc-André)
Objet:
membres du comité de qualification des situations hors AMM les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: AULAGNER (Gilles)
Objet:
membres du comité de qualification des situations hors AMM les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: PAPY (Emmanuelle)
Objet:
membres du comité de qualification des situations hors AMM les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: MONTAGNIER-PETRISSANS (Catherine)
Objet:
membres du comité de qualification des situations hors AMM les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: FAUCHER-GRASSIN (Joëlle)
Objet:
membres du comité de qualification des situations hors AMM les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: RICHE (Christian)
Objet:
président du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: VIEL (Éric)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: RICHE (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: LAVILLE (Maurice)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: DOUCET (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: BIGARD (Marc-André)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: AULAGNER (Gilles)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: PAPY (Emmanuelle)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: MONTAGNIER-PETRISSANS (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: FAUCHER-GRASSIN (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: BONGRAND (Marie-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
POT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Saint-Denis, le
20 août 2010
Pour le secrétaire général et par délégation
charge
15 Octobre 201015/10/2010
De: EDAN (Gilles)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: DRENO (Brigitte)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
POT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Saint-Denis, le
19 août 2010
Pour le directeur général et par délégation
Groupe:
charge
15 Octobre 201015/10/2010
De: HARTMANN (Daniel)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
POT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Saint-Denis, le
19 août 2010
Pour le directeur général et par délégation
Groupe:
charge
15 Octobre 201015/10/2010
De: BAILLY (Daniel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: LE GUELLEC (Chantal)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De:
POT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Saint-Denis, le
19 août 2010
Pour le directeur général et par délégation
Groupe:
charge
15 Octobre 201015/10/2010
De: Mouharam DAMAJ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Octobre 201015/10/2010
De: Dario Alejandro FRANZONE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Octobre 201015/10/2010
De: Imad NAANAE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Octobre 201015/10/2010
De: La Palma
(Colombie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Octobre 201015/10/2010
De: Elena GARGAUN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Octobre 201015/10/2010
De: Claudia ALVAREZ DE LA ROCHE, épouse BOURY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Octobre 201015/10/2010
De:
X biologiste-responsable ou biologistes-coresponsables XXXXX
(l'adresse du siège social du LBM étant celui de la SEL l'exploitant)
Objet:
) sur les sites suivants
radiation
15 Octobre 201015/10/2010
De:
BROCAS
Objet:
l'exé cution du présent arrêté qui
Fait à Paris, le
9 septembre 2010
Pour les ministres et par délégation
charge
15 Octobre 201015/10/2010
De: Hervé Maheut Néphrologie CHU
51100 Reims. Représentant élu des néphrologues coordinateurs du REIN
Objet:
Le conseil scientifique
Paris Cedex 15
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Christian Verger Néphrologie-dialyse CH René-Dubos
6 avenue de Représentant désigné par le Registre de dialyse l'Île-de-France, 95303 Cergy-Pontoise Cedex. péritonéale de langue française
Objet:
Le conseil scientifique
Paris Cedex 15
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Guillaume Bobrie Service hypertension HEGP
75908 Paris Cedex 15. Représentant désigné par la Société de néphrologie
Objet:
Le conseil scientifique
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bruno Aublet-Cuvelier DIM
CHU, 63003 Clermont-Ferrand. Représentant élu des épidémiologistes du REIN
Objet:
Le conseil scientifique
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Gérard Rifle Société
francophone de transplantation, 43 rue de Représentant désigné par la Société francophone de l'Abbé-Groult, 75015 Paris. transplantation
Objet:
Le conseil scientifique
Paris Cedex 15
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Patrick Niaudet Néphrologie
pédiatrique, hôpital Necker-Enfants Représentant désigné par la Société de néphrologie malades, 75743 Paris Cedex 15. pédiatrique
Objet:
Le conseil scientifique
Paris Cedex 15
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Maurice Laville Néphrologie
hôpital Édouard-Herriot, 69000 Lyon. Personnalité qualifiée désignée par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Objet:
Le conseil scientifique
Paris Cedex 15
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Dr
Objet:
Le conseil scientifique
Paris Cedex 15
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: François de Cornelissen Service
de néphrologie, clinique les Genêts, Représentant élu des néphrologues coordinateurs
Objet:
Le conseil scientifique
Cedex
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Dr
Objet:
Le conseil scientifique
Cedex
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Paul Landais Laboratoire de biostatistiques
d'informatique Représentant élu des épidémiologistes du REIN. médicale, hôpital Necker-Enfants malades, 75743
Objet:
Le conseil scientifique
69495 Pierre-Bénite. du REIN
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Michel Labeeuw Service
de néphrologie, centre hospitalier Lyon-Sud, Représentant élu des néphrologues coordinateurs
Objet:
Le conseil scientifique
54511 Vandœuvre-lès-Nancy. dialyse
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Luc Frimat Service
de néphrologie-transplantation, hôpital de Représentant élu des néphrologues coordinateurs
Objet:
Le conseil scientifique
11100 Narbonne. du REIN
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Serge Briançon Service
d'épidémiologie et évaluation cliniques, Personnalité qualifiée désignée par le directeur hôpital Marin, case officielle no 34, 54035 Nancy général de l'Agence de la biomédecine
Objet:
Le conseil scientifique
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Sylvie Mercier
19, rue Jules-Ferry, 73000 Chambéry. Représentant désigné par la FNAIR
Objet:
Le conseil scientifique
Paris Cedex 15
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Michèle Kessler Service
néphrologie, hôpital de Brabois, Représentant désigné par la Société francophone de
Objet:
Le conseil scientifique
Brabois, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy. du REIN
Groupe:
composition
15 Octobre 201015/10/2010
De: Éric ORTAVANT
Objet:
chargé de mission, responsable du contrôle de gestion
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Karim LAOUABDIA-SELLAMI
directeur médical et scientifique
Objet:
tout courrier de nature médicale concernant le fonctionnement habituel de la direction médicale et scientifique, à l'exception des courriers aux ministères, aux agences nationales, aux agences régionales de santé, aux sociétés savantes et aux directions d'établissements de santé
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Patrick BONNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier, convention ou décision relatif à la gestion quoti dienne des ressources humaines, à l'exclusion des contrats de travail ou conventions de mise à disposition des personnels, ainsi que tout courrier ou convention relatif à la gestion quotidienne de la formation interne et externe
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Alain ATINAULT
Objet:
directeur de la direction opérationnelle du prélèvement et de la greffe – organes-tissus
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Olivier HUOT
chef du Pôle national de répartition des greffons
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du Registre national des refus
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Alain ATINAULT
au docteur
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du Registre national des refus
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Federico GARNIER
adjoint à la directrice du registre France greffe de moelle
Objet:
tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Patrice GUERRINI
Objet:
respec tivement chefs des services de régulation et d'appui Nord-Est, Sud-Est
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Alain ATINAULT
Objet:
docteurs
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Sixte BLANCHY
chef de la mission d'inspection, pour signer les courriers de transmission des rapports d'inspection
Objet:
au docteur
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Benoit AVERLAND
Objet:
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Brigitte VOISIN
directrice administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Évelyne MARRY
directrice du registre France greffe de moelle
Objet:
tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier ou document relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Anne DEBEAUMONT
Objet:
directrice juridique
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Evelyne MARRY
au docteur
Objet:
tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: La Réunion
Objet:
Grand Ouest, Île de-France, Centre, Antilles-Guyane
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Hélène JULLIAN-PAPOUIN
Objet:
Didier NOURY et
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Béatrice GUÉNEAU-CASTILLA
secrétaire générale
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, contrat, marché, bail et convention intéressant l'agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et les titres de recettes
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Octobre 201015/10/2010
De: Circulaire SIAO
Objet:
au scrutin secret et à la majorité des votants parmi les membres représentant les personnes accueillies
Le CVS est obligatoirement consulté sur l'élaboration et la modification du règlement de fonctionnement et du projet d'établissement
Faire participer les personnes accueillies à l'élaboration et la mise en œuvre des politiques et dispositifs publiques qui les concernent Circulaire DGAS/LCE1A no 2009-351 du
9 décembre 2009
relative à la planification territoriale de l'offre d'accueil, d'hébergement et d'insertion des personnes sans domicile, en liaison avec la poli tique d'accès au logement
élection
15 Octobre 201015/10/2010
De: Nora Berra
secrétaire d'État chargée des aînés, entend renforcer et compléter les dispositifs existants
dont certaines mesures devraient faire l'objet de dispositions législatives et réglementaires. Une instruction complémentaire à la présente circulaire vous précisera ultérieurement les modalités de mise en œuvre de ces nouvelles dispositions
Objet:
en 2010. Enfin
reconduction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Béatrice Cormier
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (2ème tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Serge REGOURD
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2010-10-12"
duree="quatre ans"
reconduction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Marc LARALDE
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2010-10-12"
duree="quatre ans"
reconduction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Catherine DUBUISSON
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2010-10-12"
duree="quatre ans"
reconduction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Jean AMYOT d'INVILLE
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:
date_debut="2010-09-30"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Evelyne BOCQUENET
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:
date_debut="2010-09-19"
duree="quatre ans"
reconduction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Emmanuelle JOB
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2010-09-14"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Laurent OLLÉON
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat, ainsi que
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2010 - octobre 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Mattias GUYOMAR
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2010 - octobre 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Jean-François GUILLOT
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2010 - octobre 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Robert de NICOLAY
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2010 - octobre 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Pierre COLLIN
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2010 - octobre 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Nicolas BOULOUIS
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2010 - octobre 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Catherine PÉRIN
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2010 - octobre 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Marie PITTET
conseillers référendaires à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2010 - octobre 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Isabelle LATOURNARIE-WILLEMS
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2010 - octobre 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Nathalie ESCAUT
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2010 - octobre 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Crédeville (Anne-Elisabeth)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
vice-présidente du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
duree="trois ans"
cour_cassation
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Troesch (Jacques-André)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Martin Laprade (Bruno)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Léger (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Doyelle (Alain)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Jodeau (Martine)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Doyelle (Alain)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Hourdin (Hugues)
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire de la commission des infractions fiscales
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bouzeloc (Daniel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, DGA techniques navales à Brest
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
radiation
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bouzeloc (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, DGA techniques navales à Brest
Groupe:
date_debut="2010-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Octobre 201015/10/2010
De: Daneyrole (Catherine)
administratrice des postes et télécommunications hors classe, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjointe au directeur de l'encadrement, chargée du service des personnels d'encadrement, à la direction de l'encadrement
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Tissot (Nicolas)
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur des systèmes d'information à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services du ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Sédillot (Béatrice)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef de service, adjointe au directeur, à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Groupe:
renouvellement
15 Octobre 201015/10/2010
De: Francine Siksik, épouse Chassagne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Octobre 201015/10/2010
De: Josette Forel
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
15 Octobre 201015/10/2010
De: Idier (Xavier)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2010-08-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
15 Octobre 201015/10/2010
De: Prosper Cats
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2011-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Octobre 201015/10/2010
De: Ardin (Jean-Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
date_debut="2011-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
15 Octobre 201015/10/2010
De: Olivier Challan Belval
conseiller d'Etat, du président de l'Assemblée nationale
Objet:
à la mise à disposition
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
cessation de fonction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Jean-Marie Delarue
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-01-18"
depart_retraite
admission
15 Octobre 201015/10/2010
De: Gautier Lekens
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères et européennes
Remplace:Mme Marianne Carré
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Horel (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-02-02"
depart_retraite
admission
15 Octobre 201015/10/2010
De: Menguy (Yvon)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2011-02-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Octobre 201015/10/2010
De: Marc Tisseire
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires de Tarn-et-Garonne
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Marc Tisseire
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires des Hautes-Pyrénées
Groupe:
cessation de fonction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Caroline Guillaume
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale des territoires et de la mer de l'Eure
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Caroline Guillaume
Objet:
directrice départementale des territoires et de la mer du Calvados
Groupe:
cessation de fonction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bruno Clément-Bollée
Général de corps d'armée
directeur de la coopération de sécurité et de défense à la direction générale des affaires politiques et de sécurité au ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentant du ministre de la défense
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Emmanuel Beth
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Douchet (Didier)
commissaire général de brigade aérienne
Objet:
chef de service dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale)
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: France (IUF)
comprend des membres seniors et des membres juniors
Objet:
chaque année à l'Institut universitaire de France en raison de la qualité de leur activité scientifique et de leur projet de recherche
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: France (IUF)
comprend des membres seniors et des membres juniors
Objet:
à l'IUF
placés à ce titre en position de délégation. Ils continuent à exercer leur activité dans leur université d'appartenance, en bénéficiant d'un allégement de leur service d'enseignement et de crédits de recherche spécifiques
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Pierre-Louis Lions
professeur au Collège de France, titulaire de la chaire « Équations aux dérivées partielles et applications »
Objet:
président du conseil d'administration de l'École normale supérieure
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Marie-Antoinette Dekkers
ingénieur de recherche
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l''USAR, du 1°” janvier au
15 février 2011
Sa mission a pour objet de finaliser le bilan des activités scientifiques de l''USAR pour transfert vers ANR
Groupe:
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Rémi ROYER
TCE
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 3192
Groupe:
date_debut="2011-01-30"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Marie­Noëlle GARCIA
exerce sa mission
conformément aux articles 4, 4­1 et 4­2 du décret visé ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire visée
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 8241
Groupe:
date_debut="2010-10-15"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.