Patrick Amouroux

De: Patrick Amouroux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT, conclus
en application des articles 27, 28, 29 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_fin="2018-10-31"
JORFTEXT000037203128(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201817/07/2018
De: Patrick Amouroux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT, conclus
en application des articles 27, 28, 29 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000036732467(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 201822/03/2018
De: Patrick Amouroux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000036127426(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201702/12/2017
De: Patrick Amouroux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000035187684(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201716/07/2017
De: Patrick Amouroux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000034104104(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 201701/03/2017
De: Patrick Amouroux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000033511221(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrick Amouroux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000032294082(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201626/03/2016
De: Amouroux (Patrick, Jean-Jacques)
chef de bataillon, infanterie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000590655(source JORF)
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Amouroux (Patrick, Jean-Jacques)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000578176(source JORF)
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Amouroux (Patrick, Jean-Jacques)
infanterie
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001