Philippe Domergue

De: Domergue Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Domergue, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Domergue Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Domergue Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
De Cacqueray
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Domergue (Philippe, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Philippe Domergue
inspecteur général de l'INSEE
Objet:
membres du Conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
date_debut="2004-11-30"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000805974(source JORF)
désignation
27 Février 200527/02/2005
De: Philippe Domergue
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membre du Conseil des impôts
(premier mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
date_debut="2002-11-30"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000228266(source JORF)
désignation
13 Novembre 200213/11/2002
De: Domergue (Philippe)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000232516(source JORF)
nomination
27 Septembre 200227/09/2002