27 Septembre 2002


De: Gilles Sauvaget
DDASS des Côtes-d'Armor
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2002 les ingénieurs en chef suivants
promotion
27 Septembre 200227/09/2002
De: Bernard Rostagno
DDASS de la Charente-Maritime
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2002 les ingénieurs en chef suivants
promotion
27 Septembre 200227/09/2002
De: Michel Paris
DRASS de la Basse-Normandie
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2002 les ingénieurs en chef suivants
promotion
27 Septembre 200227/09/2002
De: Lucien Gueguen
DRASS des Pays de la Loire
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2002 les ingénieurs en chef suivants
promotion
27 Septembre 200227/09/2002
De: Jean-Luc Godet
ingénieur hors classe, direction générale de la santé
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2002 les ingénieurs en chef suivants
promotion
27 Septembre 200227/09/2002
De: Jean Duchemin
détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2002 les ingénieurs en chef suivants
promotion
27 Septembre 200227/09/2002
De: Alain Cadou
détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2002 les ingénieurs en chef suivants
promotion
27 Septembre 200227/09/2002
De: Jeannine Riou
DDASS de Vaucluse
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2002 les ingénieurs en chef suivants
promotion
27 Septembre 200227/09/2002
De: Brigitte Moissonnier
ingénieur hors classe, DDASS du Rhône
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2002 les ingénieurs en chef suivants
promotion
27 Septembre 200227/09/2002
De: Martine Ledrans
détachée
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2002 les ingénieurs en chef suivants
promotion
27 Septembre 200227/09/2002
De: Tessier (Alain)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
directeur adjoint, chargé de la sous-direction de la commande publique, à la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Djarmouni (Abdelkrim)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
suppleant
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Poutignat (Stéphanie)
agente des transmissions
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Jean-Claude Mallet
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
27 Septembre 200227/09/2002
De: Anne-Marie Escoffier
inspectrice générale de l'administration
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
réintégration
27 Septembre 200227/09/2002
De: Anne-Marie Escoffier
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au détachement
préfète
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
prefet
cessation de fonction
27 Septembre 200227/09/2002
De: Jean Ribeil
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
ingénieur des mines et titularisé dans le grade correspondant
date_debut="2002-07-03"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Christophe Malmond
inspecteur principal de 2e classe, 4e échelon
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller technique auprès du directeur des impôts et taxes du Tchad
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
date_fin="2004-08-31"
détachement
27 Septembre 200227/09/2002
De: Claude Rey
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur divisionnaire, 6e échelon, de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DRIRE PACA)
date_debut="2003-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Septembre 200227/09/2002
De: Chevillard (Philippe)
commandant l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 12-1 du décret du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
membre titulaire
Remplace:M. Rémy (Gérard)
Groupe:
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Desjardins (Gérard)
commandant les écoles de la gendarmerie
membre titulaire, président
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 12-1 du décret du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Remplace:M. Delclos (Georges)
Groupe:
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Khodoss (Hélène)
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
sous-directrice de la politique de santé et stratégies à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
date_debut="2002-01-31"
duree="trois ans"
détachement
27 Septembre 200227/09/2002
De: Le Roux (Charles, Tanguy)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
radiation
27 Septembre 200227/09/2002
De: Cros (Jean-Claude, Emile)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2002-11-01"
depart_retraite
admission
27 Septembre 200227/09/2002
De: Patrick Gohet
Objet:
délégué interministériel aux personnes handicapées
Remplace:M. Patrick Segal
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Hébert (François)
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Ortola (Philippe)
Groupe:
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Michel Blangy
préfet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Schoeffler (François)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-directeur du droit économique et de la valorisation à la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Bied-Charreton (Hugues)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur chargé de la 4e sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: R) Caire (Alain)
Capitaine de vaisseau (
Objet:
aux conseils de perfectionnement de l'Ecole navale et de l'Ecole militaire de la flotte le mandat de
président
Groupe:
ecole="École navale et de l'École militaire de la flotte"
renouvellement
27 Septembre 200227/09/2002
De: Astolfi (Jacques-André)
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole navale les mandats de
professeur civil de l'Ecole navale
Groupe:
ecole
renouvellement
27 Septembre 200227/09/2002
De: Hetzel (Patrick)
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole navale les mandats de
haute personnalité du monde scientifique ou universitaire
Groupe:
ecole
renouvellement
27 Septembre 200227/09/2002
De: Appriou (Pierre)
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole navale les mandats de
haute personnalité du monde scientifique ou universitaire
Groupe:
ecole
renouvellement
27 Septembre 200227/09/2002
De: de Leersnyder (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Bloch (Daniel)
Groupe:
ecole
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: R) de Corbière (Bruno)
Capitaine de frégate (
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. R) Pericaud (Marcel)
Groupe:
ecole
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Combe (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Castex (Louis)
Groupe:
ecole
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Richard Parmentier
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication stagiaire
date_debut="2002-09-01"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Marie-Laure Lagardère
Docteure
Objet:
des cadres et admise d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-01-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
27 Septembre 200227/09/2002
De: Guy-Michel Billard
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
27 Septembre 200227/09/2002
De: de Fontaine Vive Curtaz (Philippe)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef du service du financement de l'Etat et de l'économie à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: de Jekhowsky (Laurent)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur chargé de la 2e sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Verger (Daniel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Perrault (Olivier)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Euriat (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Domergue (Philippe)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Tavernier (Jean-Luc)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 1er échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Cunéo (Philippe)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 1er échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Demotes-Mainard (Magali)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Gaëtan Mairesse
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Nord - Pas-de-Calais
Remplace:M. Max Dauchet
date_debut="2002-09-01"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Christophe Dessoude
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2002-09-01"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Delourneaux (Arsénia)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2002-09-15"
cour_administrative_appel="Paris"
suppleant
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Delattre (Isabelle)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2002-09-15"
cour_administrative_appel="Paris"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Josseline de Clausade
conseiller d'Etat, placée dans la position de détachement de longue durée
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
réintégration
27 Septembre 200227/09/2002
De: Laurent Wauquiez-Motte
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Frédéric Bereyziat
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Maud Vialettes
auditeurs de 2e classe
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Aurélie Robineau
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Béatrice Bourgeois
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Michel Ferrier
ingénieur général des mines
Objet:
directeur au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
27 Septembre 200227/09/2002
De: Michelson
de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
27 Septembre 200227/09/2002
De: Michel Fillion
chef de mission, directement placé sous l'autorité de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
27 Septembre 200227/09/2002
De: Palasz
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
27 Septembre 200227/09/2002
De: Alain Tessier
directeur adjoint, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
27 Septembre 200227/09/2002
De: François Schoeffler
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
27 Septembre 200227/09/2002
De: Jean-Marc Morin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
27 Septembre 200227/09/2002
De: Michelson
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
27 Septembre 200227/09/2002
De: Palasz
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
27 Septembre 200227/09/2002
De: Marie-José Palasz
chef de service, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
27 Septembre 200227/09/2002
De: Sandrine Lagumina
maître des requêtes au Conseil d'Etat, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
27 Septembre 200227/09/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.