Philippe Fortsmann


De: Philippe Fortsmann
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
07 Juillet 199907/07/1999
De: Fortsmann (Philippe)
personnalité choisie par la ministre de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret no 86-128 du
21 janvier 1986
Au titre du 8o
Groupe:
date_debut="1998-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
03 Décembre 199803/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.