Philippe Marck
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe Marck
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
III - Au titre du Sgen-CFDT
membres titulaires
Groupe:
CHSCT
MENA1900053A
(source BOEN)
nomination
21 Février 2019
21/02/2019
De:
Philippe Marck
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
III. Au titre du SGEN-CFDT
membres suppléants
Groupe:
CHSCT
suppleant
MENA1500167A
(source BOEN)
nomination
26 Mars 2015
26/03/2015
De:
Philippe Marck
représentant le Sgen-CFDT
Objet:
représentants élus du personnel au comité technique d'administration centrale
I -
représentants titulaires du personnel
Groupe:
Comité technique d'administration centrale
duree
=
"
quatre ans
"
MENA1100515A
(source BOEN)
nomination
17 Novembre 2011
17/11/2011
De:
Marck (Philippe)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de la CFDT/environnement
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0540387A
(source BODD)
nomination
15 Novembre 2005
15/11/2005
De:
Marck (Philippe, Maurice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
1997-01-01
"
JORFTEXT000000198882
(source JORF)
nomination
22 Février 1997
22/02/1997