26 Mars 2015

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dominique Gillot
Objet:
présidente du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
Groupe:
Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
president
MENR1501085A(source BOESR)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Jean-Pierre Delaubier
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="2015-06-26"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
MENI1501980A(source BOEN)
admission
26 Mars 201526/03/2015
De: Romain Boccara
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
IV. Au titre de la Fnec FP-FO
représentant titulaire
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Adrien Ettwiller
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
III. Au titre du SGEN-CFDT
représentant titulaire
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Vincent Soulage
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
III. Au titre du SGEN-CFDT
représentant suppléant
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Bernard Pouit
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
II. Au titre de l'Unsa-Éducation
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Alain Vibert-Guigue
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Blaise Paillard
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Christophe Barbillat
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: François Béral
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Didier Quercioli
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Christophe Lafond
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Fabrice Henry
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Éric Chenut
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Roland Berthilier
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Thierry Beaudet
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Gabriel Sabotin
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Frédéric Gouedard
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Marc Devouge
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Daniel Chauveau
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Marie-Laure Ledemay
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
IV. Au titre de la Fnec FP-FO
représentant suppléant
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Hawa Sall
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
II. Au titre de l'Unsa-Éducation
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Véronique Paireau
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
II. Au titre de l'Unsa-Éducation
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Monique Nicolas
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
II. Au titre de l'Unsa-Éducation
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Christine Vagnerre
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Christine Chafiol
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Patricia Braive
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Agnès Bonvalet
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
I. Au titre de la FSU
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Rose Saillard
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Florence Babault
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants titulaires
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Clotilde Truffaut
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Isabelle Musseau
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Pierrette Delbos
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Christine Chantreuil
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
représentants suppléants
Groupe:
Commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants
suppleant
MENH1500175A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Emmanuel Picard
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
IV. Au titre du SNPMEN-FO
membres suppléants
Groupe:
CHSCT
suppleant
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe Marck
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
III. Au titre du SGEN-CFDT
membres suppléants
Groupe:
CHSCT
suppleant
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Julien Grand
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
II. Au titre de la CGT administration centrale
membres suppléants
Groupe:
CHSCT
suppleant
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Marie Hélène Laulie
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
IV. Au titre du SNPMEN-FO
membres suppléants
Groupe:
CHSCT
suppleant
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Chantal Bossuet
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
III. Au titre du SGEN-CFDT
membres suppléants
Groupe:
CHSCT
suppleant
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Audrey Juliette Coquard
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
II. Au titre de la CGT administration centrale
membres suppléants
Groupe:
CHSCT
suppleant
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Didier Vannier
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
IV. Au titre du SNPMEN-FO
membres titulaires
Groupe:
CHSCT
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Johnny Calderaro
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
III. Au titre du SGEN-CFDT
membres titulaires
Groupe:
CHSCT
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Claude Marchand
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
II. Au titre de la CGT administration centrale
membres titulaires
Groupe:
CHSCT
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe Brouassin
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
II. Au titre de la CGT administration centrale
membres titulaires
Groupe:
CHSCT
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Catherine Lecolle
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
IV. Au titre du SNPMEN-FO
membres titulaires
Groupe:
CHSCT
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Martine Dantinne
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
III. Au titre du SGEN-CFDT
membres titulaires
Groupe:
CHSCT
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Isabelle Laborde
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
I . Au titre de l'A&I - Unsa administration centrale
Groupe:
CHSCT
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Sylvie Cekic
Objet:
sur désignation des organisations syndicales
membres du CHSCT
I . Au titre de l'A&I - Unsa administration centrale
Groupe:
CHSCT
MENA1500167A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Sébastien Chauvin
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Attaché d'administration hors classe
Groupe:
Commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2015-01-01"
suppleant
MENA1500083A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Marie-Christine Apocale
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Attaché d'administration hors classe
Groupe:
Commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2015-01-01"
suppleant
MENA1500083A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Anne-Marie de Bauw
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants titulaires
Attaché d'administration hors classe
Groupe:
Commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2015-01-01"
MENA1500083A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Sylvie Laplante
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants titulaires
Attaché d'administration hors classe
Groupe:
Commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2015-01-01"
MENA1500083A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Dominique Nicol
Force ouvrière
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Représentants titulaires
Secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Groupe:
Commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
date_debut="2015-01-01"
MENA1500082A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Joëlle Le Port
A&I/Unsa
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Représentants titulaires
Adjoint administratif principal de 1re classe
Roselyne Sacarabany - Force ouvrière
Groupe:
Commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
date_debut="2015-01-01"
MENA1500080A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Frédéric GUERCHOUN
directeur juridique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à l'instruction des dossiers de demande d'inscription sur la liste des organismes certificateurs déposés auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
Autorité de régulation des jeux en ligne
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
JORFTEXT000030398762(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Lucie ROLDAN-ZIANE
responsable du département des agréments
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à l'instruction des dossiers de demande d'inscription sur la liste des organismes certificateurs déposés auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
Autorité de régulation des jeux en ligne
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
JORFTEXT000030398762(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Jérôme RABENOU
adjoint au directeur général délégué aux contrôles et aux systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à l'instruction des dossiers de demande d'homologation des logiciels de jeux en ligne déposés auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
Autorité de régulation des jeux en ligne
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
JORFTEXT000030398753(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Frédéric GUERCHOUN
directeur juridique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à l'instruction des dossiers de demande d'agrément déposés auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
Autorité de régulation des jeux en ligne
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
JORFTEXT000030398753(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe BRANDT
directeur général délégué aux contrôles et aux systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à l'instruction des dossiers de demande d'homologation des logiciels de jeux en ligne déposés auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
Autorité de régulation des jeux en ligne
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
JORFTEXT000030398753(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Lucie ROLDAN-ZIANE
responsable du département des agréments
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à l'instruction des dossiers de demande d'agrément déposés auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
Autorité de régulation des jeux en ligne
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
JORFTEXT000030398753(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Patrick ERNOULT
conseiller technique régional de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe BRADFER
directeur départemental de la cohésion sociale de Maine-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe BERTRAND
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du pôle professions-formations-certifications à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Marion DEBOUCHE
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Laetitia GUESNEL
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
president
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Jean-Jacques MULOT
président de la Fédération française des sociétés d'aviron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Patrice MARTIN
président de la Fédération française de ski nautique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Hervé LALLEMENT
directeur technique national de la Fédération française de roller sports, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Pascal BERREST
directeur technique national de la Fédération française de tennis de table, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe RENAUD
professeur de sport, en charge du sport de haut niveau à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Fabien PEREIRA
directeur départemental de la cohésion sociale de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Thierry MOULLEC
conseiller technique régional de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Muriel MASSON
professeur de sport, en charge des formations à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Fabrice ROUSSEL
maire de La Chapelle-sur-Erdre, premier vice-président de Nantes Métropole
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Eric JOSSO
cadre dirigeant de l'entreprise « Ocean Partner Consulting »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Laetitia GUESNEL
championne mondiale de karaté, éducatrice sportive
membre du comité directeur du comité régional olympique et sportif et ancien membre du conseil économique, social et environnemental régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
au titre de personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la culture
Groupe:
Établissement public du palais de la porte Dorée
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030398514(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: SICCARDI (Arnaud)
direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de La Réunion
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: MONDAMERT (Mathias)
direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de l'Aquitaine
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: LITZENBURGER (Marc)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Lorraine
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: GUANNEL (Yves)
direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Martinique
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: GAILLAUD (Jean-François)
détachement auprès de la direction générale du Trésor
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: FOURCHE (Benoît)
direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de La Réunion
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: DERRIEN (Yann)
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: DENNI (Nicolas)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: COLACCINO (Sandro)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: SAAD (Nawal)
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: PILLON (Anne)
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: N'GUESSAN (Claire-Marie)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: MARQUIS (Christelle)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: LEGER (Tina)
direction générale de la prévention des risques
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: FOURCHE (Jessie)
direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de La Réunion
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: FAYOL (Marielle)
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: FASULO (Céline)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2015
JORFTEXT000030398511(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: Reitzer (Daniel, Albert, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration de l'Etat, affecté au centre d'enseignement zootechnique de Rambouillet
Groupe:
Centre d'enseignement zootechnique (C.E.Z.)
date_debut="2015-06-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030398508(source JORF)
admission
26 Mars 201526/03/2015
De: Séry (Francis, Michel, Jean)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2012
Groupe:
Direction départementale des territoires
date_debut="2015-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030398506(source JORF)
réintégration
26 Mars 201526/03/2015
De: Franc (Michel, Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="2015-02-02"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030398503(source JORF)
admission
26 Mars 201526/03/2015
De: Yvon BRUN
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des carrières, des parcours et de la rémunération des personnels (groupe II) à la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Sous-direction des carrières, des parcours et de la rémunération des personnels à la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
duree="trois ans"
JORFTEXT000030398497(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: BOUANENE (Ilyes)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: DJOUDI (Dahmane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: MESSID BOUZIANE MEFLAH (Farid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: EBALE-NLO (Yvon)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: ABED (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: ZHU (Yeyi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: PRODANYUK (Youry)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: BOUSSADIA (Madani)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: REMILA (Smail)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: BELOT (Mathieu)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: NGOMA NGONDE (Charles)
à Kibelze Lubizi, Congo (RDC)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: BITTAR (Marlin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: MELOUK (Assia), épouse DEHMAS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: SOUSSI (Houria), épouse BELKACEM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: GANNI (Souad), épouse REMILA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: TEDONGMO TIAYO (Linette, Hortense)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: BELMOKHTAR (Hamida), épouse BENZEMEL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000030398494(source JORF)
autorisation
26 Mars 201526/03/2015
De: Coppey (Clémence)
directrice des documentaires de France 3
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
personnalité qualifiée désignée
sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Hastier (Dana)
Groupe:
Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030398491(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Valentin (Julien, Christophe, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Berard (Lionel, Louis, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Vercamer (Rémi, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Ribeiro (Kevin, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Volle (Rémi, Florentin, Julien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Valentin (Mathieu, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Simorre (Jérémy, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Riviere (Jonathan, Romain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Parmentier (Antoine, René, Quentin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Montagnon (Damien, Marcel, Joseph, David)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Lafont-Rapnouil (Maxime, Timothée)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Kuhn (Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Jeangeorges (Christopher)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Iafrate (Christopher, Adam)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Huon De Penanster (Yann, Teïva, Sixte, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Henry (Julien, Cyril)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Cherif (Michaël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Cheftel (Guillaume, Christian, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Armessen (Clément, François, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Roux (Maguelone, Thérèse, Monique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Perdrizet (Kelly)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Monterymard (Loïc, Jean-Christophe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Fontaine (Paul, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Sicard (Damien, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Perraud (Stéphane, Philippe, Céline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Lucas (Gaëtan, Pierre, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Levêque (Nicolas, Pierre, Frédérique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Le Moine (Marc, Nicolas, Erwan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Janneau (Thibaut, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Gourichon (Quentin, Lambert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Dubocage (Anthony, Paul, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Braulio (Anthony, Nicolas, Angelo)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Bouiche (Nassim)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Sandrin (Céline, Pascale, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Saint-Maxent-Casteran (Angélique, Lucie, Odette, Maria)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Roy (Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Perez (Elsa, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Figard (Maude, Sylvie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Dahan (Audrey, Julie, Marthe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Champeil (Alizé, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Pietrolonardo (Julian, Francois, Gaétant)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Lecamus (Maxime, Philippe, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: L'aspirant Marquie (Flavien, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Schaapman (Harm, Gérard, Etienne, Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: de Larosière (Maxence, Claude, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Turgeon (Marc, Philippe, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Testevuide (Bertrand)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Martin (Antoine, Etienne, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Lecerf (Nicolas, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Le Berre (Philippe, Gaston, Marcel, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Jacob (Sébastien, Jean-Pierre, Serge)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Heral (Alexandre, Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Helin (Axel, Quentin, André, Igor)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Crépin (Nicolas, Dominique, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Barré (Florian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Andre (Jean-Rémi, Joel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Cellario (Céline, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Sikorsky (Thibaut, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Hoinville (Romain, Gérémi)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Cavalier (Denis, Jean, Julien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: L'aspirant Belorgey (Olivier, Nicolas, Marin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2013-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000030398489(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Amanzouggarene (Ramdanne)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-12-01"
duree="trente-six mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000030398487(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: Pivard (Vincent, Paul, Claude)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-12-01"
duree="trente-six mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000030398487(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: Honoré (Nicolas, Pierre, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-12-01"
duree="trente mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000030398487(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: Mildner (Bruno, René, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-09-01"
duree="trente-six mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000030398487(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: Tocco (Natalino)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-08-01"
duree="trente-six mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000030398487(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: Fratacci (André, Henri)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-08-01"
duree="trente-six mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000030398487(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: Bruge (Martine, Françoise, Josiane)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-08-01"
duree="trente-six mois"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000030398487(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: Bechet de la Peschardière (Marc, Marie, Gonzague)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-08-01"
duree="trente-cinq mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000030398487(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: Stoessel (Jérôme, Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-06-01"
duree="trente-six mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000030398487(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: Macor (Louis, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
duree="trente mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000030398487(source JORF)
promotion
26 Mars 201526/03/2015
De: Laurent PERPERE
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
Remplace:M. Daniel FICHOT
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Montpellier
ecole
JORFTEXT000030398484(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Daniel PARIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction régionale des finances publiques de La Réunion
Groupe:
Direction régionale des finances publiques de La Réunion
date_debut="2015-06-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030398478(source JORF)
admission
26 Mars 201526/03/2015
De: Elisabeth Peyregne-Wable
présidente de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
présidente de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
president
JORFTEXT000030398475(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Cyril Gallet
au titre du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentant des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
membre suppléant
Remplace:M. François Pellet
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000030398472(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Sabine Herbin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentante du personnel
membre suppléante
Remplace:Mme Marie-Laure Cointot
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000030398472(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Edwina Lamoureux
au titre de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentante des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
membre titulaire
Remplace:M. Henri Forest
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
conseil_administration
JORFTEXT000030398472(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Michèle CHAMPAGNE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030398470(source JORF)
admission
26 Mars 201526/03/2015
De: Pierre VAN DE VYVER
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2015-06-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030398468(source JORF)
admission
26 Mars 201526/03/2015
De: Yves GARRIGUES
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2015-06-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030398466(source JORF)
admission
26 Mars 201526/03/2015
De: Bernard Cathelain
Objet:
membre du directoire de la Société du Grand Paris
Remplace:M. Didier Bense
Groupe:
Société du Grand Paris
JORFTEXT000030398464(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Catherine Pèrenet
Objet:
membre du directoire de la Société du Grand Paris
Remplace:M. Pierre-Alain Jeanneney
Groupe:
Société du Grand Paris
JORFTEXT000030398462(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Christophe MANSON
attaché d'administration de l'Etat hors classe
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires des Ardennes
Groupe:
Direction départementale des territoires des Ardennes
date_debut="2015-04-23"
JORFTEXT000030398459(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Caroline Tranchant
administratrice civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions du II, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels, y compris dans l'outil de gestion financière. »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030398106(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Véronique Martin
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions du II, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels, y compris dans l'outil de gestion financière. »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030398106(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Clara ROYER
Objet:
directrice par intérim de l'unité de service et de recherche n°3138 intitulée
DEC150991DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Muriel FIKRY
IE
Objet:
dans sa nomination
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°8198 intitulée Evolution Ecologie Paléontologie
à compter du 01/01/2015
Groupe:
Unité mixte n°8198 intitulée Evolution Ecologie Paléontologie
DEC150971DR18(source BOCNRS)
reconduction
26 Mars 201526/03/2015
De: Frédéric POUSIN
Objet:
Directeur de recherche 1ère classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC150965DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Hang LE MINH
Secrétaire d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC150965DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Frédéric POUSIN
Objet:
Directeur de recherche 1 ère classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC150964DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Hang LE MINH
Objet:
Secrétaire d'administration de classe exceptionnelle
DEC150964DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Nathalie LANCRET
directrice de l'unité UMR3329
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC150964DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Mars 201526/03/2015
De: Catherine Zimmermann
IE1C
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7358 intitulée Centre de Recherches Pétrographiques et Géochimiques
Groupe:
Unité mixte n°7358 intitulée Centre de Recherches Pétrographiques et Géochimiques
date_debut="2015-01-01"
DEC150938DR06(source BOCNRS)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Jean-Paul Zuniga
Maître de conférences à l'EHESS
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2015-07-31"
DEC150807INSHS(source BOCNRS)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Mathieu Marraud
Chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2015-07-31"
DEC150807INSHS(source BOCNRS)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Fabrice Boudjaaba
Objet:
DEC150807INSHS(source BOCNRS)
cessation de fonction
26 Mars 201526/03/2015
De: Sylvain Piron
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche n° 8558 intitulée Centre de recherches historiques (CRH), démissionnaires
Groupe:
Unité mixte de recherche n° 8558 intitulée Centre de recherches historiques (CRH), démissionnaires
date_debut="2015-03-01"
DEC150807INSHS(source BOCNRS)
cessation de fonction
26 Mars 201526/03/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.