Pierre des Roseaux


De: Pierre des Roseaux
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des ports
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000035568533(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Pierre des Roseaux
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des ports
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre d'Etat, de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre d'Etat, de la transition écologique et solidaire, chargée des transports"
JORFTEXT000035512135(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201706/09/2017
De: Pierre des Roseaux
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des ports
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000034850763(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 201704/06/2017
De: Pierre des Roseaux
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des ports
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000034502759(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Pierre des Roseaux
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des ports
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000033224621(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201612/10/2016
De: Pierre des Roseaux
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des ports
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031885724(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Pierre des Roseaux
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des ports, pour les affaires relatives à l'élaboration des orientations de la politique relative au développement des ports maritimes et intérieurs et à la tutelle des ports relevant de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031199787(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: DES ROSEAUX (Pierre)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000031140282(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.