René Denoncin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Denoncin (René)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000199113
(source JORF)
nomination
22 Mars 1997
22/03/1997
De:
Denoncin (René)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000729225
(source JORF)
nomination
15 Mars 1994
15/03/1994
De:
Denoncin (René)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536707
(source JORF)
nomination
19 Février 1991
19/02/1991