19 Février 1991

date_debut="1991-02-13"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"

De:	du Pavillon (Christian) inspecteurs généraux de 2e classe de l'administration des affaires culturelles
Objet:	au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles au titre de l'année 1991
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

JORFTEXT000000716720 (source JORF)

promotion

date_debut="1991-02-13"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"

De:	Denoyel (Jacqueline)
Objet:	au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles au titre de l'année 1991
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

JORFTEXT000000716720 (source JORF)

promotion

De:	Veraldo (Georges) directeur du centre hospitalier spécialisé de Brienne-le-Château (Aube)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Schneider (Bernard) directeur du centre hospitalier spécialisé de Montbert (Loire-Atlantique)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Richard (Christian) directeur du centre hospitalier spécialisé d'Alençon (Orne)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Martin (Paul) directeur de 2e classe à l'assistance publique à Paris, en service détaché
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Mariani (Jean-Pierre) directeur du centre hospitalier de Chauny (Aisne)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Gushing (Jean-Pierre) directeur du centre hospitalier général d'Amboise (Indre-et-Loire)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Grau (Michel) directeur du centre hospitalier des Sables-d'Olonne (Vendée)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Goudeau (Michel) directeur de l'hôpital de Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Garito (Lucien) directeur du centre hospitalier général d'Aubenas (Ardèche)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Gallet (Gérard) directeur adjoint au centre hospitalier régional d'Amiens (Somme)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Fretau (Gérald) directeur de 2e classe à l'assistance publique à Paris
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Favre-Bonte (Robert) directeur du centre hospitalier spécialisé d'Yzeure (Allier)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Deledda (Jean) directeur du centre hospitalier spécialisé de Jury (Moselle)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Creismeas (Pierrick) directeur adjoint au centre hospitalier général de Morlaix (Finistère)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Cerato (René) directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Castaing (Laurent) directeur du centre hospitalier de Montfermeil (Seine-Saint-Denis)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Archer (André) directeur du centre hospitalier de Sedan (Ardennes)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Alquier (Max) directeur adjoint au centre hospitalier régional de Montpellier (Hérault)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Albicy (Marcel) directeur adjoint au centre hospitalier régional de Fort-de-France (Martinique)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Morice (Yvonnick) directeur du centre hospitalier de Cherbourg (Manche)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

date_debut="1991-11-01"

inscription

De:	Noire (Dominique) directeur de 2e classe à l'assistance publique à Paris
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

date_debut="1991-06-27"

inscription

De:	Haustant (Arthur) directeur de 2e classe à l'assistance publique à Paris
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

date_debut="1991-06-27"

inscription

De:	Chalochet (Alain) directeur de 2e classe aux hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

date_debut="1991-06-01"

inscription

De:	Devorest (Patrick) directeur du centre hospitalier général de Calais (Pas-de-Calais)
Objet:	au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

date_debut="1991-01-21"

inscription

De:	de Rengerve (Emmanuel)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Renaut (Jean-Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Petit (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Moinet (Jacques)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Lemesle (Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Ithier (Hubert)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Savini (Giacinta)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Ripoche (Marie- Jacqueline)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Dauvergne (Florence)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Jouve (André)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Fichet (Patrice)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Champon (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Tournier (Jean-Loup)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Maine (Norman)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Jouvin (Georges)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Denoncin (René)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Demarny (Jacques)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Damase (Jean-Michel)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

JORFTEXT000000536665 (source JORF)

De:	Driencourt (Lise) conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine le 20 février 1991 affecté au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

tribunal
tribunal_administratif="Paris"

réintégration

JORFTEXT000000536626 (source JORF)

De:	Guillaume (Jean) directeur de recherche de 2e classe
Objet:	dans ses fonctions à l'Institut national de la recherche agronomique à l'issue de son détachement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA) Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

date_debut="1991-01-01"

réintégration

JORFTEXT000000536626 (source JORF)

De:	Guillaume (Jean) directeur de recherche de 2e classe
Objet:	au département d'hydrobiologie du centre de recherches de Rennes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

affectation

JORFTEXT000000352775 (source JORF)

De:	Le Thery (René) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition du directeur général de l'Office national des forêts
Objet:	directeur technique et commercial de l'Office national des forêts chef du service départemental de la Nièvre, à Nevers
Remplace:	M. Martinot-Lagarde
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

JORFTEXT000000352730 (source JORF)

De:	Prieur (Denis) administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet

date_debut="1985-09-05"
date_fin="1989-09-10"

détachement

De:	Huart (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Zink (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Triollet (Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Torres (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Roussot (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Regnault (Jean-Francis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Quehe (Erwan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Pris (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Pont (Jean-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Obrembski (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Nicoli (Pierre-Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Moullec (Ronan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Moren (Eddy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Moreau (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Monnier (Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Milcent (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Lagarde (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Lacaste (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Koenig (Richard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Janex (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Humbert (Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Huber (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Henon (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Godet (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Gardien (Marcel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Garcia (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Frantz (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Ferrier (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Fachon (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Exel (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Durot (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Drobecq (Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Delbono (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Civil (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Chambon (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Calvel (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Brutschi (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Azoulay (Jean-Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Auroux (Jean-Noël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Tisont (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Ercker (Catherine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Benoit (Frédérique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)

diplome

De:	Grunzke (Thomas)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Grohnert (Thomas)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Gemmer (Bernd)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Gayer (Kim, Franck)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Forey (Damien)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Falleur (Frédéric)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Faes (Frédéric)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Ermacora (Stefano)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Dubost (Nicolas)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Dardier (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Chamalidis (Wassilis)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Blass (Andreas)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Blanchard (Franck)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Biondi (Jean-Emmanuel)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Bandilla (Kai)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Arcelin (Jean)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Anthon (Nicolas, Hugo)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Acoca (David)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Guillo (Catherine)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Grimm (Myriam)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Gradvohl (Anne-Marie)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Giraudon (Sophie)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Genton (Nathalie)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Fuzessery (Elisabeth)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Eustace (Joanne)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Enderlein (Christina)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Duval (Isabelle)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Dietzel (Anja)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Demeulenaere (Sylvie)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Colruyt (Annemie)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Cocard (Caroline)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Brethome (Françoise)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Bernard (Sarah)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Benden (Gabriëlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Baroso (Marie- Dominique)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Alcon (Sabine)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

De:	Abet (Catherine)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École européenne des affaires en 1990

diplome

JORFTEXT000000352693 (source JORF)

De:	Geisert (Dominique) administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	auprès d'Aéroports de Paris chargé de mission auprès du chef du département Développement au titre de la mobilité
Groupe:	Aéroports de Paris

date_debut="1990-07-01"
duree="deux ans"

détachement

De:	Dollfus (Camille)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Day (Nasufel)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Veyrat-Parisien (Christophe)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Vatinel (Marc)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Truong Nogc (Victor)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Tallier (Gilles)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Retif (Bertrand)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Pianfetti (Loïc)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Mrad (Sadok)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Martel (Jean-Bernard)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Letaief (Slah)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Jacqmin (Olivier)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Herlin (Philippe)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Ghodbane (Kamel)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Bassigny (Christophe)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Adam (François)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Wagner (Aurélie)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Villefranque (Catherine)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Sourisseau (Agnès)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Ruellan (Gwenaëlle)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Rouzet (Cécile)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Planchais (Laure)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Legros (Véronique)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Hubert (Nathalie)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Gautier (Frédérique)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Fauny (Béatrice)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Dumont-Fillon (Nathalie)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Demarque (Valérie)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Coutaud (Sylvie)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Barricault (Sophie)
Objet:	en 1990 en première année de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:	École nationale supérieure du paysage

admission

De:	Schwartz (Rémy) maîtres des requêtes
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

nomination

De:	Paugam (Pierre) conseiller maître
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

nomination

De:	Hubert (Patrick)
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

nomination

De:	Durrleman (Antoine)
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

nomination

De:	Daguet (François)
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

nomination

De:	Bernicot (Jean, François)
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

nomination

De:	Ratte (Evelyne) conseillers référendaires à la Cour des comptes
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

nomination

De:	Maugue (Christine) auditeurs au Conseil d'Etat
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

nomination

JORFTEXT000000170141 (source JORF)

De:	Rouvreau (Daniel)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers au titre de représentant de la production
Remplace:	M. Debaudre (Jean-Claude)
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

JORFTEXT000000170000 (source JORF)

De:	Niaussat (Fabienne), épouse Philippe
Objet:	auditeur de justice
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1991-01-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000169999 (source JORF)

De:	de Lagrange (Henri)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers au titre de représentant de l'industrie
Remplace:	M. Bridel (Christophe)
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

date_debut="1990-07-28"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"

De:	Bourdale-Dufau (André) inspecteur général de 2e classe de l'administration des affaires culturelles
Objet:	au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles au titre de l'année 1990
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

JORFTEXT000000169998 (source JORF)

promotion

De:	Thomas (Daniel)
Objet:	élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement I.E.T.A.3
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Robelin (Bruno)
Objet:	élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement I.E.T.A.3
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Pougnard (Stéphane)
Objet:	élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement I.E.T.A.3
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Ormières (Christophe)
Objet:	élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement I.E.T.A.3
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Maurin (Vincent)
Objet:	élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement I.E.T.A.3
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Le Page (Fabrice)
Objet:	élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement I.E.T.A.3
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Guillerm (Dominique)
Objet:	élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement I.E.T.A.3
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Griseri (Christophe)
Objet:	élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement I.E.T.A.3
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Glasgall (Laurent)
Objet:	élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement I.E.T.A.3
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gachon (Rémi)
Objet:	élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement I.E.T.A.3
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Cordier (David)
Objet:	élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement I.E.T.A.3
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Cascelli (Loïc)
Objet:	élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement I.E.T.A.3
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Auberger (Daniel)
Objet:	élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement I.E.T.A.3
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Loicq (Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990 Concours sur option TA (élève français)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Debly (François)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990 Concours G.E.I. (élève français)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Zindy (Gilles)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Williot (Bruno)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Venet (Franck)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Thoreton (Sébastien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Tetard (Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Seugé (Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Scipion (Franck)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Sabbadin (Régis)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Rouiller (Antoine)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Rombaut (Denis)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Ravel (Jean-Yves)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Quilichini (Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Proville (Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Pressnitzer (Daniel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Poëte (Stéphane)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Poulain (Stéphane)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Piroth (Axel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Parzy (Benjamin)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Oioli (Jean-Christophe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Nacasch (Ari)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Millet (Stéphane)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Maron (Franck)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Machut (Stéphane)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Lesniewski (Thierry)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Le Roux (Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Le Dilosquer (Marc)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Le Bian (Mickaël)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Le Berre (Yves-Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Lasnier (Frédéric)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Kestens (Tim)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Kassibrakis (Serge)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Inglese (Fabien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Huynh (Henri)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Guénard (Denis)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Guilbert (Arnaud)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gstach (Bruno)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gratien (Christian)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Garcia (Fabrice)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gaillard (Philippe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Fuchs (Boris)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Engel (Guillaume)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	El Khemsani (Saïd) (Maroc)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Duclaux (Franck)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Donnet (Christophe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Charpentier (Eric)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Caplot (Eric)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Boudier (Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Blanchais (Eric)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Bessiere (Emmanuel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Berthier (Philippe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Bayard (Jean-Louis)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Azaïs (Sébastien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Aymes (Jean-Marc)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Amann (Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Asep (Rahmat) (Indonésie)
Objet:	sur titres en 1990 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Arafeh (Mohamed) (Syrie)
Objet:	sur titres en 1990 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Al Amir (Mazen) (Syrie)
Objet:	sur titres en 1990 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Quebert (Laurent)
Objet:	sur titres en 1990 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Poli (Claude)
Objet:	sur titres en 1990 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Moretti (Serge)
Objet:	sur titres en 1990 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Leblond (Xavier)
Objet:	sur titres en 1990 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Binagwaho (Bernard)
Objet:	sur titres en 1990 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Betscher (Jean-Michel)
Objet:	sur titres en 1990 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Verges (Valérie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Thabourey (Caroline)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Hours (Sandrine)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Dias (Nathalie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Beltramello (Olga)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Batteau (Véronique)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Murat (Marie-Laurence)
Objet:	sur titres en 1990 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

JORFTEXT000000169994 (source JORF)

De:	Gilles Chouraqui conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:	consul général de France à Hong-kong
Remplace:	M. François Soule-Susbielles

consul="Hong-kong"

nomination