22 Mars 1997

De:	Le Gad (Jean)
Objet:	membre du conseil d'administration de la société GIAT industries représentant de l'Etat sur proposition du ministre de la défense
Remplace:	M. Duval (Robert)
Groupe:	Nexter

JORFTEXT000000748666 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000748665 (source JORF)

De:	Cote (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite à jouissance différée ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe

date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

notaire
notaire_residence="Evran (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"

De:	Pansart (Régis, Yves)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Pansart (Jules, Yves)

JORFTEXT000000748663 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000748662 (source JORF)

De:	d'Orléans (Jacques, Georges, Marie) conservateur en chef du patrimoine
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1997-04-05"

admission

huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"

De:	Jean (Jacques, Marie, Joseph)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Roland Tannière, Jacques Jean et Serge Beaumont, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000748631 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000747331 (source JORF)

De:	Monteil (Gilbert) inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:	des cadres du ministère de la culture
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

radiation

date_debut="1997-06-03"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
depart_retraite

De:	Monteil (Gilbert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour limite d'âge inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

JORFTEXT000000747331 (source JORF)

admission

notaire
notaire_residence="Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"

De:	Gautier (Alexis, Benoît, Bernard)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Frédérik Shalgian et Michel Moulay, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000564588 (source JORF)

nomination

president
conseil_administration

De:	Moyen (Dominique) ingénieur général des mines
Objet:	président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Groupe:	Agence de l'eau Rhin-Meuse

JORFTEXT000000564586 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Cherbourg (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"

De:	Beneito (Laurent, Thierry)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Gilles Bazin et Bruno Greff, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000563936 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Cherbourg (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"

De:	Greff (Bruno, Jacques)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Gilles Bazin et Bruno Greff, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000563936 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Hébert (Jean-François) conseiller référendaire à la Cour des comptes, secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière au titre du ministère de la défense
Remplace:	M. Roussely (François)
Groupe:	CDC Habitat

JORFTEXT000000563934 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000383023 (source JORF)

De:	Vaquin (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite à jouissance différée ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe

date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000383022 (source JORF)

De:	Besse (Jean-Christophe)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Bruno Vincent et Jean Pluvinage, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres

De:	Bertrand Fragonard conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000000382963 (source JORF)

nomination

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres

De:	Gérard Rameix
Objet:	directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000000382963 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000382962 (source JORF)

De:	François Dumas administrateur civil
Objet:	directeur adjoint du Conservatoire national des arts et métiers à compter de la date de publication du présent décret
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

nomination

JORFTEXT000000382925 (source JORF)

De:	Marie-Josée Roig député de Vaucluse
Objet:	dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:	Une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme

charge

notaire
notaire_residence="Nangis (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"

De:	Varroud-Vial (Laurence, Anne), épouse Serege
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle René Malaize et Jacques Herdhuin, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000199120 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Nangis (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"

De:	Malaize (René, Paul, Joseph)
Objet:	notaire associé membre de la société René Malaize et Jacques Herdhuin, notaires associés

JORFTEXT000000199120 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000199119 (source JORF)

De:	Kauffmann (Colette)
Objet:	huissier de justice à la résidence d'Alès
Remplace:	M. Rodier (Jean-Christophe, Raymond)

huissier

nomination

JORFTEXT000000199118 (source JORF)

De:	Higel (Dominique, Alfred, Aloyse)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre Belin et Dominique Higel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Bargemon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

cessation de fonction

JORFTEXT000000199116 (source JORF)

De:	Leclercq (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite à jouissance différée ingénieur en chef des ponts et chaussées

date_debut="1994-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Libre Unité Action (SLUA)
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté représentant des personnels du centre de documentation pédagogique, sur proposition
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Ouckewen (Albert) représentant le Congrès du territoire
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Hamu (Hnaeje) représentant la province des îles Loyauté
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Diahaioue (Jean-Pierre) représentant la province Nord
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Michaut (Jacques) secrétaire général adjoint du territoire
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté représentants de l'Etat
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Culand (Pierre) délégué aux affaires culturelles
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté représentants de l'Etat
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Chauchat (Mathias) directeur du centre universitaire de Nouvelle-Calédonie
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté représentants de l'Etat
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Tournache (Henri)
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté représentant des personnels du centre de documentation pédagogique, sur proposition
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Andry (Mario)
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté représentant des personnels du centre de documentation pédagogique, sur proposition
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Torregrosa (Jean-Philippe)
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté De Force ouvrière (FO)
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Maurin (Robert) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Chaverot (Françoise) représentant la province Sud
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Wenehoua (André) directeur de l'institut territorial de formation des maîtres de Nouvelle-Calédonie
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités qualifiées sur proposition du directeur du centre de documentation pédagogique
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Dupont (Joël) animateur d'anglais à la direction de l'alliance scolaire de l'église évangélique
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités qualifiées sur proposition du directeur du centre de documentation pédagogique
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Vakie (Sophie) coordinateur de l'animation pédagogique du premier degré à la direction de l'enseignement catholique
Objet:	au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités qualifiées sur proposition du directeur du centre de documentation pédagogique
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Vigneres (Gérard)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Rony (Hervé)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Moene (Alain)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Goldsmith (Frédéric)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Champon (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	de Rengerve (Emmanuel)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Tournier (Jean-Loup)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Renaut (Jean-Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Pankratoff (Dominique)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Maine (Norman)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Lemesle (Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Jouvin (Georges)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Denoncin (René)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Demarny (Jacques)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Damase (Jean-Michel)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Chaynes (Charles)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Savini (Giacinta)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Kerr-Vignale (Catherine)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes

nomination

De:	Jean Lévèque ingénieur général honoraire de l'aviation civile
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Pierre Caussade directeur technique des opérations d'Air France
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Jean-Pierre Beysson conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Agnès Daussun maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Coffin (Maxime) ingénieur en chef de l'aviation civile à la direction générale de l'aviation civile
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration du Groupement pour la sécurité de l'aviation civile
Remplace:	M. Sansovini (Jean-Marc)
Groupe:	Groupement pour la sécurité de l'aviation civile

JORFTEXT000000199075 (source JORF)

nomination

De:	Nithard (Jean)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Bourget (Henri)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Roncoroni (Jean-Louis)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Manet (Edouardo)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Lair (Mathias)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Herubel (Michel)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Gaillaguet (Gérard)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Desmond (William)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Denieuil (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Caradec (François)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Bellet (Alain)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Cochefert (Simonne)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Bardet (Isabelle)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	de Huertas (Monique)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Noël (Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Herbulot (Florence)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Collange (Pascale)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Balazard (Simone)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

nomination

De:	Boux (Maurice) chef de bureau de l'hydraulique agricole et des grands ouvrages à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:	membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat suppléant de représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Tonelli (Igino) sous-directeur des risques majeurs à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:	membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Morisseau (Franck) ingénieur en chef de l'aviation civile, chef du service des ressources humaines à la direction générale de l'aviation civile
Objet:	membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Masson (Philippe) chargé de mission à la mission scientifique et technique
Objet:	membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Jarry (Xavier) colonel
Objet:	membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Fournel (Jérôme) administrateur civil à la direction du budget
Objet:	membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Comet (Henri-Michel) directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Objet:	membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Benoist (Marina) directeur adjoint
Objet:	membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Jean-Baptiste (Antoine)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant du personnel Suppléants
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Gras (Jean-Luc)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant du personnel Suppléants
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Galdeano (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant du personnel Suppléants
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Cheze (Jean-Luc)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant du personnel Suppléants
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Carole (Louis-Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant du personnel Suppléants
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Bellevue (Marie-Cécile)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant du personnel Suppléants
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Brugnon (Michel) Général de division aérienne sous-chef Opération logistique à l'état-major de l'armée de l'air
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat représentant titulaire du ministre chargé de la défense
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Morin (Georges-André) sous-directeur de l'aménagement foncier et de l'hydraulique agricole à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat représentant titulaire du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Delion (Jean-Marc) chef du bureau transports à la direction du budget
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat représentant du ministre chargé du budget
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Jaquard (Philippe)
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat représentant du ministre chargé des transports
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Bigot (Bernard) directeur général de la recherche et de la technologie
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Denis (Jean-François) directeur de la sécurité civile
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat représentant du ministre chargé de l'intérieur et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Roussel (Pierre) directeur de l'eau
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Giblin (Jean-Pierre) directeur des affaires scientifiques et techniques
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Mifsud (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant du personnel Titulaires
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Le Lann (Yves)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant du personnel Titulaires
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Jullien (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant du personnel Titulaires
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Chaillot (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant du personnel Titulaires
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Celhay (Emmanuel)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant du personnel Titulaires
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Soubeyroux (Florence)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant du personnel Titulaires
Groupe:	Météo-France

nomination

JORFTEXT000000198931 (source JORF)

De:	Michel Besse préfet hors cadre
Objet:	préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense sud-est, préfet du Rhône
Groupe:	Préfecture du Rhône

conseil_des_ministres
prefet_region="Rhône-Alpes"
prefet_departement="Rhône"
prefet_departement_code="69"
prefet

nomination