Robert Bidault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Robert Bidault
Objet:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
admis à faire valoir ses droits à la retraite
avec pension à jouissance différée
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseillers de chambre régionale des comptes
date_debut
=
"
1998-04-01
"
a_sa_demande
corps
=
"
Conseillers de chambre régionale des comptes
"
depart_retraite
JORFTEXT000000390575
(source JORF)
réintégration
02 Mai 2001
02/05/2001
De:
Bidault (Robert)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (chambres régionales des comptes)
ANNEE 1991
Groupe:
COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (chambres régionales des comptes)
cour_comptes
JORFTEXT000000198982
(source JORF)
inscription
25 Février 1997
25/02/1997
De:
Bidault (Robert)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut
=
"
1992-04-01
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000541355
(source JORF)
disponibilité
13 Mai 1992
13/05/1992