Robert Cazenave


De: Cazenave (Robert, Henri)
Médaillé militaire du 31 décembre 1963
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000634955(source JORF)
nomination
22 Avril 200622/04/2006
De: Cazenave (Robert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
à compter du 14 juillet 1991
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000171880(source JORF)
admission
27 Mars 199127/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.