Robert Fonteneau

De: FONTENEAU Robert
administrateur civil honoraire
Objet:
en raison de leur compétence
membres dudit comité
duree="quatre ans"
SSAS2030374A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 202015/10/2020
De: FONTENEAU Robert
administrateur civil honoraire
Objet:
en raison de leur compétence
membres dudit comité
duree="quatre ans"
AFSS1630522A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Robert FONTENEAU
administrateur civil honoraire
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: FONTENEAU (Robert)
administrateur civil honoraire
Objet:
en raison de leur compétence
membres dudit comité
duree="quatre ans"
ETSS1130653A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Robert Fonteneau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
date_debut="2009-03-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019585275(source JORF)
admission
07 Octobre 200807/10/2008
De: Fonteneau (Robert)
administrateur civil hors classe, directeur exécutif du CHSS
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Fonteneau (Robert)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
du Bureau international du travail
spécialiste principal
Groupe:
Bureau international du travail (BIT)
date_debut="1998-01-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000755459(source JORF)
mise à disposition
17 Septembre 199817/09/1998
De: Fonteneau (Robert)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Ministère de l'emploi et de la solidarité
date_debut="1997-08-18"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000389209(source JORF)
réintégration
20 Mai 199820/05/1998
De: Fonteneau (Robert)
administrateur civil hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324(source JORF)
inscription
11 Mai 199011/05/1990