Simon Corteville - JORFSearch

Simon Corteville

De:	Simon Corteville
Objet:	membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et le suivi du droit au logement opposable à compter de la publication du présent arrêté 3° Au titre du d du même article Titulaire
Groupe:	Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et le suivi du droit au logement opposable

duree="cinq ans"

JORFTEXT000044087936 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2021 23/09/2021

De:	CORTEVILLE (Simon)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves sortis en 2014 et 2015 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées Promotion 2015
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2015-10-01"
ecole

JORFTEXT000032482701 (source JORF)

diplome

03 Mai 2016 03/05/2016

De:	Corteville (Simon, Mael)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000028656357 (source JORF)

nomination

26 Février 2014 26/02/2014

De:	Corteville (Simon)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2013-09-01"
ecole

JORFTEXT000027770339 (source JORF)

nomination

30 Juillet 2013 30/07/2013

De:	Corteville (Simon)
Objet:	aspirants Gendarmerie
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2010-09-01"

JORFTEXT000025142770 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2012 13/01/2012

De:	Corteville (Simon)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique sous réserve de leur aptitude physique, conformément à l'arrêté du 18 mars 1999 précité et à l'arrêté du 27 novembre 2001 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique par la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:	Ecole polytechnique

ecole
eleve_polytechnique

JORFTEXT000025142765 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2012 13/01/2012