Simonne Cochefert
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Cochefert (Simonne)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000399938
(source JORF)
nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Cochefert (Simonne)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000198937
(source JORF)
nomination
22 Mars 1997
22/03/1997
De:
Cochefert (Simonne)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000171983
(source JORF)
nomination
28 Mars 1991
28/03/1991
