Thomas Kemp

De: Thomas Kemp
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2008-02-14"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000018198078(source JORF)
renouvellement
01 Mars 200801/03/2008
De: Kemp (Thomas)
président d'une association nationale de sécurité sociale. Chevalier du 10 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Sécurité sociale, personnes âgées, personnes handicapées et famille
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-10"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Thomas Kemp
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, titulaires
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000805610(source JORF)
nomination
26 Février 200526/02/2005