01 Mars 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Arnaud des Pallieres
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bernard Tani
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jérôme Soulet
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Emmanuel Greseque
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Tom Dercourt
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jérôme Chung
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Chad Chenouga
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Laurent Ceccaldi
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Michel Arnold
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bich-Quân Tran
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Julie Lafore
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Adrienne Frejacques
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Sophie Deschamps
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Laurent Heynemann
Objet:
président de la commission
prévue à
l'article 11 du décret n° 2003-1018 du
24 octobre 2003
relatif au soutien financier de l'industrie vidéographique.
Groupe:
Commission prévue à l'article 11 du décret n° 2003-1018 relatif au soutien financier de l'industrie vidéographique
president
JORFTEXT000018198116(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Michel Fournier
Objet:
représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission prévue à l'article 11 du décret n° 2003-1018 relatif au soutien financier de l'industrie vidéographique
JORFTEXT000018198116(source JORF)
désignation
01 Mars 200801/03/2008
De: Marie-Françoise Rivet
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Commission prévue à l'article 11 du décret n° 2003-1018 relatif au soutien financier de l'industrie vidéographique
JORFTEXT000018198116(source JORF)
désignation
01 Mars 200801/03/2008
De: Marie-Claire Amblard
Objet:
représentant de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
JORFTEXT000018198116(source JORF)
désignation
01 Mars 200801/03/2008
De: Bruckmann (Denis)
conservateur général des bibliothèques
Objet:
directeur chargé des collections de la Bibliothèque nationale de France
Remplace:Mme Sanson (Jacqueline)
Groupe:
Bibliothèque nationale de France
JORFTEXT000018198114(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Pascal Jouteux
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
president
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Guy Seguela
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Claude Ruysschaert
directeur régional et départemental de l'équipement de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Hubert Ferry-Wilczek
directeur régional de l'environnement de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Frédéric Cadet
recteur de l'académie de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Jacques Thomas)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Yohann Texier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Serge Helias
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Daniel Rivière)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Alex Laine
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Denis La Mache)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jérôme Bonnifait
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Yves Le Turdu
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Jacques Guerin
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Thierry Peridi
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Charente-Maritime
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Christian Jeanne
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Sandrine Gosset
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Françoise Texier
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Emilie Noirtault
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Marie-Bénédicte Ligonat)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Sandrine Fremont)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Ghislaine Nicole
directrice territoriale des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Yveline Muller
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Aline Denizeau
directrice de l'institut régional de formation et de recherche de l'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Odile Chauvet
présidente du stade poitevin omnisports
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Ghislaine Ouvrard
conseillère sport à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Marie-Reine Delage
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Pascal Jouteux
avocat
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
5
personnalité qualifiée
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018198111(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bertrand Madelaine
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
president
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Fabrice Daumas
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
Désignée par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Lucien Bolotte
directeur régional de l'équipement de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
Désignée par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Michel Montmorency
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Eric Levavasseur)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Stéphane Bourgault)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean Baumy
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean Guibert
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Arnaud Crochard
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bruno Chandavoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bertrand Madelaine
président de l'union régionale des fédérations des œuvres laïques de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Joël Joly
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Guy Danlos
directeur des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Marc Collyer
professeur de sport à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Yannick Soubien
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Philippe Le Bris
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Manche
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Marie-Claire Moreau
inspectrice de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
Désignée par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Micheline Hotyat
rectrice de l'académie de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
Désignée par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Nathalie Soleil
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Corinne Leconte)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Dominique Le Nec
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Virginie Le Bleis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jacqueline Subert
présidente de la ligue de tennis de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Marie-Jeanne Gobert
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Dominique De Faccio
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Alix Barboux
directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Orne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
JORFTEXT000018198109(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Daniel Mondehart
président du comité régional Handisport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
5
personnalité qualifiée
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
conseil_administration
personnalite_qualifiee
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Andreu (Yves)
cadre de second niveau de France Télécom, détaché dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense le
1er août 2007
Objet:
dans son corps d'accueil
attaché d'administration du ministère de la défense
date_debut="2008-04-01"
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intégration
01 Mars 200801/03/2008
De: Zammit (Gilbert, Pierre, Ange)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Muller (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Levernier (Christian, Claude, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Lebreton (Mickaël, Henri, Jean-Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Gilles (Robert, André, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Tanguy (Frédéric, Jean-Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les sergents-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergents-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Savy (Nicolas, François, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les sergents-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergents-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Remond (Patrick, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les sergents-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergents-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Pau (Alain, Marcel, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les sergents-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergents-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Mairesse (Pascal, Antoine, Krüger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les sergents-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergents-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Gossieaux (Benoît, Yvon, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les sergents-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergents-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Costante (Jean-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les sergents-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergents-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Zehnne (Philippe, Francis, Raymond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Chollet-Gabard (Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Chivet (Françoise, Gabrielle, Hélène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Rachid (Chand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Grumelart (Claude, Albert, Richard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Capobianco (Valério, Cosimo)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Aroumougame (Radja)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Vinader (Alain, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Trachet (Luc, Hector, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Toumazeau (Christian, Raphaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Romain (Guy, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Profichet (Georges, René, Pierre, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Odent (Eric, Alexandre, Pierre, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Mercadal (Elian, Albert, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Marchand (Eric, Paul, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Madelain (Jean-Michel, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Lengagne (Philippe, Roger, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Koessler (Gilles, Rémy, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Garsin (Lionel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Fourquier (Jean, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Fabre (André, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Eygazier (Hervé, Michel, Franck)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Daria (Michel, Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Chaumette (Christian, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Breillat (Jacques, Lucien, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bigalli (Christian, Henri, Félix)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Alphonse (Joseph, Edouard, Apolin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Calvet (Brigitte, Monique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Vitry (Pascal, René, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Temin (Didier, Nassim, Germain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Prukop (Nicolas, Didier, Max)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Martin (Frédéric, Gaston, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Leclercq (Philippe, Guy, Arsène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Lastu (Philippe, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Lacour (Etienne, Marie, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jéhel (Denis, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Joubert (Jean-Noël, Lucien, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Greinhofer (Fabrice, Eric, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Féménia (Ludovic, Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Dion (Jean-Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Delesse (Alain, Léon, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Collet (Frédéric, Jean-Marie, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Chantriaux (Eric, Claude, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Brac de la Perrière (Francis, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Beauvois (Franck, Eric, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Thuret (Laurent, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Richard (Florian, Marcel, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Pons (François, Frédéric, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Muller (Eric, Victor, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Maupoint de Vandeul (Pierre, Jacques, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jouny (Jérôme, Robert, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Grout de Beaufort (Benoît, Gilles, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bunel (Augustin, Edouard, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bricout (Benjamin, Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Billy (Stéphane, Marie, Robert, Bruno)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Amatore (Fabien, Thibault)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Rebhun (Johanna, Marie, Estelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Fournier (Alexandrine, Marjolaine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Coquillat (Emilie, Patricia, Frédérique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Briand (Pauline, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Soubrier (Louis-Joseph, Marie, Jean, François-Xavier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Conseil (Bruno)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Chiron (Alexandre, Julien, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Mansoy (Claude, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Viot (Louis, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Vandenabeele (Alphonse, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Tourmez (Serge, Charles, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Scandella (Alain, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Sauviat (Guy, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Ratet (Patrick, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Poton (Alain, Michel, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Payet (Jacques, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Morizur (André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Masson (Jean-Paul, Daniel, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Marlière (Jean-Jacques, Edmond, Eugène, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Laury (François, Emile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
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JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Launay (Didier, Georges, Isidore, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Lallement (Denis, Léon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Joly (Daniel, Bertro, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jeudy (René, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Henot (Gérard, Régiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Granier (Francis, Edmond, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Giron (Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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armee_grade_precedent="Major"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Gianella (Patrick, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Foissac (Erick, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Fleury (Michel, Jean-Marie, Augustin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Finotto (Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Desmots (Serge, Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Desenne (Daniel, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Deloffre (Bernard, Jean, Marie, Félix)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Deligny (André, Alfred, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Coquidé (Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Cano (Guy, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Biringer (Denis, Charles, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Berthet (Christian, Vincent, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Beaufort (Christian, René, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Barraud (Alain, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Arsac (Christian, Julien, Alphonse)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Arnould (Armand, Julien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Alary (Henri, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Cochet (Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Rollet (Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Lorazo (Eric, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Labbé (Sylvain, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Hoareau (Ludovic, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Grelié (Julien, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Granger (Cyril)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Gourier (Damien, Guillaume)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Gautier (Sébastien, Jean, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
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JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Fouris (Thibault, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Fontenille (Jean-Baptiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Duverdier (Eric, Emmanuel, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Chauvet (Laurent, Jean, Baptiste, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
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date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Carneiro (Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Briatte (Fabien, Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bossard (Romain, Jean-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Baboz (Antoine, Georges, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Amiot (Matthieu, Serge, Tadensz)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Amann (Julien, Francis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Abadie (Jérôme, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Mille (Axelle, Marielle, Amélia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Fenoglio (Laetitia, Anne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Zunquin (Christian, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Zory (Jacques, André, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Verdier (Pascal, Eric, Kléber, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Panissaud (Christian, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Oiry (Etienne, André, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Nespoulous (Daniel, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Mongin (Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Meseguer (Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Levêque (Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Lechantre (Alain, Auguste, Ghislain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Koesling (Rudy, Karl, Stanislas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jankowski (Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Huguet (Jean-Paul, Roger, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Hontangs (Alain, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Gillet (Jean, François, Rolland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Duhamel (Daniel, Paul, Gaston, Jules)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Desnoyer (Patrick, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Dechy (Daniel, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Danioux (Jean-Pierre, Gilbert, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Batlle (Jean-Louis, Gilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Asencio (Antoine, Alfred)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Meunier (Bernard, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Mennuni (Jean-Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Maçou-Pisseu (Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Marre (Franck, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Hamon (Sylvain, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Fontaine (Francis, Gustave)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Pietrini (Roland, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bierne (Sandrine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Forte (Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Deschamps (Sylvie, Patricia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Chevalier (Sandrine, Célestine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Cabassu (Christine)
ingénieure de recherche hors classe
Objet:
directrice de projet placée auprès du directeur général des ressources humaines à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée du pilotage de la coordination de la maîtrise d'ouvrage des systèmes informatisés de gestion des moyens et des personnels (MIPIL) et la direction du projet SIRHEN
Groupe:
Direction de projet placée auprès du directeur général des ressources humaines à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000018198101(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Alexandre Stievenart
chargé d'études au bureau des établissements d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000018198099(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Fabienne Bensa
chef du bureau des établissements d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000018198099(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Dominique de Legge
Objet:
délégué interministériel à la famille
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018198092(source JORF)
cessation de fonction
01 Mars 200801/03/2008
De: Yves Van-Haecke
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: João Gomès da Silva
paysagiste, concepteur et enseignant de projet de paysage à l'université de Lisbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Michel Desvigne
paysagiste DPLG et enseignant à l'académie d'architecture de Mendrisio
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Jacques Aillagon
président de l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie et de l'équipement
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Alain Lecomte
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie et de l'équipement
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Louis Buer
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Michel Clement
directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bernard Saint-Girons
directeur général de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Colette Le Moal
responsable d'une association de protection du paysage
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Béatrice Julien-Labruyere
paysagiste DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Brigitte Bertoncello
professeur à l'université de Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Gérard Frigant
technicien opérationnel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnel d'encadrement
au titre du Syndicat national des agents forestiers (UNSA)
Remplace:M. Jean Palka
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000018198085(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Saffar (Alain)
magistrat
Objet:
sous-directeur de la justice pénale spécialisée à la direction des affaires criminelles et des grâces à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
date_debut="2008-04-06"
JORFTEXT000018198082(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Thomas Kemp
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2008-02-14"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000018198078(source JORF)
renouvellement
01 Mars 200801/03/2008
De: Dominique Delcourt
Objet:
assesseure suppléante de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2008-02-14"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000018198078(source JORF)
renouvellement
01 Mars 200801/03/2008
De: Joël Wlodarczyk
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2008-02-14"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000018198078(source JORF)
renouvellement
01 Mars 200801/03/2008
De: Nathalie Buet
Objet:
assesseure titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2008-02-14"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000018198078(source JORF)
renouvellement
01 Mars 200801/03/2008
De: Myriam Sanchez
juge des enfants au tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
chargée de formation à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2008-02-01"
ecole
JORFTEXT000018198076(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Valérie Amand
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
chargée de formation à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2008-02-14"
ecole
JORFTEXT000018198074(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Paul Patout
Objet:
commandant pénitentiaire fonctionnel, chef d'établissement de la maison d'arrêt d'Arras
Groupe:
Établissement de la maison d'arrêt d'Arras
date_debut="2008-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000018198072(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bruno FAUH
juge au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand chargé du service du tribunal d'instance d'Issoire
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
JORFTEXT000018198069(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Djamil KHEIREDDINE
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
JORFTEXT000018198069(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Nathalie LACAULE
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
JORFTEXT000018198069(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Cyril OZOUX
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000018198069(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Danielle NOVIS
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
JORFTEXT000018198069(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Pascale GANOZZI
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Carpentras
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juge placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000018198069(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Erick TAMION
juge au tribunal de grande instance de Coutances chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Lô
Objet:
Cour d'appel de Caen
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000018198069(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Alain PAPIN
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
JORFTEXT000018198069(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bettina Laville
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions,
afin d'exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2008-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000018198066(source JORF)
disponibilité
01 Mars 200801/03/2008
De: Richard Descoings
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions,
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
Institut d'études politiques de Paris
Conseil d'État
date_debut="2008-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000018198063(source JORF)
disponibilité
01 Mars 200801/03/2008
De: Bouvy (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2008-05-02"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018198056(source JORF)
admission
01 Mars 200801/03/2008
De: Turpin (Karine)
administratrice des postes et télécommunications hors classe
Objet:
du corps des administrateurs des postes et télécommunications
date de son intégration dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2008-03-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000018198054(source JORF)
radiation
01 Mars 200801/03/2008
De: Josiane Couratier
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadrice, chef de délégation pour le congrès de l'Union postale universelle qui se tiendra à Genève du 23 juillet au
12 août 2008
Groupe:
Chef de délégation pour le congrès de l'Union postale universelle
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000018198047(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean Rochereau de la Sablière
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République italienne
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018198040(source JORF)
élévation
01 Mars 200801/03/2008
De: Charles Marie Apanon
au cabinet du secrétaire d'Etat
Objet:
conseiller technique
date_debut="2007-12-14"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018198034(source JORF)
cessation de fonction
01 Mars 200801/03/2008
De: Henri Delarue
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police
date_debut="2008-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018198032(source JORF)
admission
01 Mars 200801/03/2008
De: Gilbert Galy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2008-07-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018198030(source JORF)
admission
01 Mars 200801/03/2008
De: Isabelle Richard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillère technique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018198025(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jacques Lamotte
directeur, chef du service de l'inspection générale de la police nationale
Objet:
à la retraite par limite d'âge
Groupe:
Service de l'inspection générale de la police nationale - M. Lamotte (Jacques)
date_debut="2008-05-04"
JORFTEXT000018198023(source JORF)
admission
01 Mars 200801/03/2008
De: Raymond Cervelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2008-05-06"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000018198019(source JORF)
admission
01 Mars 200801/03/2008
De: Sébastien Rius
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Philippe Vergnaud
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000018198014(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Patrick Gontard
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Eric Anhes
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000018198014(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Igor Kisseleff
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Meuse
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Meuse
date_debut="2008-03-01"
JORFTEXT000018198010(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Skrabanja (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000018198008(source JORF)
diplome
01 Mars 200801/03/2008
De: Prudham (Marcellin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000018198008(source JORF)
diplome
01 Mars 200801/03/2008
De: Guion (Neil)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000018198008(source JORF)
diplome
01 Mars 200801/03/2008
De: Delgado (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000018198008(source JORF)
diplome
01 Mars 200801/03/2008
De: Ceyte (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2006 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000018198008(source JORF)
diplome
01 Mars 200801/03/2008
De: Gilles Abry
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Renaud Abord de Chatillon
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000018198006(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Michel Plasse
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des différentes catégories d'usagers
Distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Patrick Spilliaert
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000018198006(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Clet Violeau
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Philippe Ricbourg
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000018198006(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Emmanuel Cau
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentant des régions
Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Alain Alpern
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000018198004(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Treinsoutrot (Didier)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018198002(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Fouchier (François)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018198002(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Cremona (Christian)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018198002(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Boyer (Jean-François)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018198002(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bascoul (Daniel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018198002(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Arnaud (Laurent)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018198002(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: André (Paul)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018198002(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Perrier (Véronique)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018198002(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Guillaume Pepy
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
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nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: de Chergé (Stanislas)
premier conseiller de chambre régionale des comptes, détaché auprès du ministère de la justice dans le corps des administrateurs civils
Objet:
placé en position de détachement auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
inspecteur de l'administration stagiaire de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2007-07-05"
duree="un an"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000018197989(source JORF)
réintégration
01 Mars 200801/03/2008
De: Jacques Schwartz
de
Objet:
aux délégations
Groupe:
27 février 2008 portant cessation de fonctions et délégation dans les fonctions de commissaire du Gouvernement (chambres régionales des comptes)
JORFTEXT000018197987(source JORF)
cessation de fonction
01 Mars 200801/03/2008
De: Jeanne Palau-Lignier
Objet:
aux délégations
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne et de Bourgogne
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne et de Bourgogne
date_debut="2008-03-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000018197987(source JORF)
cessation de fonction
01 Mars 200801/03/2008
De: Grouillet (Jean-François)
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Au titre de l'année 2007
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2008-03-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000018197985(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Chapard (Christian)
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Au titre de l'année 2007
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2008-03-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000018197985(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bournoville (Hervé)
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Au titre de l'année 2006
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2008-03-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000018197985(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Biéchy (Perrine)
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Au titre de l'année 2007
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2008-03-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000018197985(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Thierry Reviron
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'aviation civile Nord
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000018197524(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200801/03/2008
De: Thierry Réviron
directeur de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles prévues à l'article L. 133-2, aux paragraphes a, b et c de l'article L. 133-3 et à l'article L. 133-4 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000018197501(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200801/03/2008
De: Thierry Réviron
directeur de l'aviation civile Nord
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles
prévues aux articles R. 133-1-1, R. 133-16 et R. 135-8 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000018197501(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200801/03/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.