Xavier Carniaux


De: Carniaux (Xavier)
Objet:
à dater du
9 septembre 1996
respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures d'aides sélectives à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Vice-président
Groupe:
duree="un an"
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Carniaux (Xavier)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Carniaux (Xavier)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Remplace:M. Verley (Bernard)
Groupe:
nomination
20 Juin 199520/06/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.