Yves Dousset


De: Dousset (Yves)
Auvergne
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Dousset (Yves, Jean)
avocat au barreau de Clermont-Ferrand, ancien bâtonnier. Officier du 20 septembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-09-20"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Dousset (Yves, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000613215(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Dousset (Yves, Jean)
avocat au barreau de Clermont-Ferrand, ancien bâtonnier ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Dousset (Yves, Jean)
avocat au barreau de Clermont-Ferrand, ancien bâtonnier. Chevalier du 12 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
27 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-12"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Yves Dousset
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des finances
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.