Yves Rispat


De: Rispat (Yves, Pierre)
ancien député, conseiller régional de Midi-Pyrénées, conseiller général du Gers. Chevalier du 24 novembre 1979
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-24"
promotion
14 Juillet 199814/07/1998
De: Rispat (Yves)
député du Gers
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Rispat (Yves)
Objet:
pour toute la durée de la période provisoire prévue ci-dessus: 1.Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de l'Assemblée nationale
Titulaires
Remplace:M. Lepercq (Arnaud)
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Rispat (Yves)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
30 Juin 199030/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.