Agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes (organisation)


De: Jean LACOSTE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
2o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Francis COLASSON
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
2o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Jean-Claude BEAULIEU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
2o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Martine LEVEQUE
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Article 3
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-11 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Marie-Hélène DESBORDES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Article 3
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-11 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Anouck BONNEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Article 3
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-11 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Caroline ALBERQUE
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Article 3
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-11 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Anne-Florence BOURAT
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
2o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Sophie BORDERIE
suppléante, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
2o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Emmanuelle AJON
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
2o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Sylvie ACHARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
2o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Bernard JOLIVET
suppléant, désigné par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
1o Au titre du I (2o c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Gérald GERVAIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Kémala RAMA
suppléante, désignés par la Confédération générale du travail. b) Au titre du I (2º, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Sandrine KRIEF
suppléante, désignée par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Franck PEZET
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
Au titre du I (2o d) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201615/07/2016
De: Robert BERGER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
Au titre du I (2o d) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201615/07/2016
De: Anthony PONTICAUD
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Arnaud DANIEL
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Philippe CONSTANT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Michel PERDRISET
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Pierre PAREAUD
suppléant. b) Au titre du I (4o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Francis PAPATANASIOS
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Bernard COUTURIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Jean-Claude BATZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: François VINCENT
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
3o Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Salvador PEREZ
préfet du département de la Charente
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Marie-Hélène DESBORDES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Chantal CARTAU
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Anouck BONNEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Catherine WATHELET
suppléante. c) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Véronique QUET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Reine PAPILLON
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Marie-Jo METROT
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Françoise MESNARD
suppléante, désignés par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
3o Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Françoise JEANSON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
3o Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Jean-Pierre LIMOUSIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Robert LAFORE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Barbara STIEGLER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Pascale SENSE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Denis TONNADRE
suppléant, désignés par Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Marc ROUHIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Georges QUINTELA
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Noël LAVILLENIE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Francis LARGEAUD
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Jean-François LANDRON
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Alban LACAZE
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Bruno GUERINEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Alain DUC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Guy CHARRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Fabrice BOUREILLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Daniel BOURDENX
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Martine DUSSOUL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Brigitte DUCHESNE
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Touria BOUVIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Hélène BERTRAND
suppléante, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AquitaineLimousin-Poitou-Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Martine CHENEAU
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de santé d'Aquitaine Limousin et Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: Michel Laforcade
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Décembre 201519/12/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.