BUREAU DU SÉNAT (organisation)

Révisez le budget de la France avant les élections:

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De: Arnaud BAZIN
Président du Comité de déontologie parlementaire, sur l'avis du Comité
Objet:
BUREAU DU SÉNAT
Convocation rectifiée bis (1)
Le Bureau du Sénat se réunira le
avec l'ordre du jour suivant
II. - Frais juridiques des sénateurs et des anciens sénateurs
Groupe:
BUREAU DU SÉNAT
parlement="Sénat"
JORFTEXT000054424212(source JORF)
nomination
14 Juillet 202614/07/2026
De: Arnaud BAZIN
de
Objet:
BUREAU DU SÉNAT
Convocation rectifiée bis (1)
Le Bureau du Sénat se réunira le
avec l'ordre du jour suivant
I. - Examen d'un avis du Comité de déontologie parlementaire sur le comportement d'un sénateur, à la suite d'un signalement de suspicion de harcèlement à l'égard d'un collaborateur parlementaire
Groupe:
BUREAU DU SÉNAT
parlement="Sénat"
JORFTEXT000054424212(source JORF)
nomination
14 Juillet 202614/07/2026
De: Laurence HARRIBEY
président et vice-présidente du Comité
Objet:
BUREAU DU SÉNAT
Convocation rectifiée bis (1)
Le Bureau du Sénat se réunira le
avec l'ordre du jour suivant
I. - Examen d'un avis du Comité de déontologie parlementaire sur le comportement d'un sénateur, à la suite d'un signalement de suspicion de harcèlement à l'égard d'un collaborateur parlementaire
Groupe:
BUREAU DU SÉNAT
parlement="Sénat"
JORFTEXT000054424212(source JORF)
nomination
14 Juillet 202614/07/2026
De: Arnaud Bazin
Objet:
BUREAU DU SÉNAT
Le Bureau du Sénat se réunira le
7 octobre 2021
III. - Audition de
Groupe:
BUREAU DU SÉNAT
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044106589(source JORF)
nomination
28 Septembre 202128/09/2021
De: Michelle Meunier
président et vice-présidente du Comité de déontologie parlementaire, sur le bilan du contrôle des frais de mandat pour 2020 et les recommandations du Comité de déontologie parlementaire, sur le bilan du contrôle des frais de mandat pour 2020 et les recom
Objet:
BUREAU DU SÉNAT
Le Bureau du Sénat se réunira le
7 octobre 2021
III. - Audition de
Groupe:
BUREAU DU SÉNAT
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044106589(source JORF)
nomination
28 Septembre 202128/09/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.