régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Est

(TOUTAIN)

adjointe administrative principale

régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Lisieux

directrice des services de greffe, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal judiciaire de Lisieux

BUREAU DU SÉNAT

Le Bureau du Sénat se réunira le

III. - Audition de

président et vice-présidente du Comité de déontologie parlementaire, sur le bilan du contrôle des frais de mandat pour 2020 et les recommandations du Comité de déontologie parlementaire, sur le bilan du contrôle des frais de mandat pour 2020 et les recom

BUREAU DU SÉNAT

Le Bureau du Sénat se réunira le

III. - Audition de

Jean-Marc Todeschini membre de la commission départementale de coopération intercommunale de la Moselle

magistrate hors hiérarchie

inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales

maître de conférences à l'université de Panthéon-Assas

membres de la commission consultative des cultes auprès du ministre chargé de la sécurité sociale

3° Personnalités choisies

en raison de leur compétence et connues pour leurs travaux, leurs activités ou leurs connaissances sur la protection sociale des ministres des cultes et des membres des congrégations et des collectivités religieuses des divers cultes, sur les questions relatives au statut juridique des cultes ou sur la sociologie religieuse

docteur en sociologie

membres de la commission consultative des cultes auprès du ministre chargé de la sécurité sociale

3° Personnalités choisies

en raison de leur compétence et connues pour leurs travaux, leurs activités ou leurs connaissances sur la protection sociale des ministres des cultes et des membres des congrégations et des collectivités religieuses des divers cultes, sur les questions relatives au statut juridique des cultes ou sur la sociologie religieuse

professeur à l'université de Panthéon-Assas

membres de la commission consultative des cultes auprès du ministre chargé de la sécurité sociale

3° Personnalités choisies

en raison de leur compétence et connues pour leurs travaux, leurs activités ou leurs connaissances sur la protection sociale des ministres des cultes et des membres des congrégations et des collectivités religieuses des divers cultes, sur les questions relatives au statut juridique des cultes ou sur la sociologie religieuse

chercheur au Centre national de la recherche scientifique

membres de la commission consultative des cultes auprès du ministre chargé de la sécurité sociale

3° Personnalités choisies

en raison de leur compétence et connues pour leurs travaux, leurs activités ou leurs connaissances sur la protection sociale des ministres des cultes et des membres des congrégations et des collectivités religieuses des divers cultes, sur les questions relatives au statut juridique des cultes ou sur la sociologie religieuse

directeur au centre d'études de Chanteloube, centre d'études et de pratique du bouddhisme tibétain

membres de la commission consultative des cultes auprès du ministre chargé de la sécurité sociale

2° Représentants de l'administration

c) Représentant du ministre chargé du budget

Père Ludovic DANTO, doyen de la faculté de droit canonique de l'institut catholique de Paris

membres de la commission consultative des cultes auprès du ministre chargé de la sécurité sociale

1° Président

après prolongation d'activité

à faire valoir ses droits à la retraite

préfet

ingénieur civil de la défense hors classe

des cadres du ministère des armées

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur civil de la défense hors classe

Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes

à l'inspection générale des affaires maritimes

à faire valoir ses droits à la retraite

attachée d'administration de l'Etat

d'office après recul de limite d'âge

à faire valoir ses droits à la retraite

contrôleur général économique et financier de 1re classe

d'office

à faire valoir ses droits à la retraite

attaché principal d'administration de l'Etat détaché sur un emploi de chef de mission

directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (groupe III)

directeur académique des services de l'éducation nationale de la Creuse (groupe II)

avec une période probatoire de six mois

conseillère de recteur dans l'académie de Mayotte (groupe II)

directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de La Réunion (groupe III)

avec une période probatoire de six mois

directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Aveyron (groupe II)

directrice académique des services de l'éducation nationale du Calvados (groupe II)

avec une période probatoire de six mois

directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Orne (groupe II)

directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Eure (groupe II)

avec une période probatoire de six mois

administratrice territoriale hors classe

pendant la durée de son détachement, première conseillère du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

administrateur civil, adjoint au sous-directeur des finances et chef du bureau de la préparation et de l'exécution budgétaires

l'ensemble des actes, à l'exclusion des décrets, relatifs aux affaires relevant de la sous-direction des finances

attachée d'administration, adjointe au chef du bureau de la préparation et de l'exécution budgétaires, et à

tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous les ordres de recettes du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, ainsi que leur validation dans le progiciel Chorus

secrétaire administrative de classe supérieure

tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous les ordres de recettes du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, ainsi que leur validation dans le progiciel Chorus

adjointe administrative, à l'effet de certifier dans le progiciel Chorus

dans la limite de leurs attributions, les services faits

adjointe administrative, et à

Directeur de recherche

(e) chargé de mission institut (CMI) auprés de l'Institut National des Sciences de l'Univers (INSU), du 01/01/2022 au 31/12/2023 pour 50% de son temps de travail. '

à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lors de la soutenance de thèse de Pierre BOYER + manifestation festive, le

(Au sein de l'unité IPBS – UMR 5089)

Mr Valentin FERRER

à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lors de l'évènement Visites Insolites dans le cadre de la Fête de la Science le

(Au sein de l'unité LAPLACE – UMR 5213)

à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque

est requis

Au sein de l'unité UAR6402, Centre de Calcule de l'IN2P3

Dominique MEGE

à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque

est requis

Au sein de l'unité UAR6402, Centre de Calcule de l'IN2P3

à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque

est requis

Au sein de l'unité UAR6402, Centre de Calcule de l'IN2P3

à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque

est requis

Au sein de l'unité UAR6402, Centre de Calcule de l'IN2P3

TCE

assistant de prévention au sein de l'UMR7649

à compter du 01/07/2021

à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque

est requis

Au sein de l'unité UMR5822, IP2I

à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque

est requis

Au sein de l'unité UMR5822, IP2I

IECN

assistant de prévention au sein de l'UMR9006

à compter du 01/03/2021

à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque

est requis

Au sein de la DR07, MOY700

à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque

est requis

Au sein de la DR07, MOY700

(GRIGNE)

TCE

assistant de prévention au sein de l'UMR9021

à compter du 01/03/2021

AI

assistant de prévention au sein de l'UMR8578

à compter du 01/07/2021

IEHC

assistant de prévention au sein de l'UMS3679

à compter du 01/07/2021

chargée de gestion administrative

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1

Mme

IE

IE aux fins

mentionnées à l'article 1er

professeure des universités

directeur de l'unité UMR7114

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

IECN

assistant de prévention au sein de l'UMR8501

à compter du 01/07/2021

TCN

assistant de prévention au sein de l'UMR9001

à compter du 01/07/2021

IECN

assistant de prévention au sein de l'UMR9001

à compter du 01/07/2021

Chargée de recherche hors classe

chargée de mission auprès du président-directeur général pour la Mission à l'intégrité scientifique du 01/01/2021 au 31/12/2022

à compter du 01/10/2021 à l'UMR 7291

à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque

est requis au sein de l'UPR3407 LSPM « Laboratoire des Sciences des Procédés et des Matériaux »

lR2

conseiller en radioprotection

à compter du 31/03/2021

directeur de recherche au CNRS

directeur par intérim de la fédération de recherche susvisée

directeur de la fédération de recherche susvisée, démissionnaire

Ingénieur de Recherche au CNRS

chargé de mission institut (CMI) auprès de l'Institut des sciences biologiques

pour 30 % de son temps de travail

déléguée régionale de la délégation Centre-Est

directrice par intérim de l'équipe mixte de recherche susvisée

directeur de l'équipe mixte de recherche susvisée, démissionnaire

pour la DAPP, direction rattachée à la DGDS

chargé de mission

pour la DAPP, direction rattachée à la DGDS

chargé de mission

maître de conférences à l'EHESS

directrice adjointe de l‘unité mixte de recherche susvisée, jusqu‘au terme du mandat de l'unité

maîtresse de conférences de l'université de Paris—Saclay

directrice adjointe de la FR3510 FCPPS

à compter du 1°‘juiilet 2021etjusqu‘au terme du mandat de l'unité

directeur adjoint

aux fins

mentionnées à l'article 1er

directeur par intérim de l'unité UAR2208 intitulée « Télescope Canada France Hawaii » (CFHT)

au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

chargé de recherche au CNRS

directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée

pour la durée fixée dans la décision DEC171276DGDS portant renouvellement de l‘unité UMR7304

Maître de conférences à Aix—Marseille Université

directrice adjointe de l'unité de service et de recherche n° 3125 intitulée Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (MMSH), a compter du

pour la durée fixée dans la décision DEC171287DGDS portant renouvellement de I‘USR3125

assistante ingénieur

assistante de prévention au sein de l'UMR5133 intitulée « Archéorient - environnements et sociétés de l'Orient ancien »

assistant ingénieur

assistant de prévention au sein de l'UAR3550 intitulée « Maison des Sciences de l'Homme »

à compter du 1 er janvier 2021