Comité d'histoire de la sécurité sociale (organisation)

De: RUELLAN Rolande
présidente de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
présidente du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
duree="quatre ans"
president
SSAS2030374A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 202015/10/2020
De: RUELLAN Rolande
présidente de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
présidente du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
duree="quatre ans"
president
AFSS1630522A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Marie-France LAROQUE
agent de direction de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
secrétaire générale du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2014-01-01"
AFSS1330995A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Olivier VERNIER
professeur d'histoire du droit à l'université de Nice - Sophia-Antipolis
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: Bruno VALAT
maître de conférences à l'université de Toulouse
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: Yannick MAREC
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Rouen
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: Nicolas HATZFELD
professeur d'histoire contemporaine à l'université d'Évry
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: Patrick FRIDENSON
directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: Robert FONTENEAU
administrateur civil honoraire
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: Michel DREYFUS
directeur de recherche au centre d'histoire sociale du xxe siècle
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: Christophe CAPUANO
maître de conférences à l'université Lumière-Lyon-II et chercheur au LARHRA
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: Florence WEBER
professeur en sociologie et anthropologie sociale à l'École normale supérieure
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: Catherine ROLLET
professeur émérite de démographie à l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: Catherine OMNES
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: Anne-Sophie BRUNO
maître de conférences à l'université Paris XIII-Villetaneuse
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: Axelle BRODIER-DOLINO
chargée de recherche au CNRS-LARHRA
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: RUELLAN (Rolande)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
présidente du Comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
duree="quatre ans"
president
ETSS1130653A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Lagrave (Michel)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
president
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Vernier (Olivier)
professeur d'histoire du droit à l'université de Nice
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Vanremortère (Florent)
secrétaire adjoint du comité régional de la sécurité sociale de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Valette (Jean)
conservateur général du patrimoine honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Valat (Bruno)
maître de conférences de l'université de Toulouse
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Tauran (Thierry)
maître de conférences à l'université de Metz
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Steck (Philippe)
directeur des relations internationales à la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Saly (Pierre)
maître de conférences d'histoire contemporaine à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Riondet (Jean)
directeur de l'Institut international supérieur de formation des cadres de santé des hospices civils de Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Prétot (Xavier)
inspecteur général de l'administration, professeur associé à la faculté de droit, université Panthéon-Assas - Paris-II
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Plessis (Alain)
professeur émérite d'histoire contemporaine à l'université Paris-X
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Picard (Louis)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Paolini (Alexandre)
président du comité régional de la sécurité sociale de Picardie
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Palier (Bruno)
chercheur au CNRS en sciences politiques, à Paris
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Olszak (Norbert)
professeur à l'université Robert Schuman de Strasbourg
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Nourrisson (Didier)
professeur des universités à l'institut universitaire de formation des maîtres (IUFM) de Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Monnier (François)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Milhaud (Gérard)
professeur de médecine
membre de l'Académie nationale de médecine
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Marec (Yannick)
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Rouen
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Longueville (Jacques)
(de), ingénieur général de l'armement
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Lescure (Michel)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-X
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Laroque (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Kessler (Francis)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Hesse (Philippe-Jean)
professeur émérite de la faculté de droit de Nantes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Hatzfeld (Nicolas)
maître de conférences à l'université d'Evry
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Guillaume (Pierre)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Michel de Montaigne - Bordeaux-III
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Gueslin (André)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-VII
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Girault (Jacques)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-XIII
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Garrigou (Alain)
professeur de sciences politiques à l'université Paris-X
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Fridenson (Patrick)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Fonteneau (Robert)
administrateur civil hors classe, directeur exécutif du CHSS
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Faure (Olivier)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Lyon-III
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Dreyfus (Michel)
directeur de recherches au centre d'histoire sociale du xxe siècle
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Demier (Francis)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Chauvière (Michel)
directeur de recherches au CNRS
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Chadelat (Jean-François)
inspecteur général des affaires sociales, directeur du fonds CMU
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Briet (Raoul)
conseiller maître à la Cour des comptes, président du fonds de réserve des retraites
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Borgetto (Michel)
professeur de droit public, université Panthéon-Assas - Paris-II
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Bonifay (Charles)
président du comité régional d'histoire Provence-Côte d'Azur
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Boisard (Pierre)
ancien président de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Bienvenu (Jean-Jacques)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Benamouzig (Daniel)
sociologue chargé de recherches au CNRS
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Toucas (Patricia)
historienne, CNRS
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Séré (Dominique)
attachée principale d'administration centrale, secrétaire permanente du CHSS
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Ruellan (Rolande)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Rollet (Catherine)
professeure de démographie à l'université de Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Prud'homme (Nicole)
ex-présidente de l'Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale, ancienne présidente de la Caisse nationale d'allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Pétillat (Christine)
conservatrice générale du centre des archives contemporaines
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Omnès (Catherine)
professeure d'histoire contemporaine à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Morand (Danièle)
ex-chef de service, médecin-conseil à la CNAMTS, retraitée
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Maurer (Catherine)
maître de conférences à l'université de Strasbourg
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Lhoumeau (Hélène)
chef de la mission des Archives nationales au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Fortunet (Françoise)
professeure d'histoire du droit à l'université de Bourgogne
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Fonfria (Jacqueline)
vice-présidente de la Mutualité générale de l'éducation nationale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Descamps (Florence)
maître de conférences à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Cribier (Françoise)
directrice de recherches émérite au CNRS
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Catrice-Lorey (Antoinette)
directrice de recherches au CNRS
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Dominique Sere
attachée d'administration centrale
Objet:
secrétaire permanente du comité d'histoire de la sécurité sociale
Remplace:Mme Gervaise Surzur
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000786133(source JORF)
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Vernier (Olivier)
professeur d'histoire du droit à l'université de Nice
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Valette (Jean)
conservateur général du patrimoine honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Valat (Bruno)
agrégé de l'université
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Tulard (Jean)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-IV
membre de l'institut
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Truchet (Didier)
professeur d'histoire de droit public à l'université Paris-II
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Saly (Pierre)
maître de conférences d'histoire contemporaine à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Riondet (Jean)
directeur de l'Institut international supérieur de formation des cadres de santé des hospices civils de Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Prost (Antoine)
professeur émérite d'histoire contemporaine à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Plessis (Alain)
professeur émérite d'histoire contemporaine à l'université Paris-X
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Picard (Louis)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Petit (Jacques-Guy)
professeur d'histoire contemporaine à l'université d'Angers
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Olszak (Norbert)
professeur à l'université Robert-Schuman de Strasbourg
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Nourrisson (Didier)
professeur des universités à l'institut universitaire de formation des maîtres (IUFM) de Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Nicolle (Michel)
directeur honoraire du Centre national d'études supérieures de la sécurité sociale, secrétaire général de l'Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Monnier (François)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Marmot (Jean)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Marec (Yannick)
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Rouen
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Longueville (Jacques [de])
ingénieur général de l'armement
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Lescure (Michel)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-X
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Lenoir (Rémi)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Lebel (Roland)
directeur honoraire de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Kessler (Francis)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Joutard (Philippe)
ancien recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Hesse (Philippe-Jean)
professeur émérite de la faculté de droit de Nantes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Guillaume (Pierre)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Michel-de-Montaigne - Bordeaux-III
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Gueslin (André)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-VII
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Girault (Jacques)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-XIII
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Garrigou (Alain)
professeur de sciences politiques à l'université Paris-X
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Fridenson (Patrick)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Faure (Olivier)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Lyon-III
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Lemoyne de Forges
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Chaline (Jean-Pierre)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-IV
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Bonifay (Charles)
président du comité régional d'histoire Provence-Côte d'Azur
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Boisard (Pierre)
ancien président de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Bienvenu (Jean, Jacques)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Ruellan (Rolande)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Guillemard (Anne-Marie)
professeure de sociologie à l'université Paris-V
membre de l'Institut universitaire de France
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Grévisse (Suzanne)
présidente de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Fortunet (Françoise)
professeure d'histoire du droit à l'université de Bourgogne
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Fonfria (Jacqueline)
vice-présidente de la Mutualité générale de l'éducation nationale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Descamps (Florence)
maître de conférences à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Cribier (Françoise)
directrice de recherches émérite au CNRS
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Catrice-Lorey (Antoinette)
directrice de recherches au CNRS
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Lagrave (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
president
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Valette (Jean)
conservateur général du patrimoine honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Tulard (Jean)
membre de l'Institut
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Thuillier (Guy)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Saly (Pierre)
maître de conférences d'histoire contemporaine à l'université Paris-I (Sorbonne)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Rosanvallon (Pierre)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Riondet (Jean)
directeur de recherches aux hospices civils de Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Prost (Antoine)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-I (Sorbonne)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Plessis (Alain)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-X (Nanterre)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Picard (Louis)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Petit (Jacques-Guy)
professeur d'histoire contemporaine à l'université d'Angers
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Olszak (Norbert)
doyen de la faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Nourrisson (Didier)
professeur des universités IUFM Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Nicolle (Michel)
directeur honoraire du Centre national d'études supérieures de la sécurité sociale, secrétaire général de l'Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Monnier (François)
président de la section des sciences historiques et philologiques de l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Marmot (Jean)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Marec (Yannick)
maître de conférences d'histoire contemporaine à l'université de Rouen
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Luc (Jean-Noël)
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Poitiers
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Longueville (Jacques de)
ingénieur général de l'armement, chargé de conférences à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lescure (Michel)
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Tours
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lenoir (Rémi)
professeur de sociologie à l'université Paris-I (Sorbonne)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lebel (Roland)
directeur honoraire de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lagrave (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Kessler (Francis)
maître de conférences à l'université Robert-Schuman de Strasbourg, directeur de l'institut du travail de Strasbourg
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Joutard (Philippe)
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Imbert (Jean)
membre de l'Institut
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Hesse (Philippe-Jean)
professeur à la faculté de droit de Nantes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Guillaume (Pierre)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Michel-de-Montaigne, Bordeaux-III
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Gueslin (André)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-VII (Jussieu)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Girault (Jacques)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-XIII (Paris-Nord)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Garrigou (Alain)
professeur de science politique à l'université Paris-X (Nanterre)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Fridenson (Patrick)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Chauvet (Alain)
président de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Bourdelais (Patrice)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Boisard (Pierre)
ancien président de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Barjot (Alain)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Bacquet (Alain)
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Ruellan (Rolande)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Knibiehler (Yvonne)
professeur honoraire à l'université de Provence
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Guillemard (Anne-Marie)
professeur de sociologie à l'université Paris-V (René-Descartes)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Grévisse (Suzanne)
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Descamps (Florence)
maître de conférences à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Cribier (Françoise)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Catrice-Lorey (Antoinette)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Boisdeffre (Martine de)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Michel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
president
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Willard (Jean-Claude)
professeur émérite à l'université Paris-VIII
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Valette (Jean)
conservateur général du patrimoine, directeur des archives de la Gironde
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Tulard (Jean)
professeur à l'université Paris-IV, directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Trenard (Louis)
professeur émérite à la faculté des lettres de Lille
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Saly (Pierre)
maître de conférence d'histoire contemporaine à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Rosanvallon (Pierre)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Riondet (Jean)
directeur de recherches des hospices civils de Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Ribas (Jacques-Jean)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Prost (Antoine)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Plessis (Alain)
professeur d'histoire à l'université Paris-X
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Picard (Louis)
inspecteur général des affaires sociales honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Petit (Jacques-Guy)
professeur d'histoire contemporaine à l'université d'Angers
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Nicolle (Michel)
directeur honoraire du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, secrétaire général de l'Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Monnier (François)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Marmot (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes, secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Marec (Yannick)
maître de conférences d'histoire contemporaine à l'université de Rouen
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Levy-Leboyer (Maurice)
professeur émérite à l'université Paris-X
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Lescure (Michel)
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Tours
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Lequin (Yves)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Lyon-II
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Lenoir (Rémi)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Legendre (Pierre)
professeur à l'université Paris-I et Paris-XI
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Laroque (Pierre)
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Lainé (André)
secrétaire général adjoint honoraire de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Label (Roland)
directeur honoraire de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Joutard (Philippe)
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Jenger (Jean)
directeur de la Documentation française
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Jacquart (Jean)
professeur émérite à l'université Paris-I, président de la section d'histoire moderne et contemporaine du comité d'histoire de la sécurité sociale
des travaux historiques et scientifiques
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Imbert (Jean)
membre de l'Institut
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Hesse (Philippe-Jean)
professeur à la faculté de droit de Nantes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Hatzfeld (Henri)
professeur émérite à l'université de Nancy
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Guillaume (Pierre)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Gueslin (André)
professeur d'histoire contemporaine
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Girault (Jacques)
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Paris-Nord
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: George (Pierre)
membre de l'Institut
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Fridenson (Patrick)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Cremieux-Brilhac (Jean-Louis)
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Ceccaldi (Dominique)
ancien conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes, inspecteur général des affaires sociales honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Boisard (Pierre)
ancien président de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Barjot (Alain)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Surzur (Gervaise)
Objet:
secrétaire permanent du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Knibiehler (Yvonne)
professeur émérite à l'université de Provence
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Guillemard (Anne-Marie)
professeur à l'université de Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Cribier (Françoise)
directeur de recherches au C.N.R.S
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Catrice-Lorey (Antoinette)
directeur de recherches au C.N.R.S
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Grévisse (Suzanne)
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
président du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
president
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993