18 Mars 2003


De: Jean-Claude Guezennec
Objet:
membre honoraire du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:
Comité technique radiophonique de Caen
JORFTEXT000000777607(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Bonfait (Olivier)
Objet:
chargé de mission pour l'histoire de l'art auprès de l'Académie de France à Rome
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000777476(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Peylet (Roland)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants du Conseil d'Etat
Remplace:M. Blanc (Hubert)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000777475(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Blanc (Hubert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants du Conseil d'Etat
Remplace:M. Guillaume (Michel)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000777475(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Le Clere (Pacifique)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Remplace:M. Dutreuilh (Guy)
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000777474(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Dubosc (Dominique)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Remplace:M. Le Clere (Pacifique)
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000777474(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Marie-Anne Barbat-Layani
sous-directrice chargée de la sous-direction « banques et financements d'intérêt général » à la direction du Trésor
Objet:
suppléante du censeur auprès du Conseil général de la Banque de France
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
suppleant
JORFTEXT000000777473(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: François Carayon
Objet:
administrateur civil
Remplace:M. Didier Banquy
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000777472(source JORF)
désignation
18 Mars 200318/03/2003
De: Brunner
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
duree="sept ans"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000777471(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Nicolas Brunner
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000777471(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Claude Engelhard
président du tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
directeur de l'Ecole nationale des greffes
Groupe:
Direction de l'École nationale des greffes
ecole="École nationale des greffes"
JORFTEXT000000777470(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Most (Philippe)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
au titre del'article 47, dernier alinéa, du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
pour la durée de son mandat de maire de la ville de Royan
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2003-02-01"
JORFTEXT000000777469(source JORF)
disponibilité
18 Mars 200318/03/2003
De: Hélène Jacquot-Guimbal
directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales, haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
JORFTEXT000000777341(source JORF)
délégation de signature
18 Mars 200318/03/2003
De: Appia (David)
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales
Objet:
à Rome et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Italie, Grèce, Balkans
Il exercera également les fonctions de chef de la mission économique en Italie. »
Groupe:
Étranger ayant compétence sur la zone Italie, Grèce, Balkans
date_debut="2002-09-02"
JORFTEXT000000595377(source JORF)
affectation
18 Mars 200318/03/2003
De: Sallé (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2003-06-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000595376(source JORF)
admission
18 Mars 200318/03/2003
De: Olivier de Bernon
maître de conférences à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Bernard Sellato
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Jean Fezas
maître de conférences à l'université Paris-III
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Michel Anthelme
maître de conférences à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Alain Peyraube
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Philippe Papin
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: François Macé
professeur à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Jean-François Jarrige
directeur du musée Guimet
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Gerdi Gerschheimer
directeur des études de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Jean-Pierre Drège
directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Yves Chevrier
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres du conseil scientifique de l'école
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Cristina Scherrer-Schaub
directrice d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Catherine Clémentin-Ojha
directrice d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Anne Bouchy
directrice d'études à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Au titre des membres extérieurs
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000595375(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Pierre Alos
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="2003-03-29"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000595065(source JORF)
reconduction
18 Mars 200318/03/2003
De: Marc Larralde
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="2003-01-31"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000595065(source JORF)
reconduction
18 Mars 200318/03/2003
De: Mourareau (Olivier)
chef de la mission de la qualité architecturale et urbaine, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000594970(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Cousin (Anne-Marie)
sous-directrice des espaces protégés et de la qualité architecturale, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000594970(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Gérard L'Heveder
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-07-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000594931(source JORF)
admission
18 Mars 200318/03/2003
De: Blatter (Régis)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du Conseil national des transports
Remplace:M. Bourgeois (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000000594930(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Flori (Stéphane)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentant des usagers du transport aérien (représentant des industries aéronautiques)
Remplace:M. Jean (Gérard)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000000594929(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Gilliet (Christian)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés des Bouches-du-Rhône, les délégués titulaires et suppléants
Groupe:
Commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés des Bouches-du-Rhône, les délégués titulaires et suppléants
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000594862(source JORF)
désignation
18 Mars 200318/03/2003
De: Boualam (Abdelkader)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés des Bouches-du-Rhône, les délégués titulaires et suppléants
Groupe:
Commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés des Bouches-du-Rhône, les délégués titulaires et suppléants
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000594862(source JORF)
désignation
18 Mars 200318/03/2003
De: Villuendas (Solange)
Objet:
des cadres, pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour limite d'âge, pour compter du
18 octobre 2003
attachée d'administration centrale, 12e échelon
depart_retraite
JORFTEXT000000594861(source JORF)
radiation
18 Mars 200318/03/2003
De: Laplanche (Marie-Claude), épouse Buxtorf
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
Patrimoine
date_debut="2003-05-01"
JORFTEXT000000412192(source JORF)
radiation
18 Mars 200318/03/2003
De: Lemoyne de Forges
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Vernier (Olivier)
professeur d'histoire du droit à l'université de Nice
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Valette (Jean)
conservateur général du patrimoine honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Valat (Bruno)
agrégé de l'université
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Tulard (Jean)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-IV
membre de l'institut
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Truchet (Didier)
professeur d'histoire de droit public à l'université Paris-II
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Saly (Pierre)
maître de conférences d'histoire contemporaine à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Riondet (Jean)
directeur de l'Institut international supérieur de formation des cadres de santé des hospices civils de Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Prost (Antoine)
professeur émérite d'histoire contemporaine à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Plessis (Alain)
professeur émérite d'histoire contemporaine à l'université Paris-X
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Picard (Louis)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Petit (Jacques-Guy)
professeur d'histoire contemporaine à l'université d'Angers
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Olszak (Norbert)
professeur à l'université Robert-Schuman de Strasbourg
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Nourrisson (Didier)
professeur des universités à l'institut universitaire de formation des maîtres (IUFM) de Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Nicolle (Michel)
directeur honoraire du Centre national d'études supérieures de la sécurité sociale, secrétaire général de l'Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Monnier (François)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Marmot (Jean)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Marec (Yannick)
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Rouen
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Longueville (Jacques [de])
ingénieur général de l'armement
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Lescure (Michel)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-X
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Lenoir (Rémi)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Lebel (Roland)
directeur honoraire de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Kessler (Francis)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Joutard (Philippe)
ancien recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Hesse (Philippe-Jean)
professeur émérite de la faculté de droit de Nantes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Guillaume (Pierre)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Michel-de-Montaigne - Bordeaux-III
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Gueslin (André)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-VII
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Girault (Jacques)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-XIII
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Garrigou (Alain)
professeur de sciences politiques à l'université Paris-X
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Fridenson (Patrick)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Faure (Olivier)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Lyon-III
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Chaline (Jean-Pierre)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-IV
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Bonifay (Charles)
président du comité régional d'histoire Provence-Côte d'Azur
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Boisard (Pierre)
ancien président de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Bienvenu (Jean, Jacques)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Ruellan (Rolande)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Guillemard (Anne-Marie)
professeure de sociologie à l'université Paris-V
membre de l'Institut universitaire de France
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Grévisse (Suzanne)
présidente de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Fortunet (Françoise)
professeure d'histoire du droit à l'université de Bourgogne
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Fonfria (Jacqueline)
vice-présidente de la Mutualité générale de l'éducation nationale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Descamps (Florence)
maître de conférences à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Cribier (Françoise)
directrice de recherches émérite au CNRS
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Catrice-Lorey (Antoinette)
directrice de recherches au CNRS
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Lagrave (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
president
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Hélène Jacquot-Guimbal
directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
haut fonctionnaire de défense près la ministre de l'écologie et du développement durable
Remplace:M. Thierry Wahl
JORFTEXT000000412158(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Andrade (Hubert)
suppléant
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentants des gestionnaires d'aéroports
Remplace:M. Berisot (François)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000412157(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Arnaud Cartron
Objet:
attaché d'administration centrale
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
JORFTEXT000000412054(source JORF)
désignation
18 Mars 200318/03/2003
De: Marco (Pierre)
Objet:
membre titulaire de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
sur proposition de l'UNSA-fonctionnaires
Remplace:M. Speziale (Patrice)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000411172(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Coppolani (Danielle)
attachée d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite à jouissance immédiate
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 3°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2003-05-03"
a_sa_demande
JORFTEXT000000411139(source JORF)
admission
18 Mars 200318/03/2003
De: Delaisse (Claudine)
attachée d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2003-07-04"
JORFTEXT000000411138(source JORF)
admission
18 Mars 200318/03/2003
De: Ducret (Jean)
Objet:
des cadres, pour être admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
1er septembre 2003
attaché principal de 1re classe d'administration centrale, 3e échelon
depart_retraite
JORFTEXT000000411136(source JORF)
radiation
18 Mars 200318/03/2003
De: Jean-Pierre Menesguen
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-07-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000228441(source JORF)
admission
18 Mars 200318/03/2003
De: Jean-Claude Baguelin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-07-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000228440(source JORF)
admission
18 Mars 200318/03/2003
De: Temal (Rachid)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentants du Syndicat national des agences de voyage (SNAV)
Remplace:M. Couteau (Jean-Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000228439(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Lozinski (Edouard)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentants du Syndicat national des agences de voyage (SNAV)
Remplace:M. de Boishebert (Xavier)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000228439(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Alain Mahet
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Michel Germond
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Patrick Fossey
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Michel Dumont
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Denise Forest
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Valérie Bernard
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Pierre-Yves Laffargue
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Nicolas Gombault
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Emmanuel Gombault
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Gilbert Fontana
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Michel Dupuydauby
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Jacques Arrondeau
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Roland Recht
au fauteuil d'académicien vacant
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:M. Francis Salet
Groupe:
Académie des inscriptions et belles-lettres
JORFTEXT000000228437(source JORF)
élection
18 Mars 200318/03/2003
De: Atanassov (Milen, Marinov)
Objet:
au grade de lieutenant
officier servant sous contrat
pour occuper un emploi de linguiste spécialisé, chargé de l'interprétation, de la traduction ou de l'enseignement
date_debut="2003-03-17"
duree="six mois"
JORFTEXT000000228436(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Beck (Marie-France)
Objet:
des cadres, pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
2 juillet 2003
attachée d'administration centrale, 6e échelon
depart_retraite
JORFTEXT000000228435(source JORF)
radiation
18 Mars 200318/03/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.