Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Enderlin (Jean-Claude)
président de l'association AIRAQ, association pour la surveillance de la qualité de l'air en Aquitaine
Objet:
membre suppléant du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
représentant des associations agréées de gestion de réseau de mesure de la pollution atmosphérique
Remplace:M. Valade (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Simon (Gérard)
président de l'association Airnormand-Remappa, association pour la mise en oeuvre du réseau d'étude, de mesure et d'alarme pour la prévention de la pollution atmosphérique en Basse-Seine, zone rouennaise
Objet:
membre titulaire du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
Remplace:M. Merville (Denis)
Groupe:
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Joly (Michel)
représentant la Fipec, Fédération des industries des peintures, colles et adhésifs
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Peugeot-Citroën
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Costes (Bruno)
représentant la société Aérospatiale
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Peugeot-Citroën
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Senez (Michel)
président de l'association S.O.S
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Observatoire régional de l'air en Midi-Pyrénées
3
représentants d'une association agréée de protection de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Raymond (Alex)
président de l'association Oramip
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Lorraine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gaillard (Claude)
président de l'association Airlor
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Valade (Jacques)
président de l'association Airaq
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Association interdépartementale pour la gestion du réseau de mesure de la pollution atmosphérique et d'alerte en région Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Tackels (Guy)
représentant la Fédération nationale du verre. Titulaire
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lefeuvre (Pierre)
représentant la société E.D.F., Electricité de France , Suppléant
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fastrez (Eric)
représentant le groupe C.D.F., Charbonnages de France
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Depail (Jean-Claude)
représentant la société G.D.F., Gaz de France
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cabanes (Alain)
représentant l'Amorce, Association des collectivités territoriales et des professionnels pour les réseaux de chaleur et la valorisation des déchets
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brule (Philippe)
représentant la Copacel, Confédération française de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Stosser (Jean-François)
représentant l'Unites, Fédération des industries de transformation pour emballages souples
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Peugeot-Citroën
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Thouvenot (Georges)
membre de l'association F.N.E., France Nature Environnement
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Observatoire régional de l'air en Midi-Pyrénées
3
représentants d'une association agréée de protection de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Merville (Denis)
président de l'association Airnormand-Alpa, Association pour la mise en oeuvre du réseau d'étude, de mesure et d'alarme pour la prévention de la pollution atmosphérique en Basse-Seine, zone de l'estuaire
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Lorraine
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Richert (Philippe)
président de l'association Aspa
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Association pour la surveillance de la qualité de l'air en Aquitaine
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Elbel (Michel)
président de l'association Airparif
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
2
représentants des associations agréées de gestion de réseau de mesure de la pollution atmosphérique
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Van de Vyver (Pierre)
représentant la F.N.C.C.R., Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Uytterhaegen (Jean-Michel)
représentant l'U.I.C., Union des industries chimiques
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Salomon (Alain)
représentant l'U.F.I.P., Union française des industries pétrolières
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Giard (Philippe)
représentant le groupe P.S.A
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Charlier de Chily (Henri)
représentant l'Uniden, Union des industries utilisatrices d'énergie
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.