Comité de la protection des obtentions végétales (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Renard (Michel)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Prével (Jean-François)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Meunier (Jacques)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Meilland (Alain)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Gravaud (Alain)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Grant (Claude)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Gautier (Henri)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Desprez (François)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Briant (André)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Joseph Ancel
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
président du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000431471(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Bustin (Nicole)
Objet:
secrétaire général du Comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000756031(source JORF)
reconduction
16 Septembre 199816/09/1998
De: Prevel (Jean-François)
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Objet:
membres
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573859(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Huet (Jacques)
Objet:
membres
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573859(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Guerin (Jean-Claude)
Objet:
membres
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573859(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Feyt (Henri)
Objet:
membres
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573859(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Darrozes (Georges)
Objet:
membres
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573859(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Ancel (Joseph)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
président du comité de la protection des obtentions végétales pour un nouveau mandat de quatre ans
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
president
JORFTEXT000000207134(source JORF)
renouvellement
25 Août 199825/08/1998
De: Feyt (Henri)
Objet:
membre du Comité de la protection des obtentions végétales sur la proposition du ministre délégué à l'outre-mer
Remplace:M. Jacquot (Michel)
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
date_fin="1997-10-22"
JORFTEXT000000742574(source JORF)
nomination
22 Mai 199622/05/1996
De: Bustin (Nicole)
Objet:
secrétaire général du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713004(source JORF)
reconduction
01 Avril 199401/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.