Comité de la protection des obtentions végétales (organisation)

De: Renard (Michel)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Prével (Jean-François)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Meunier (Jacques)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Meilland (Alain)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Gravaud (Alain)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Grant (Claude)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Gautier (Henri)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Desprez (François)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Briant (André)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Joseph Ancel
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
président du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000431471(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Bustin (Nicole)
Objet:
secrétaire général du Comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000756031(source JORF)
reconduction
16 Septembre 199816/09/1998
De: Prevel (Jean-François)
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Objet:
membres
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573859(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Huet (Jacques)
Objet:
membres
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573859(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Guerin (Jean-Claude)
Objet:
membres
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573859(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Feyt (Henri)
Objet:
membres
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573859(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Darrozes (Georges)
Objet:
membres
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573859(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Ancel (Joseph)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
président du comité de la protection des obtentions végétales pour un nouveau mandat de quatre ans
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
president
JORFTEXT000000207134(source JORF)
renouvellement
25 Août 199825/08/1998
De: Feyt (Henri)
Objet:
membre du Comité de la protection des obtentions végétales sur la proposition du ministre délégué à l'outre-mer
Remplace:M. Jacquot (Michel)
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
date_fin="1997-10-22"
JORFTEXT000000742574(source JORF)
nomination
22 Mai 199622/05/1996
De: Bustin (Nicole)
Objet:
secrétaire général du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713004(source JORF)
reconduction
01 Avril 199401/04/1994