Commissariat aux entreprises de travaux publics et de bâtiment (organisation)


De: Didier Lallement
préfet, secrétaire général du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
commissaire aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
Groupe:
Commissariat aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
JORFTEXT000019199551(source JORF)
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Paul Schwach
directeur des affaires économiques et internationales
Objet:
commissaire aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
Groupe:
Commissariat aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
JORFTEXT000000581384(source JORF)
nomination
23 Décembre 200123/12/2001
De: Jean-Yves Perrot
directeur des affaires économiques et internationales
Objet:
commissaire aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
Groupe:
Commissariat aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
JORFTEXT000000750159(source JORF)
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Brocher (Yvon, Jean)
Général de brigade
Objet:
commissaire adjoint aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
Groupe:
Commissariat aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536792(source JORF)
nomination
17 Juin 199517/06/1995
De: Le Blavec (Pierre, Marie, Emile, Marcel)
Général de brigade
Objet:
commissaire adjoint aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
Groupe:
Commissariat aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000724373(source JORF)
nomination
23 Septembre 199223/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.