Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel) (organisation)


De: Pariente (Jacques)
représentant des chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0766240S(source BODD)
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Michon (Francis)
administrateur civil hors classe, chargé du service sécurité des transports
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0766240S(source BODD)
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Mercenier (Emmanuel)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0766240S(source BODD)
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Levavasseur (Eric)
représentant des exploitants de bateaux à passagers au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0766240S(source BODD)
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Houyvet (Jean)
représentant les exploitants de bateaux de marchandises au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0766240S(source BODD)
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Gorges (Guillaume)
membre de la fédération des associations de défense de l'habitat fluvial
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0766240S(source BODD)
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Fouquart (Xavier)
ITPE, chargé de la subdivision de Paris
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0766240S(source BODD)
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Bridiers (Lionel)
second vice-président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0766240S(source BODD)
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0766240S(source BODD)
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Pariente (Jacques)
représentant des Chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612027S(source BODD)
composition
30 Octobre 200630/10/2006
De: Mercenier (Emmanuel)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612027S(source BODD)
composition
30 Octobre 200630/10/2006
De: Levavasseur (Eric)
représentant des exploitants de bateaux à passagers au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612027S(source BODD)
composition
30 Octobre 200630/10/2006
De: Houyvet (Jean)
représentant les exploitants de bateaux de marchandises au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612027S(source BODD)
composition
30 Octobre 200630/10/2006
De: Gorges (Guillaume)
membre de la Fédération des associations de défense de l'habitat fluvial
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612027S(source BODD)
composition
30 Octobre 200630/10/2006
De: Gatin (Bertrand)
RIN PNT, chargé du service sécurité des transports
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612027S(source BODD)
composition
30 Octobre 200630/10/2006
De: Fouquart (Xavier)
ingénieur des TPE, chargé de la subdivision de Paris
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612027S(source BODD)
composition
30 Octobre 200630/10/2006
De: Bridiers (Lionel)
second vice-président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612027S(source BODD)
composition
30 Octobre 200630/10/2006
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612027S(source BODD)
composition
30 Octobre 200630/10/2006
De: Pariente (Jacques)
représentant des chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610823S(source BODD)
composition
25 Avril 200625/04/2006
De: Mercenier (Emmanuel)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610823S(source BODD)
composition
25 Avril 200625/04/2006
De: Levavasseur (Eric)
représentant des exploitants de bateaux à passagers au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610823S(source BODD)
composition
25 Avril 200625/04/2006
De: Houyvet (Jean)
représentant des exploitants de bateaux de marchandises au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610823S(source BODD)
composition
25 Avril 200625/04/2006
De: Gorges (Guillaume)
membre de la fédération des associations de défense de l'habitat fluvial
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610823S(source BODD)
composition
25 Avril 200625/04/2006
De: Gatin (Bertrand)
RIN PNT, chargé du service sécurité des transports
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610823S(source BODD)
composition
25 Avril 200625/04/2006
De: Dourlent (Michel)
président de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610823S(source BODD)
composition
25 Avril 200625/04/2006
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610823S(source BODD)
composition
25 Avril 200625/04/2006
De: Gratton (Christelle)
ingénieure des TPE, chargée de la subdivision de Paris
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610823S(source BODD)
composition
25 Avril 200625/04/2006
De: Pariente (Jacques)
représentant des chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610532S(source BODD)
composition
10 Mars 200610/03/2006
De: Mercenier (Emmanuel)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610532S(source BODD)
composition
10 Mars 200610/03/2006
De: Levavasseur (Éric)
représentant des exploitants de bateaux à passagers au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610532S(source BODD)
composition
10 Mars 200610/03/2006
De: Houyvet (Jean)
représentant les exploitants de bateaux de marchandises au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610532S(source BODD)
composition
10 Mars 200610/03/2006
De: Gorges (Guillaume)
membre de la fédération des associations de défense de l'habitat fluvial
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610532S(source BODD)
composition
10 Mars 200610/03/2006
De: Gatin (Bertrand)
RIN PNT, chargé du service sécurité des transports
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610532S(source BODD)
composition
10 Mars 200610/03/2006
De: Dourlent (Michel)
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610532S(source BODD)
composition
10 Mars 200610/03/2006
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610532S(source BODD)
composition
10 Mars 200610/03/2006
De: Gratton (Christelle)
ingénieure des TPE, chargée de la subdivision de Paris
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610532S(source BODD)
composition
10 Mars 200610/03/2006
De: Pariente (Jacques)
représentant des chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510327S(source BODD)
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Monteil (Alain)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510327S(source BODD)
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Levavasseur (Eric)
représentant des exploitants de bateaux à passagers au Comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510327S(source BODD)
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Houyvet (Jean)
représentant les exploitants de bateaux de marchandises au Comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510327S(source BODD)
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Gorges (Guillaume)
membre de la Fédération des associations de défense de l'habitat fluvial
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510327S(source BODD)
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Dourlent (Michel)
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510327S(source BODD)
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Bascoul (Daniel)
ingénieur divisionnaire des TPE, chargé de l'arrondissement Seine-Amont
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510327S(source BODD)
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510327S(source BODD)
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Gratton (Christelle)
ingénieure des TPE, chargée de la subdivision de Paris
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510327S(source BODD)
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Thibault (Robert)
membre du conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Roux (Philippe)
PNT A, chargé du service eau, environnement et sécurité des transports
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Pariente (Jacques)
représentant des chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Monteil (Alain)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Levavasseur (Eric)
représentant des exploitants de bateaux à passagers au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Houyvet (Jean)
représentant les exploitants de bateaux de marchandises au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Dourlent (Michel)
président de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bascoul (Daniel)
ingénieur divisionnaire des TPE, chargé de l'arrondissement Seine-Amont
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Gratton (Christelle)
ingénieure des TPE, chargée de la subdivision de Paris
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.