10 Octobre 2005

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De: Lacaze (Yan)
chef de la subdivision études et travaux 1
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Girard (Thierry)
chef de la cellule ouvrages d'art particuliers
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Franscescini (Lionel)
chef de la subdivision études et travaux 3
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Arnold (Frédéric)
chef de la subdivision études et travaux 4
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Magarian (Daniel)
chef de la subdivision bathymétrie et signalisation
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Leitz (Gérard)
chef de la subdivision gestion du trafic
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Hervé (Daniel)
chef de la subdivision qualité et police des eaux
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Saugrain (Philippe)
chef du bureau de la formation et des concours
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secrétariat général – Ressources humaines
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Ziza (Jean-Claude)
chef du bureau montage d'opérations et développement transports
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secrétariat général – Affaires générales
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Vaillant (Didier)
adjoint au chef de service
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secrétariat général – Affaires générales
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Renaldo (Jean-Pierre)
chef du parc auto
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secrétariat général – Affaires générales
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bonetto (Jean-Paul)
chef du bureau des moyens généraux
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secrétariat général – Affaires générales
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Beinat (Philippe)
chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secrétariat général – Affaires générales
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Barrière (Christophe)
chef du bureau des techniques réseaux et applications informatiques
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secrétariat général – Affaires générales
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Gaube (Rémy)
conseiller en gestion et management
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Direction
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Galéa (Christian)
chef de la subdivision de gestion technique des infrastructures
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Demeusy (Cyril)
chef de la subdivision de Pontoise par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Delimoges (Alain)
chef de la subdivision de Amfreville
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Cribier (Jean-François)
chef de la subdivision études et entretien
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Tournette (Daniel)
chef du bureau d'études techniques
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Salhi (Jacques)
chef de la subdivision de Meaux par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Salhi (Jacques)
chef de la subdivision de Joinville
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Roger (Patrick)
chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Féroux (Thierry)
chef de la subdivision de Sens
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bégot (Guy)
chef de la subdivision de Melun
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Grandin (Jean-Philippe)
chef de la subdivision de Compiègne par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Chantrelle (Bernard)
chef de la subdivision de Péronne
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bleynie (Christophe)
chef de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Baudewyns (Christian)
chef de la subdivision de Soissons par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Herbin (Claude)
chef de la subdivision de Rethel
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Guillen (Dominique)
chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Vaillant (Didier)
adjoint au chef de service du SDAD
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des boucles de la Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service TVE
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: de la Tullaye (Patrick)
chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Roux (Philippe)
chef du service EEST
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Racana (Guy)
chef du SDAD
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Ollivier (Rodolphe)
chef de l'arrondissement des boucles de la Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Monteil (Alain)
adjoint au directeur du service navigation de la Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Metz (Joël)
chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Gauthier (Yves)
directeur délégué du service navigation de la Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Frances (Michel)
chef du service GVE
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bascoul (Daniel)
chef de l'arrondissement Seine amont
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Cubier (Stéphanie)
chef du pôle direction d'investissement, études et méthodes
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Briens (Myriam)
chef de bureau police fluviale et de la navigation
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Blanc (Stéphanie)
adjointe au chef de service
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Berthier (Nathalie)
chef de bureau animation des actions territoriales
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bassery (Cécile)
chef du bureau du personnel et des salaires
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Secrétariat général – Ressources humaines
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Brault (Marie-France)
chargée de communication
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Direction
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Petit-Lebrun (Cécile)
chef de la subdivision de Suresnes
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Marques (Valérie)
chef de la subdivision de Limay par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: de Lahondes (Sandrine)
adjointe au chef de l'arrondissement
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Gratton (Christelle)
chef de la subdivision de Paris
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Honnons (Virginie)
chef de la subdivision de Château-Thierry
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Delaunois (Jeannine)
chef de la subdivision de Reims
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: de Lahondes (Sandrine)
adjointe au chef de l'arrondissement Seine amont
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Blanc (Stéphanie)
adjointe au chef de service EEST
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Jauffret (Marie)
chef du service TVE
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Dufau-Richet (Marie-Sophie)
secrétaire générale-ressources humaines
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Dequier (Marie-Lucie)
secrétaire générale-affaires générales
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Marie-Anne Bacot
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
La secrétaire générale-affaires générales du service navigation de la Seine
au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
Service navigation de la Seine
EQUT0510269S(source BODD)
charge
10 Octobre 200510/10/2005
De: Thibault (Robert)
membre du conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Roux (Philippe)
PNT A, chargé du service eau, environnement et sécurité des transports
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Pariente (Jacques)
représentant des chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Monteil (Alain)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Levavasseur (Eric)
représentant des exploitants de bateaux à passagers au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Houyvet (Jean)
représentant les exploitants de bateaux de marchandises au comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Dourlent (Michel)
président de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bascoul (Daniel)
ingénieur divisionnaire des TPE, chargé de l'arrondissement Seine-Amont
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Gratton (Christelle)
ingénieure des TPE, chargée de la subdivision de Paris
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Xicluna (François)
ingénieur des Ponts et Chaussées, chef de l'arrondissement aménagement et environnement au service de la navigation de la Seine (4e section) et service maritime de la Seine-Maritime (3e section)
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Revert (Daniel)
représentant la construction navale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Lefebvre (Bernard)
chef du centre de sécurité des navires du Havre-Rouen
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Lebrun (Raymond)
responsable du service armement à la compagnie fluviale de transport
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Lacave (Jean-Marc)
ingénieur général des Ponts et Chaussées, directeur du port autonome du Havre, chargé de la gestion du canal fluvial de Tancarville au Havre
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Estival (Jean-Marc)
représentant le comité des armateurs fluviaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Duflot (Alain)
responsable de la subdivision de la navigation et de lutte contre la pollution au service de la navigation de la Seine (4e section)
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Deransi (Jean-Yves)
commandant du port de Rouen
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Aubin (Noël)
technicien supérieur en chef des TPE, chargé des cellules « commission de surveillance » et « inspection du port fluvial »
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Andrieu (Frédéric)
expert principal, responsable du centre Le Havre-Rouen au bureau Veritas, représentant les bureaux de contrôle
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Tesseyre (Michel)
responsable travaux et exploitation, parc et ateliers – VNF
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse
Capitaine Devin, bureau opérations, service départemental d'incendie et de secours
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510266S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Samarcq (Gérard)
retraité, ancien chef du centre de sécurité de la navigation Languedoc-Roussillon
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse
Capitaine Devin, bureau opérations, service départemental d'incendie et de secours
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510266S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Clastres (Francis)
technicien supérieur en chef de l'équipement, chef de la subdivision de Languedoc-Ouest – V.N.F
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse
Capitaine Devin, bureau opérations, service départemental d'incendie et de secours
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510266S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Barthe (Christian)
directeur du chantier naval du Lot et de la Garonne
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse
Capitaine Devin, bureau opérations, service départemental d'incendie et de secours
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510266S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Sébastien
(charly), ingénieur divisionnaire des TPE, chef de l'arrondissement entretien et exploitation, service de la navigation du Sud-Ouest
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510266S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Riddel (John)
consultant
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510266S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Lacoste (Alain)
technicien supérieur en chef de l'équipement, service de la navigation du Sud-Ouest
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510266S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Labaune (Jean-Luc)
ingénieur divisionnaire des TPE-Mines, direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510266S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Garing (Willy)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
Remplace:M. Guin (Daniel)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0510272S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Petiot (Pierre)
Objet:
directeur de l'établissement de Valenciennes de l'ENTE, à l'effet de définir les fonctions ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire, la détermination du nombre de points correspondant à chacune de ces fonctions, et l'attribution des points de nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires relevant de leur établissement
EQUP0510270A(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Didier (Anne-France)
Objet:
directrice de l'établissement d'Aix-en-Provence de l'ENTE, et à
EQUP0510270A(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
ingénieur général des Ponts et Chaussées affectée au conseil général des Ponts et Chaussées
Objet:
de l'ARF pour occuper un emploi de déléguée transports-équipement-énergie. Les conditions particulières de cette mise à disposition sont définies dans les articles suivants de la convention, les conditions générales sont fixées par la circulaire METL du
3 mai 2002
susvisée et par les textes réglementaires en vigueur
Groupe:
Association des régions de France (ARF) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510265X(source BODD)
mise à disposition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Niquet (Gérard)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par la CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Chal (Michel)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par la CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Viel (Philip)
retraité
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par la CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Cherchi (Olivier)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par la CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Vanderriele (Kaci)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Rech (Jean-Marie)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Méheut (Jean-Michel)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Martin (Jean)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Mandard (André)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Hurard (Patrick)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Dujon (Christian)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Trichet (Henri)
retraité
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Richier (Philippe)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Le Brec (Daniel)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Gervais (Jean-Paul)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Deborde (Michel)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Curot (Alain)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Besenval (Claude)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Harvier (Jacky)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Decarrière (Luc)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Ballaguer (Renaud)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Rodriguez (Pierre-Jean)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Costil (Gérard)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Suteau (Stéphane)
président du comité de gestion C des centres de vacances (CGCV)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
2
représentants d'organismes ou d'associations œuvrant pour l'action sociale
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Marcolini (Max)
coprésident de la Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement (FNASCEE)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
2
représentants d'organismes ou d'associations œuvrant pour l'action sociale
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Borderie (Hubert)
président général de la Mutuelle générale de l'équipement et des territoires (MGET)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
2
représentants d'organismes ou d'associations œuvrant pour l'action sociale
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Viroulaud (Jean-Pierre)
vice-président général de la MGET
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
2
représentants d'organismes ou d'associations œuvrant pour l'action sociale
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Moussière (Michel)
membre du comité directeur de la FNASCEE
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
2
représentants d'organismes ou d'associations œuvrant pour l'action sociale
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Jardin (Dominique)
vice-président du CGCV
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
2
représentants d'organismes ou d'associations œuvrant pour l'action sociale
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Vagner (Patrice)
directeur départemental de l'équipement des Côtes-d'Armor
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
1
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Saffroy (Eric)
directeur régional adjoint de l'équipement de Poitou-Charentes
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
1
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Carteirac (Jean-Marie)
directeur départemental délégué de l'équipement de la Loire-Atlantique
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
1
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Goetz (Hubert)
directeur départemental de l'équipement de la Drôme
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
1
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bonelli (Jean)
directeur départemental de l'équipement de l'Aisne
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
1
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Porée (Evelyne)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par la CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Artique (Monique)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par la CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Watellier (Colette)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Delabre (Christiane)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Letellier (Micheline)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Labbey (Claudine)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Colin (Myriam)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Wetta (Françoise)
conseillère sociale territoriale de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
1
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Pinaud (Monique)
directrice départementale du Cantal
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
1
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Auboin (Roselyne)
conseillère sociale territoriale de la région Bretagne
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
1
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité central d'action sociale
suppleant
EQUP0510262A(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Nicolas (Gilbert)
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Monjaret (Gérard)
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Merlo (Philippe)
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Marie (Claude)
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Kerlirzin
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Fernandez (Perbost, M.)
de Grado
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Dujardin (Patrick)
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Dujardin (Patrick)
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Camelin (Cahuzac, M.)
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bousquet
pour les domaines relevant chacun de leur compétence
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bousquet (Denis)
suppléant
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Azema (Daniel)
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Ades (Garrigues, M.)
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Rieu (Louis)
Objet:
dans les domaines relevant chacun de leur compétence, et dans la limite des marchés inférieurs à 1 million d'euros, tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Lenguin (Pierre)
Objet:
dans les domaines relevant chacun de leur compétence, et dans la limite des marchés inférieurs à 1 million d'euros, tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bousquet (Denis)
Objet:
dans les domaines relevant chacun de leur compétence, et dans la limite des marchés inférieurs à 1 million d'euros, tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
EQUA0510259S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.