Commission demande que lui soit renvoyée pour avis la proposition de loi n° 124 (2024-2025), de (Sénat) (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel GUERET
rapporteur pour avis sur ce texte
Objet:
rapporteur pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
La commission demande que lui soit renvoyée pour avis la proposition de loi n° 124 (2024-2025), de
Remplace:
M. Philippe TABAROT
Groupe:
Commission demande que lui soit renvoyée pour avis la proposition de loi n° 124 (2024-2025)
Commission demande que lui soit renvoyée pour avis la proposition de loi n° 124 (2024-2025), de (Sénat)
parlement
=
"
Sénat
"
commission_parlementaire
=
"
Commission demande que lui soit renvoyée pour avis la proposition de loi n° 124 (2024-2025), de (Sénat)
"
JORFTEXT000050981166
(source JORF)
désignation
16 Janvier 2025
16/01/2025
De:
Guislain Cambier
Objet:
rapporteur pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
La commission demande que lui soit renvoyée pour avis la proposition de loi n° 124 (2024-2025), de
Remplace:
M. Philippe TABAROT
Groupe:
Commission demande que lui soit renvoyée pour avis la proposition de loi n° 124 (2024-2025)
Commission demande que lui soit renvoyée pour avis la proposition de loi n° 124 (2024-2025), de (Sénat)
parlement
=
"
Sénat
"
commission_parlementaire
=
"
Commission demande que lui soit renvoyée pour avis la proposition de loi n° 124 (2024-2025), de (Sénat)
"
JORFTEXT000050981166
(source JORF)
désignation
16 Janvier 2025
16/01/2025
De:
Jean-Baptiste Blanc
plusieurs de leurs collègues, visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
dont la commission des affaires économiques est saisie au fond, et désigne
Objet:
rapporteur pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
La commission demande que lui soit renvoyée pour avis la proposition de loi n° 124 (2024-2025), de
Remplace:
M. Philippe TABAROT
Groupe:
Commission demande que lui soit renvoyée pour avis la proposition de loi n° 124 (2024-2025)
Commission demande que lui soit renvoyée pour avis la proposition de loi n° 124 (2024-2025), de (Sénat)
parlement
=
"
Sénat
"
commission_parlementaire
=
"
Commission demande que lui soit renvoyée pour avis la proposition de loi n° 124 (2024-2025), de (Sénat)
"
JORFTEXT000050981166
(source JORF)
désignation
16 Janvier 2025
16/01/2025