Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marino (Jean-Michel)
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
au titre des représentants des exploitants de mines et de carrières
Remplace:
M. Narcy (J.-L.)
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000542834
(source JORF)
nomination
27 Mars 1993
27/03/1993
De:
Berland (Jean)
responsable du service sécurité aux Houillères de bassin du Centre et du Midi
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
au titre de représentant des exploitants de mines et de carrières
Remplace:
M. Luneau
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000537695
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1991
21/12/1991
De:
Kindo (François)
chef du service Sécurité générale des Houillières du bassin de Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant des exploitations de mines et carrières
Remplace:
M. Guillarme
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000345735
(source JORF)
nomination
08 Août 1991
08/08/1991
De:
Saux
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentants de l'administration des mines en activité de service dans une direction régionale de l'industrie et de la recherche
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000535740
(source JORF)
nomination
29 Novembre 1990
29/11/1990
De:
Pochelski
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentants de l'administration des mines en activité de service dans une direction régionale de l'industrie et de la recherche
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000535740
(source JORF)
nomination
29 Novembre 1990
29/11/1990
De:
Maratray
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentants de l'administration des mines en activité de service dans une direction régionale de l'industrie et de la recherche
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000535740
(source JORF)
nomination
29 Novembre 1990
29/11/1990
De:
Amiable
ingénieur général de l'armement
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de membre du corps des ingénieurs de l'armement (Poudres), en activité de service
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000535740
(source JORF)
nomination
29 Novembre 1990
29/11/1990
De:
Duchene
professeur à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de professeur d'une école des mines
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
ecole
=
"
École des mines
"
JORFTEXT000000535740
(source JORF)
nomination
29 Novembre 1990
29/11/1990
De:
Rebière
ingénieur général des mines: président
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Le bureau de la commission est constitué
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Koch
ingénieur général des mines: vice-président
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Le bureau de la commission est constitué
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Boulicault
ingénieur en chef des mines: secrétaire
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Le bureau de la commission est constitué
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Amiable
ingénieur général de l'armement
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre du corps des ingénieurs de l'armement (Poudres)
en activité de service
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Saux
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentants de l'administration des mines en activité de service dans une direction régionale de l'industrie et de la recherche
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Pochelski
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentants de l'administration des mines en activité de service dans une direction régionale de l'industrie et de la recherche
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Maratray
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentants de l'administration des mines en activité de service dans une direction régionale de l'industrie et de la recherche
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Turpin
directeur
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant du centre d'études, et de recherches de Charbonnages de France
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Raffoux
directeur des recherches
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant du centre d'études, et de recherches de Charbonnages de France
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Davrou
chef du groupe Certification et sécurité électrique
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant du centre d'études, et de recherches de Charbonnages de France
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Vendellos
délégué général à la sécurité de Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant des exploitants de mines et de carrières
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Varoquaux
président de la chambre syndicale des mines de fer de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant des exploitants de mines et de carrières
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Poileve
chef du service central de sécurité des Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant des exploitants de mines et de carrières
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Narcy
chef du service des travaux miniers à la branche Uranium naturel de la Cogema
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant des exploitants de mines et de carrières
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Lux
directeur de l'unité des services techniques de Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant des exploitants de mines et de carrières
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Luneau
chef du service Sécurité des Houillères du bassin du Centre et du Midi
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant des exploitants de mines et de carrières
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Larreur
chef du service Sécurité et réglementation minière de Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant des exploitants de mines et de carrières
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Guillarme
chef du service Sécurité générale des Houillères du bassin de Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant des exploitants de mines et de carrières
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Garandeau
membre du comité directeur de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant des exploitants de mines et de carrières
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Breniaux
chef du service technique Fonds des mines de potasse d'Alsace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de représentant des exploitants de mines et de carrières
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Pertus
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Koch
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990
De:
Duchne
professeur à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
Au titre de professeur d'une école des mines
Groupe:
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
ecole
=
"
École des mines
"
JORFTEXT000000707289
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1990
26/01/1990